Conseil municipal du 9 février 2022

mercredi 2 février 2022, par Le Bureau

Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 9 février 2022 à 20h, salle Antoine Maradeix en mairie.

Affaires générales

  • N° 2022/01/01 : Démission des 1er 3e, 5e et 8e adjoints au maire. Détermination du nombre d’adjoints. Proposition d’une éléction des nouveaux adjoints au scrutin de liste. Modification du tableau du conseil municipal.

Finances et vie économique

  • N° 2022/01/02 : Rénovation énergétique du groupe scolaire jean zay : Europe/demande de subvention au titre du fond européen de développement régional (FEDER)
    État/contrat de relance de transition écologique : demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)
    Conseil départemental/demande de subvention au titre du fond intervention communal (FIC)

Ressources humaines

  • N° 2022/01/03 : Assurance des risques statutaires-contrat groupe SOFAXIS (CNP). Modification des taux de cotisation et de remboursement pour les agents affiliés CNRACL
  • N° 2022/01/04 : Conventions d’adhésion centrales d’achat

Citoyenneté et démocratie implicative

  • N° 2022/01/05 : Modalités de délivrance des concessions funéraires

Questions Diverses

Documents joints

Accès / Localisation : Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


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