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Conseil municipal du 29 septembre 2020

mercredi 23 septembre 2020, par Le Bureau

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 29 septembre 2020 à partir de 20 heures, salle Antoine Maradeix, Hôtel de Ville.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2020
  • Approbation procès-verbal du Conseil Municipal du 28 juillet 2020
  • Fonctionnement général :
    • Constitution des commissions internes au conseil municipal
    • Désignation des membres du conseil municipal auprès du comité de jumelage
  • Ressources humaines :
    • Désignation des délégués du conseil municipal au Comité Social du Personnel (CSP)
    • Droit à la formation des élus
    • Modification du tableau des effectifs du personnel communal
    • Renouvellement de l’adhésion au Pole Santé et Sécurité au Travail du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme
    • Renouvellement de l’adhésion à la mission relative à l’assistance retraites exercée par le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme
    • Versement complémentaire de la prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
    • Contrats d’apprentissage
  • Finances et Vie Économique :
    • Désignation de trois candidats commissaires pour siéger à la Commission Intercommunale des Impôts Directs
    • Affectation du résultat de clôture 2019. Budget Principal
    • Budget Supplémentaire 2020
    • Fond de relance aux commerçants et artisans de proximité de la commune de Beaumont
    • Création d’un fond de solidarité en faveur des associations Beaumontoises
    • Engagement partenarial entre la commune de Beaumont et la trésorerie de Clermont Métropole et Amendes
    • Mise en place du paiement en ligne. Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PayFip
    • Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux (non fiscaux)
    • Autorisation donnée par l’ordonnateur au trésorier en matière de poursuites et détermination du seuil de poursuites
    • Renouvellement de l’acte constitutif d’un groupement de commande entre la ville et le CCAS.
  • Sécurité publique :
    • Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD). Détermination du nombre de ses membres et désignation des membres du conseil municipal
    • Désignation d’un correspondant Défense
  • Aménagement du Territoire :
    • Désignation des délégués du conseil municipal auprès du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz (SIEG). Annule et remplace la délibération n°2020.03.08
    • Commission communale pour l’Accessibilité. Désignation des membres du conseil municipal
    • Mise en place d’une convention de gardiennage.
  • Questions diverse

Accès / Localisation Salle des fêtes / La Ruche


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