Approbation de procès-verbal

• Approbation du procès-verbal à la suite du conseil municipal du 31 janvier 2023

Finances et vie économique

• N° 2023/02/01 : Approbation du compte de gestion 2022 - budget principal
• N° 2023/02/02 : Compte administratif 2022 - budget principal
• N° 2023/02/03 : Affectation de résultat de clôture 2022 - budget principal.
• N° 2023/02/04 : Taux d’imposition 2023
• N° 2023/02/05 : Budget primitif 2023 - budget principal

Animations, vie associative, sportive, culturelle

• N° 2023/02/06 : Attributions des subventions au titre de l’année 2023 en faveur des associations beaumontoises

Grands travaux et aménagement du territoire

• N°2023/02/07 : Autorisation donnée au maire pour la signature de l’avenant n°1 relatif à la convention signée avec la Fondation du Patrimoine.
• N° 2023/02/08 : Autorisation donnée au maire pour la signature des actes de cession d’une emprise de la parcelle cadastrée section BI N°288 « p » lot A.
• N°2023/02/09 : Autorisation de lancement d’une procédure avec négociation pour la passation d’un marché global de performance énergétique conception-réalisation-exploitation/maintenance
• N°2023/02/10 : Territoire d’énergie Puy-de-Dôme / modification des statuts

Affaires générales

• N° 2023/02/11 : Modification du règlement intérieur du conseil municipal : transmission dématérialisée des convocations et dossiers
• N° 2023/02/12 : Rapport de présentation des actions entreprises a la suite des observations définitives et des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes (exercices 2014 et suivants)
• N° 2023/02/13 : Tombe collective de regroupement des morts pour la France

Informations

• Communication du rapport d’activité annuel de la charte éthique
• Communication du rapport d’observations définitives de Clermont Auvergne Métropole
• N° 2023/02/14 : Avis sur le schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Puy-de-Dôme 2023-2028

Questions diverses