Conseil municipal du mercredi 4 février 2015

mercredi 28 janvier 2015, par Le Bureau

PolitiqueConseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra en mairie, salle Antoine Maradeix, le mercredi 4 février à 20 heures.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2014
  • Finances :
    • Débat d’orientations budgétaires
    • Autorisation d’ouverture de crédit en investissement
  • Ressources Humaines :
    • Désignation des membres du conseil municipal pour siéger au Comité Technique (CT) et au Comité d’Hygiène et Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT)
    • Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention d’adhésion au service des missions temporaires : modification du taux de participation aux frais de gestion
  • Aménagement du Territoire :
    • Acquisition amiable de parcelles cadastrées Section BS n°292 et n°293
    • Convention pour la location à titre précaire et révocable à M. et Mme Bronet de la partie de l’édifice située sur la parcelle cadastrée Section BS n°392
    • Déclassement d’une partie du square Jean-Zay en vue d’une cession à Auvergne-Habitat
    • Adhésions de nouvelles collectivités à l’EPF-SMAF
  • Questions diverses

Documents joints

Accès / Localisation : Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont