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Conseil métropolitain du 28 mai 2021

mercredi 26 mai 2021, par Le Bureau

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 28 mai 2021 à 8 heures 30.

L’ordre du jour est le suivant :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 2 avril 2021
  • P.58 : Modification des représentants du Syndicat Intercommunal de l’Électricité et du Gaz de la commune du Cendre.

COMMISSION MOBILITÉS, URBANISME, AMÉNAGEMENT, VOIRIE, PÔLES DE PROXIMITÉ

  • P.60 : Avis sur le projet de construction d’une centrale photovoltaïque sur la commune de Nohanent
  • P.64 : Élaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal de Clermont Auvergne Métropole ( RLPi) - Débat sur les orientations générales du projet
  • P.81 : Convention de groupement de commandes entre Clermont Auvergne Metropole et les communes adhérentes au groupement de commandes pour le marché de travaux d’aménagement et de gros entretien de voirie réseaux divers
  • P.83 : Cournon d’Auvergne - Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Approbation
  • P.86 : Le Cendre - Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
  • P.89 : Pont-du-Château : désaffectation des deux emprises rue Henri Barbusse et rue Victor Hugo
  • P.90 : Ceyrat - Désaffectation d’une emprise foncière du domaine public - Rue du 8 mai
  • P.91 : Lempdes - Désaffectation d’une emprise foncière du domaine public - Rue du Puy de Mur
  • P.92 : Cournon d’Auvergne - Désaffectation d’une emprise foncière du domaine public - Rue des Chemerets
  • P.93 : Bassin d’orage Galaxie / Fontgiève : mandat à la Société Publique Locale (SPL) Clermont Auvergne
  • P.95 : Enfouissement des réseaux de télécommunications électroniques chemin des Barelles commune de Chateaugay
  • P.96 : Enfouissement des réseaux télécoms chemin des Barelles commune de Chateaugay
  • P.98 : Délégation de maîtrise d’ouvrage au Syndicat Intercommunal d’Électricité et de Gaz pour les travaux d’éclairage public et signalisation tricolores pour l’année 2021 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole

COMMISSION ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ÉNERGIE, AIR, CLIMAT, DÉCHETS MÉNAGERS, AGRICULTURE, ALIMENTATION

  • P.101 : Actualisation du Bilan des émissions de gaz à effet de serre « Patrimoine et Compétences » de la collectivité
  • P.160 : Convention partenariale 2021 avec Atmo Auvergne Rhônes-Alpes
  • P.162 : Convention annuelle d’objectifs 2021 avec l’Association pour un Développement Urbain Harmonieux par la Maîtrise de l’Énergie (Aduhme)
  • P.164 : Subvention d’Investissement à l’association Détours
  • P.165 : Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs (2019-2021) signée avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) Auvergne Rhône Alpes
  • P.166 : Convention portant accord sur le portage des risques liés au raccordement du pôle Vernéa au futur réseau de chaleur urbain Saint-Jacques

COMMISSION SPORTS, CULTURE, ATTRACTIVITÉ, TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES

  • P.169 : Stade Gabriel-Montpied - Aménagements des infrastructures pour obtenir une homologation Ligue 2 et Ligue 1
  • P.171 : Modalités de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2022
  • P.175 : Inscription à l’inventaire réglementaire des musées métropolitains labellisés musées de France - 2020
  • P.182 : Conservatoire à rayonnement régional Emmanuel-Chabrier - droits d’inscription
  • P.184 : Domiciliation Association pour la Promotion des Musées d’Auvergne - APROMA
  • P.185 : Pôle imagO C2N : projet de fonctionnement
  • P.187 : Lecture publique - projet culturel, scientifique, éducatif et social
  • P.190 : Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique
  • P.194 : Culture - compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation
  • P.195 : Sports : Demandes de subventions 2021

COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • P.197 : Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget Principal
  • P.221 : Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget annexe Régie autonome de l’eau potable
  • P.228 : Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget annexe Régie autonome de l’assainissement
  • P.236 : Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget annexe des Déchets ménagers
  • P.243 : Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget annexe ADIV
  • P.247 : Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget annexe de l’ancien Centre Routier du Brézet
  • P.251 : Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget annexe Crématorium
  • P.257 : Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget annexe PLIE
  • P.261 : Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budgets annexes ZAE
  • P.275 : Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget annexe Parcs et aires de stationnement
  • P.281 : Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget annexe équipements à vocation économique
  • P.287 : Compte de gestion 2020 - Budget principal et budgets annexes hors budgets régies autonomes de l’eau potable et de l’assainissement
  • P.322 : Compte de gestion 2020 - Budget annexe régie autonome de l’eau potable
  • P.325 : Compte de gestion 2020 - Budget annexe régie autonome de l’assainissement
  • P.328 : Délégation au Président pour l’octroi de remises gracieuses
  • P.329 : Budget principal et budget annexe des déchets ménagers : admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2016, 2017, 2019 et 2020
  • P.331 : Budget annexe régie autonome de l’ eau : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2018, 2019 et 2020
  • P.333 : Budget annexe régie autonome de l’assainissement : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017, 2018 et 2019
  • P.335 : Extension bibliothèque Alphonse Daudet à Gerzat - Participation financière définitive entre Clermont Auvergne Métropole et la commune de Gerzat
  • P.337 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’Ophis (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 26 logements - 48 boulevard Lafayette - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.340 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’Ophis (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 21 logements - 48 boulevard Lafayette - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.343 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’Ophis (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 5 logements - 48 boulevard Lafayette - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.346 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’Ophis (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 15 logements - 48 boulevard Lafayette - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.349 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’Ophis (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 2 logements - 133 rue du Var et 32 rue de la Vaillance - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.352 : Contrat d’objectif territorial - Fonds chaleur - Attribution des aides
  • P.354 : Contrat d’Objectif Territorial : Avenant n°1 au contrat d’attribution des aides n°20200929-014
  • P.355 : Convention de financement 2021 avec l’agence d’urbanisme et de développement Clermont Métropole - Approbation
  • P.356 : Approbation de la convention de mise à disposition de service entre la commune d’Aulnat et la Métropole
  • P.357 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
  • P.359 : Adaptation du Tableau des Effectifs
  • P.363 : Avenant à la convention COSACAM 2021
  • P.364 : Fourrière automobile - Application de la réforme visant à simplifier et moderniser les procédures

COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE, INNOVATION, NUMÉRIQUE, GOUVERNANCE DE LA DONNÉE, MÉTROPOLE INTELLIGENTE

  • P.368 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association Initiative Clermont Métropole
  • P.370 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association France Active Auvergne
  • P.372 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association ADIE
  • P.374 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association Réseau Entreprendre Auvergne
  • P.376 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association BGE Auvergne
  • P.378 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à la couveuse d’entreprises COAGIR
  • P.380 : Subvention à la Coopérative Auvergnate de l’Alimentation de Proximité
  • P.382 : Subvention à l’association « Landestini » pour la gestion de la ferme urbaine
  • P.390 : Subvention de fonctionnement à l’Union Régionale des Sociétés Coopératives et Productives (URSCOP)
  • P.392 : Adhésion au réseau AURA PEP’S
  • P.394 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien à l’incubateur Cocoshaker
  • P.396 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien à l’incubateur Alter’incub
  • P.398 : Dissolution du GIP Quartier Numérique « Le Bivouac »
  • P.401 : Métropole terreau de l’ambition - Soutien de Clermont Auvergne Métropole à une allocation doctorale I- Site CAP 20-25 / UCA / BRGM
  • P.404 : Projet de vidéoprojection sur le pôle économique « Cournon-le-Cendre » - Schéma d’implantation des caméras et budget d’investissement afférent
  • P.406 : Projet de vidéoprojection sur le parc technologique de la Pardieu : mise en œuvre de caméras supplémentaires sur la commune d’Aubière
  • P.408 : Opération de requalification des anciennes zones d’activité de Lempdes : validation de l’avant-projet relatif aux espaces publics
  • P.411 : Parc Logistique Clermont Auvergne (commune de Cébazat) : convention de portage du foncier par l’Etablissement Public Foncier Auvergne
  • P.413 : Substitution de la garantie financière dans le cadre de la DSP Covage
  • P.414 : Travaux d’alimentation en Haute Tension et en Basse Tension du secteur Sud de la Fontanille 2

COMMISSION HABITAT, LOGEMENT, INSERTION EMPLOI, POLITIQUE DE LA VILLE, ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, PRÉVENTION SPÉCIALISÉE, ÉGALITÉ

  • P.417 : Amélioration de l’Habitat privé / programme d’intérêt général (PIG) 2016-2021 : avenant à la convention initiale
  • P.418 : Démarche Logement d’abord : Programme d’actions année 2021, avenant à la convention financière et financement GIP logement solidaire Puy-de-Dôme
  • P.421 : Aide et soutien aux associations : ANEF Association Nationale d’Entraide Féminine (SIAO Service Intégré d’Accueil et d’Orientation - 115)
  • P.423 : Subventions aux associations : ADIL63
  • P.425 : Agence régionale de l’orientation
  • P.426 : Modification du règlement intérieur du fonds métropolitain d’aide aux jeunes
  • P.427 : Poursuite de l’accueil de services civiques au sein des services de la Métropole

VŒUX

  • Vœu relatif aux conséquences de la loi de transformation de la fonction publique : pour une véritable reconnaissance des agent·e·s de la fonction publique territoriale présenté par le Groupe Communiste et Citoyen
  • Vœu pour un rétablissement du dispositif Pinel dans les zones B2 présenté par les Groupes des élus Non inscrits et Métropole et Proximité
  • Vœu relatif à la mobilisation contre la réforme de l’assurance chômage, présenté par le groupe des élus Socialistes et apparentés, Europe Écologie Les Verts, Génération.s social et écologiste, Parti Communiste
  • Vœu pour la régularisation des étudiant.e.s étranger.ère.s présenté par les groupes : Génération.s social et écologiste, Europe Ecologie les Verts, Communiste et Citoyen, Socialistes et Apparentés et Clermont en Commun France Insoumise
  • Vœu pour le respect du droit international en solidarité avec le peuple palestinien présenté par les groupes Communiste et Citoyen, Europe Écologie les Verts, Génération.s social et écologiste et Clermont en Commun France Insoumise

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