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Conseil municipal du 13 décembre 2016
samedi 10 décembre 2016, par
Conseil municipalLe prochain conseil municipal se tiendra mardi 13 décembre à 20h dans la salle Antoine Maradeix en mairie.
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2016
- Finances :
- Décision modificative n°3 du budget principal
- Convention de continuité du service public relative aux budgets du service de distribution de l’Eau Potable et du service d’Assainissement pour la période du 1er janvier 2017 au 31 août 2017.
- Tarifs Eau et Assainissement 2017.
- Convention de mise à disposition de services entre la Communauté d’Agglomération et la Ville de Beaumont.
- Convention d’objectifs et de moyens entre la Communauté d’Agglomération et la Ville de Beaumont pour Le Tremplin.
- Convention d’occupation des gymnases ou installations couvertes (d’une superficie supérieure à 50 m2) par le collège Molière.
- Ressources humaines :
- Transformation de Clermont Communauté en Communauté Urbaine. Transfert de personnel.
- Création d’un poste de Directeur du Tremplin
- Création d’un poste de Technicien Territorial
- Création d’un emploi de vacataire pour les études surveillées dans les écoles communales.
- Enfance et vie scolaires : Adaptation des règlements intérieurs des structures Petite Enfance.
- Aménagement du territoire : Vente d’un terrain à M. Philippe Jeanne, cadastré section BR 164.
- Vie économique : Avis sur les dérogations exceptionnelles pour l’autorisation du travail le dimanche accordées par M. Le Maire au titre de l’année 2017.
- Informations :
- Rapport d’activité 2015. Clermont Communauté.
- Rapport d’activité 2015. Service communautaire d’Assainissement.
- Rapport d’activité 2015. Service communautaire de gestion des déchets.
- Questions diverses
Documents joints
cr-2016-12-13.pdf