Administration générale

• P.2 : Approbation du procès-verbal du Conseil métropolitain du 29 mai 2026
• P.26 : Désignation des Représentants de Clermont Auvergne Métropole à divers organismes

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, RH, évaluation des politiques publiques

• P.29 : Rapport financier 2025
• P.40 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 - Budget principal.
• P.74 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 Budget annexe Régie autonome de l’eau potable
• P.82 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 Budget annexe Régie autonome de l’assainissement
• P.91 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 - Budget annexe des déchets ménagers
• P.99 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 - Budget annexe de l’ADIV
• P.104 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 Budget annexe de l’ancien centre routier du Brézet
• P.108 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 - Budget annexe du crématorium
• P.113 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 - Budget annexe des équipements à vocation économique
• P.119 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 Budget annexe des parcs et aires de stationnement
• P.124 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 - Budget annexe Solidarités
• P.130 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 - Budgets annexes ZAE
• P.139 : Budget Supplémentaire 2026 - Budget Principal
• P.150 : Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe Régie autonome de l’eau
• P.155 : Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe Régie autonome de l’assainissement
• P.161 : Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe des Déchets Ménagers
• P.166 : Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe ADIV
• P.169 : Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe de l’ancien Centre Routier du Brézet
• P.172 : Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe Crématorium
• P.175 : Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe Équipements à vocation économique
• P.178 : Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe Parcs et aires de stationnement
• P.181 : Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe Solidarités
• P.184 : Budget supplémentaire 2026 - Budgets annexes des Zones d’Activités Economiques
• P.191 : Règlement budgétaire et financier
• P.192 : Autorisations de programme et crédits de paiement (APCP) - Bilan annuel 2025 et ajustements
• P.193 : Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) « Délégation des Aides A la Pierre (DAALP) Parc Privé »
• P.195 : Actualisation durées d’amortissement - Nomenclatures M4 et M49
• P.196 : Budget annexe assainissement : Admission en non valeur - SEMERAP
• P.197 : Demande de prise en charge de déficit - régie d’avances n°174 - services généraux
• P.198 : Demande de prise en charge de déficit - régie de recettes n°2383 Parc relais Henri Dunant
• P.199 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptables
• P.201 : Compte-rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budgets Eau et Assainissement
• P.202 : Délibération de Garantie Agence France Locale
• P.205 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 34 logements - Rue Serge Gainsbourg - Immeuble « Ilot 23 » - Ville de Clermont-Ferrand
• P.208 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 8 logements - Rue des Amourettes - Résidence « Les Bucoliques » - Commune de Cournon-d’Auvergne
• P.211 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 16 logements - 18 Avenue de la Beaumière - commune de Ceyrat
• P.214 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 188 logements - 15-17 et 22 Rue du Château des Vergnes - Ville de Clermont-Ferrand
• P.217 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 7 logements - 157-159 Rue Sous les vignes - Résidence Confiden’Ciel 63100
  Clermont-Ferrand
• P.220 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt d’Action Logement Service) opération 8 logements - Rue Victor Charreton - 63100 Clermont-Ferrand
• P.223 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 8 logements - 4 Rue Anatole France - commune de Chamalières
• P.226 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt d’Action Logement Service) opération 6 logements - Rue Samuel Paty et Avenue de la Libération - 63800 Cournon-d’Auvergne
• P.229 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt d’Action Logement Service) opération 10 logements - Rue de Taillat - 63360 Gerzat
• P.232 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 32 logements - 32 Route de Gravenoire - Résidences Belvédère et Colline - commune de Royat
• P.235 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Ophis (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 8 logements - 10 Rue Richelieu - Commune d’Aubière
• P.238 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Ophis (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 4 logements - 5 Place du 8 mai - Commune de Gerzat
• P.241 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de C.D.C. HABITAT SOCIAL (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 42 logements - 26 Route du Cendre Commune de Cournon d’Auvergne
• P.244 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de C.D.C. HABITAT SOCIAL (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 78 logements - Chemin du Champ Réal Commune de Pont-du-Château
• P.247 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de remises gracieuses et remboursements
• P.248 : Conventions de mutualisations ascendantes entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : Approbation des fiches sectorielles de régularisation 2025 et prévisionnelles 2026
• P.249 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes pour l’hiver 2025-2026
• P.250 : Approbation d’un Protocole d’accord transactionnel – chemin du Chambon - Pont-du-Château
• P.252 : Renouvellement d’un bail commercial – immeuble Magellan 63 avenue de l’Union soviétique à Clermont-Ferrand
• P.254 : Information du Conseil Métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.260 : Mise à disposition à 50 % de Madame Pauline BAYARD auprès de la Ville de Clermont-Ferrand
• P.261 : Mise à jour du tableau des effectifs
• P.264 : Aménagement d’une liaison cyclable Boulevards Auriol - Kennedy - Pompidou à Clermont-Ferrand - Sollicitation de subventions - Plan de financement
• P.266 : Rénovation de la médiathèque Alexandre Vialatte à Aubière Sollicitation de subventions - Plan de financement
• P.267 : Réalisation d’une liaison cyclable Cébazat - Chemin de Tracol - Parc Logistique Sollicitation de subventions - Approbation du Plan de financement

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, tourisme, agriculture, alimentation

• P.269 : Adhésion de Clermont Auvergne Métropole à la centrale d’achat RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)
• P.270 : Attribution de subvention dans le cadre du dispositif « Pour une économie à impact positif »
• P.272 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « Coup de Pouce » : attribution de subventions à des entreprises - juin 2026
• P.276 : Dispositif RECRUT’SENIORS : attribution de subventions aux entreprises
• P.278 : Dispositif d’aide à l’acquisition de véhicules à faibles émissions : Attribution de subvention à trois entreprises
• P.280 : Demande de subvention pour le projet « Pôle Territorial des Industries Culturelles et Créatives »
• P.282 : Demande de subvention Clermont Auvergne French Tech - nouvelle labellisation 2026 - 2028
• P.285 : Demande de subvention pour le cluster Digital League
• P.288 : Demande de subvention de l’association ORBIMOB’ pour le sommet des mobilités territoriales durables 2026
  P.291 : Vidéoprotection dans les ZAE - Demande de renouvellement des autorisations préfectorales d’exploiter les systèmes de vidéoprotection sur les pôles économiques - Parc Technologique de la Pardieu, le Brezet et Cournon - Le Cendre
  P.292 : Requalification du Pôle économique de Lempdes : nouvel avenant au mandat d’études et de travaux à la Société Publique Locale (SPL) n°2
  P.295 : Mandat de maîtrise d’ouvrage avec Assemblia pour le suivi des travaux sur le site ACCM
  P.298 : Attribution d’une subvention à l’association « Il faut aller voir » pour « Clermont dessine ! »
  P.300 : Adhésion au Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-de-Dome (SIT 63)
  P.301 : Attribution d’une subvention - Dispositif de soutien au tourisme responsable
  P.303 : Attribution d’une subvention à la Maison des Sciences Humaines (MSH) pour les 20 ans de la MSH
  P.305 : Attribution d’une subvention à la Société Française de Phytosociologie pour le 34^e congrès international de l’European Végétation Survey (EVS)

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.308 : Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Gerzat/ Les Vergnes - Subventions aux Entreprises à But d’Emploi
• P.313 :
  Délégation des Aides à la Pierre : approbation des avenants annuels de gestion 2026 pour le parc public et le parc privé - Adoption du Programme d’Action (PA) 2026 Anah
• P.316 : Ajustement de la programmation 2025 de logements locatifs sociaux
• P.319 : Subvention du Département pour la réalisation d’un terrain familial locatif à Gerzat
• P.321 : Attribution d’une subvention 2026 : ADIL 63
• P.323 : NPNRU Les Vergnes - Avenant n°1 à la convention de subvention entre Clermont Auvergne Métropole et Family Social Club
• P.325 : Crématorium - Adoption du règlement intérieur
• P.326 : Ateliers et chantiers d’insertion 2026
• P.329 : Lancement d’un appel à projets complémentaire « Accompagnement renforcé des participants du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) »
• P.331 : Lancement de l’appel à projets « action collective de remobilisation par l’initiative et l’autonomie »
• P.332 : Accompagnement renforcé des participants du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi Résultat de l’Appel à Projets 2026
• P.334 : Partenariat renouvelé avec France Travail pour 2026
• P.336 : Soutien aux entreprises d’insertion - Lancement de l’appel à projet 2026
• P.338 : Fonds Métropolitain d’Aide aux Jeunes : attribution d’une subvention à l’association CE CLER
• P.340 : Avenant N°1 Pacte des Solidarités
• P.342 : Contrat Local des Solidarités : programmation 2026

Commission espaces publics, mobilités, aménagement, urbanisme, sécurité, tranquillité publique

• P.350 : Nouveau réseau bus - Convention de participation financière du SMTC-AC pour les travaux d’aménagements sous maîtrise d’ouvrage Clermont Auvergne Métropole : création de deux quais bus avenue du Stade à Beaumont
• P.351 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue des Granges à Lempdes
• P.353 : Avenant n°3 à la convention de portage du 28/03/2025 relative aux acquisitions dans le cadre de la requalification du secteur de la gare de Cournon d’Auvergne, demande de démolition des biens situés sur les parcelles cadastrées CM 88/89, CM 90, CM 91, CM 33et 263, CM 315 et 316, CM 364
• P.354 : Délibération d’autorisation du projet de remembrement de l’AFU de Puy Valeix située sur la commune de Nohanent
• P.356 : Modification de la procédure de vente aux enchères de véhicules réformés
• P.357 : Cession de véhicules métropolitains
• P.358 : Enfouissement des réseaux télécoms chemin des Teytos - commune de Romagnat
• P.360 : Enfouissement des réseaux télécoms avenue centrale (tranche 2) - commune de Le Cendre
• P.362 : Adhésion à l’association des villes pour la propreté urbaine (AVPU)
• P.363 : Conventions pour la construction d’un mur situé en limite de l’avenue du Puy-de-Dôme et des parcelles ab0226 et ab0256 sur la commune de Royat
• P.364 : Conventions de financement avec le Territoire d’Energie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2026 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.366 : Convention d’offre de concours dans le cadre de l’opération de désenclavement d’une parcelle sise rue André Theuriet et de sécurisation de son accès rue de Wailly à Clermont-Ferrand
• P.367 : Vente de terrains aux entreprises Marlier et Sécométal - Commune de Lempdes - Zone de la Fontanille
• P.368 : Vente d’immeubles par l’EPF Auvergne à Assemblia Autorisation - ZAC de la Fontanille II - commune de Lempdes
• P.369 : Adhésion à l’Institut des Risques Majeurs

Eau, Assainissement (Conseil d’exploitation), pluvial et Gemapi

• P.371 : Construction d’un bâtiment – Travaux Modificatifs à la demande de l’Acquéreur
• P.373 : Mise à jour de tarifs du service de l’eau et de l’assainissement
• P.375 : Convention de groupement de commandes pour des travaux d’eau et d’assainissement entre la Métropole et le Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de la Basse-Limagne
• P.376 : Création d’un poste de relèvement sur le village de Solagnat / commune d’Orcines Approbation du programme de l’opération et fiche financière
• P.378 : Mise en place de panneaux photovoltaïques sur la station d’épuration des trois rivières Avenant n°2 au mandat passé entre la Métropole et la SPL
• P.379 : Convention de mandat avec l’Agence de l’eau Loire-Bretagne pour la correction des inversions de branchements et la déconnexion des eaux pluviales
• P.381 : Demande d’adhésion de la commune de Beauregard l’Évêque au SIAREC (Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région Est de Clermont-Ferrand) à compter du 1^er janvier 2027
• P.382 : Adhésion de la communauté de communes Bazois Loire Morvan à l’Établissement Public Loire

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers

• P.384 : Rapport d’activité 2025 du Conseil de développement
• P.385 : Adhésion et attribution d’une subvention à l’association ACOUCITE
• P.387 : Avenant n°8 CLERVIA - Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Gauthière
• P.389 : Avenant n°12 ECLA - Délégation de service public de production et de distribution de chaleur des quartiers de Croix-de-Neyrat, Champratel et les Vergnes
• P.391 : Attribution d’une subvention dans le cadre du contrat de chaleur renouvelable
• P.394 : Attribution de primes air-bois
• P.395 : Révision du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) – Déclaration d’intention

Commission sports, patrimoine bâti, accessibilité, inclusion

• P.398 : Demande de subvention FONDS CHÊNE 6 ACTEE+ : dossier de demande mutualisée avec les communes de Gerzat, Cebazat, Nohanent et Chateaugay

Commission Culture, Relations Internationales

• P.400 : Lauréats de l’appel à projet musique 2026
• P.403 : Convention de mandat de recettes - Encaissement de recettes par les musées Bargoin et Lecoq pour le compte de la SPL Clermont Auvergne Volcans
• P.404 : Lecture publique Cession gracieuse de biens réformés à la médiathèque départementale du Puy-de-Dôme
• P.405 : Lecture publique - Dons d’ouvrages désherbés des bibliothèque 2024 et 2025
• P.406 : Lecture publique - Acquisitions de ressources numériques - Groupement de commandes avec le Conseil départemental du Puy-de-Dôme
• P.407 : Lecture publique - Ajout d’un axe transition écologique au Projet Culturel, Scientifique, Éducatif et Social (PCSES) 2021 - 2027
• P.411 : Culture - Compte-rendu des décisions prises sur délégation du Président
• P.413 : Pays d’art et d’histoire - Tarification des prestations et vente d’ouvrage
• P.415 : Musée d’art Roger-Quilliot - Rapport sur les actions entreprises suite aux recommandations de la Chambre régionale des comptes
• P.418 : Boutiques des Musées - Mise en vente d’ouvrages, de produits dérivés et mouvements de stocks
• P.422 : Musées - Inscription à l’inventaire réglementaire des musées métropolitains labellisés musées de France 2025
• P.423 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à Clermont Auvergne PEPITE pour l’organisation d’une learning expedition au Canada – mai 2026

Questions diverses

• P.425 : Association Clermont-Massif Central 2028- Rapports d’observations définitives de la Chambre Régional des Comptes

Vœu

• Vœu relatif à l’impact des droits d’inscription différenciés sur l’attractivité et le développement de Clermont Auvergne Métropole présenté par le groupe Union de la Gauche Écologique et Sociale