Administration générale

• P.2 : Approbation du procès-verbal du Conseil métropolitain du 24 septembre 2026

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, RH, évaluation des politiques publiques

• P.72 : Décision modificative n°1 - Budget principal
• P.87 : Décision modificative n°1 - Budget annexe régie autonome de l’eau potable
• P.93 : Décision modificative n°1 - Budget annexe régie autonome de l’assainissement
• P.100 : Décision modificative n°1 - Budgets annexes autres
• P.126 : Budget principal, budget annexe des déchets ménagers : admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2015 à 2026
• P.127 : Budget annexe régie autonome de l’eau : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017 à 2026
• P.128 : Budget annexe régie autonome de l’assainissement : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017 à 2026
• P.129 : Autorisations de programme et crédits de paiement (APCP) - Ajustements
• P.130 : Admissions en non valeurs des titres de recettes d’eau et d’assainissement émis par les communes jusqu’au 31/08/2017
• P.131 : Actualisation des durées d’amortissement - Nomenclatures M4 et M49
• P.132 : Délégation au président pour l’octroi de remises gracieuses
• P.133 : Vote des attributions de compensation définitives 2026
• P.134 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêt d’Action Logement Services) -Opération 24 logements - 47 Rue du Rassat - Résidence Les Balcons d’Emma - Ville de Clermont-Ferrand
• P.137 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêt d’Action Logement Services) -Opération 112 logements - du 17 au 31 Rue Tourette - Ville de Clermont-Ferrand
• P.140 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 20 logements adaptés séniors - Rue du Champ de l’Allée - Commune de Chateaugay
• P.143 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 45 logements - 30 Rue de Taillat - Résidence Nova - Commune de Gerzat
• P.146 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 39 logements - Rue Georges Albaret - Résidence les 6 Collines - Commune de Beaumont
• P.149 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 25 logements - Rue du Pré Saint Martin - Commune de Ceyrat
• P.152 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 6 logements - Place du Terrail - Commune de Romagnat
• P.155 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 26 logements - 31 Avenue de Riom - Commune de Pont-du-Château
• P.158 : Information au Conseil Métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, tourisme, agriculture, alimentation

• P.162 : Attribution de subvention dans le cadre du dispositif « Pour une économie à impact positif »
• P.164 : Soutien à la création et au développement de Tiers-Lieux Attribution de subventions d’investissement au titre de l’année 2026
• P.166 : Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’entreprise SIMPLON dans le cadre de la feuille de route économie sociale et solidaire (ESS) pour l’année 2026
• P.168 : Approbation du compte rendu annuel de la collectivité au 31 décembre 2025 relatif à la zone d’aménagement concerté (ZAC de la Fontanille 2)
• P.171 : Approbation du compte rendu de la collectivité au 31 décembre 2025 relatif à la zone d’aménagement concerté des Gravanches
• P.175 : Approbation du compte rendu annuel de la collectivité au 31 décembre 2025 relatif à la zone d’aménagement concerté (Zac des Montels)
• P.178 : Approbation du Compte Rendu Annuel de la Collectivité au 31 décembre 2025 relatif à la zone d’aménagement concerté (ZAC des Graviers 2)
• P.181 : Attribution de subvention au projet immobilier CPER 2021-2027 de l’ENSACF
• P.183 : Attribution de subvention de soutien Programme Recherche Action Projet TAUBIes
• P.185 : Attribution de subventions : soutien aux projets portés par l’ONAPS, la Fondation ANALGESIA et VEGEPOLYS VALLEY
• P.188 : Attribution d’une subvention de soutien à la Fondation Clermont Auvergne INP pour le soutien des étudiants entrepreneurs sur l’année scolaire 2026/2027
• P.190 : Université Clermont Auvergne - Avenant 1 a la convention partenariale 2024-2026 et convention 2026-2027 pour un Projet Tutoré d’étudiants
• P.192 : Attribution d’une subvention au Bureau des Etudiants en Sciences et Techniques des Activites Physiques et Sportives pour leur 55^e congres national

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.195 : Organisme de Foncier Solidaire (OFS) départemental - Validation des documents constitutifs de la SCIC HLM et des représentants métropolitains
• P.242 : Aide au foncier : programmation 2026 et adaptation des modalités d’utilisation des prélèvements SRU
• P.245 : Attribution d’une subvention à l’AURA HLM pour 2026
• P.248 : Attribution d’une subvention spécifique à l’ADIL63 dans le cadre du Pacte territorial métropolitain
• P.250 : Convention de coopération de gestion du fonds de solidarité pour le logement avec le Conseil départemental du Puy-de-Dôme
• P.251 : Fonds solidarité logement : participation de Suez Eau France au FSL « eau et énergie »
• P.253 : Soutien aux opérations de résidentialisation 15-17-22 rue du château des Vergnes - Assemblia
• P.255 : Avenant n°2 à la Convention de maitrise d’ouvrage unique dans le cadre de la réalisation de la ZAC Saint-Jacques Nord (NPNRU)
• P.258 : Attribution d’une subvention à l’association SAMA
• P.260 : Attribution d’une subvention aux établissements d’accueil de jeunes enfants labellisés AVIP
• P.262 : Résultat de l’appel à projet ARA-OI2200 Accompagnement renforcé des participants du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi
• P.263 : Résultat de l’appel à projet ARA-OI1973 - Favoriser l’intégration sociale des personnes exposées au risque de pauvreté ou d’exclusion sociale au travers de la mobilité et du soutien psychologique
• P.265 : Désignation de représentants de Clermont Auvergne Métropole auprès de la commission départementale des droits et devoirs RSA

Commission espaces publics, mobilités, aménagement, urbanisme, sécurité, tranquillité publique

• P.267 : Clermont-Ferrand : Aires de grand passage - Portage foncier par l’EPF Auvergne
• P.269 : Approbation de la modification n°1 du dossier de réalisation de la ZAC Saint-Jean
• P.271 : Approbation des modalités de participation des constructeurs autonomes et du modèle de convention de la ZAC Saint-Jean sur la commune de Clermont-Ferrand
• P.274 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
• P.275 : Information du Conseil métropolitain sur les délégations du droit de préemption urbain
• P.276 : Convention d’adhésion au service DT-DICT du Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’Information Géographique
• P.277 : Travaux de dissimulation du réseau électrique aménagement BT RD 2089 Saulzet Le Chaud commune de Romagnat
• P.278 : Enfouissement des réseaux télécoms RD 2089 à Saulzet Le Chaud commune de Romagnat
• P.280 : Conventions de financement avec le Territoire d’Energie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2026 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole

Eau, Assainissement (Conseil d’exploitation), pluvial et Gemapi

• P.283 : Convention de fourniture d’eau en gros entre la Métropole et l’ASA du village de Bannières
• P.284 : Travaux de réseaux d’eau potable - validation du plan de financement et demande de subventions
• P.286 : Convention de fourniture d’eau en gros entre la Métropole et le SIAEP du Sioulet
• P.287 : Convention de fourniture entre la Métropole et le Syndicat Mixte de l’eau de Sioule et Morge
• P.288 : Convention de fourniture d’eau en gros entre la Métropole et Riom Limagne et Volcans

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers

• P.290 : Rapport annuel du délégataire ECLA pour l’exercice 2025
• P.292 : Rapport annuel du délégataire STR pour l’exercice 2025
• P.293 : Rapport annuel du délégataire CLERVIA pour l’exercice 2025
• P.295 : Rapport annuel du délégataire CLAUVAE pour l’exercice 2025
• P.297 : Mise en place du Droit de préemption sur l’Espace Naturel Sensible du Massif des Côtes
• P.299 : Attribution de subvention pour 2026 - 2027 à l’association Unis-Cité
• P.301 : Redevance d’occupation du domaine public dues par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité pour l’année 2027
• P.303 : Eco-organisme - ECOMAISON - Versement des soutiens financiers 2024
• P.304 : VALTOM - Amiante - Facturation des apports des particuliers
• P.305 : Verre - Ligue contre le cancer - Renouvellement du partenariat dans le cadre du dispositif CLIIINK
• P.306 : PLPDMA - Axe : Promotion du réemploi - Subvention exceptionnelle à l’association REUTIL

Commission Culture, Relations Internationales

• P.308 : Boutique des musées - mise en vente d’ouvrages et de produits dérivés
• P.311 : Conservatoire à rayonnement régional - Convention-cadre territoriale pour l’organisation des diplômes nationaux en danse, musique et théâtre
• P.313 : Centre de conservation des musées Convention tripartite de transfert de marché à Clermont Auvergne Métropole

Vœu

• P.315 : Vœu pour l’adoption rapide d’une loi intégrale contre les violences sexuelles et sexistes faites aux femmes et aux enfants présenté par le groupe Union de la Gauche Écologique et Sociale