Affaires générales

• N° 26-09-29- 1 : Approbation du procès-verbal suite au conseil municipal du 9 juin 2026
• N° 26-09-29- 2 : Approbation et autorisation donnée au maire pour la signature du règlement intérieur du conseil municipal
• N° 26-09-29- 3 : Composition des commissions internes au conseil municipal
• N° 26-09-29- 4 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
• N° 26-09-29- 5 : Désignation de deux candidats commissaires pour siéger à la commission intercommunale des impôts directs (CIID)

Finances et Vie économique

• N° 26-09-29- 6 : Adoption d’un règlement budgétaire et financier
• N° 26-09-29- 7 : Décision modificative n°1 au budget principal
• N° 26-09-29- 8 : Substitution de la taxe d’habitation sur les logements vacants (THLV) par la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
• N° 26-09-29- 9 : Autorisation donnée au maire de signer le contrat N° 190537 relatif à la garantie d’emprunt accordée par la commune à Auvergne Habitat pour le financement d’une opération de construction de 39 logements situés « rue Georges Albaret » à Beaumont
• N° 26-09-29- 10 : Autorisation donnée au maire pour signer le contrat N° 190538 relatif à la garantie d’emprunt accordée par la commune à Auvergne Habitat pour le financement d’une opération de construction de 39 logements situés « rue Georges Albaret » à Beaumont
• N° 26-09-29- 11 : Autorisation donnée au maire de signer le contrat N° 189380 relatif à la garantie d’emprunt accordée par la commune à Auvergne Habitat pour le financement d’une opération de construction de 38 logements situés « route d’Aubière » à Beaumont
• N° 26-09-29- 12 : Autorisation donnée au maire de signer le contrat N° 189381 relatif à la garantie d’emprunt accordée par la commune à Auvergne Habitat pour le financement d’une opération de construction de 38 logements situés « route d’Aubière » à Beaumont
• N° 26-09-29- 13 : Autorisation donnée au maire de signer le contrat N° 190524 relatif à la garantie d’emprunt accordée par la commune à Auvergne Habitat pour le financement d’une opération de construction de 72 logements situés « place de la croix neuve » à Beaumont
• N° 26-09-29- 14 : Autorisation donnée au maire de signer le contrat N° 190525 relatif à la garantie d’emprunt accordée par la commune à Auvergne Habitat pour le financement d’une opération de construction de 72 logements situés « place de la croix neuve » à Beaumont

Grands travaux et Aménagement du territoire

• N° 26-09-29- 15 : Renouvellement du bail de droit commun d’une partie des locaux du Centre Technique municipal pour le pôle de proximité sud-ouest de Clermont Auvergne Métropole
• N° 26-09-29- 16 : Rétrocession des biens amortis en portage par l’EPF Auvergne

Cadre de vie et Développement durable

• N° 26-09-29- 17 : Réglementation des boisements – renouvellement des membres de la commission intercommunale d’aménagement foncier
• N° 26-09-29- 18 : Nouvelle convention pour l’effacement par recouvrement des tags visibles depuis l’espace public

Animations, vie associative, sportive, culturelle

• N° 26-09-29- 19 : Convention de partenariat - fête de l’abeille et de l’environnement
• N° 26-09-29- 20 : Invitations saison culturelle
• N° 26-09-29- 21 : Règlement subventions municipales
• N° 26-09-29- 22 : Attribution subvention de fonctionnement 2026 - association Rugby Club Beaumontois

Ressources humaines

• N° 26-09-29- 23 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal
• N° 26-09-29- 24 : Recensement de la population 2027, recrutement du personnel d’enquête

Questions diverses