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Conseil municipal du 20 mars 2018
jeudi 15 mars 2018, par
PolitiqueFinanceConseil municipalBudgetFiscalitéMardi 20 mars à 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville, se tiendra un conseil municipal. 
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2018
 -  Affaires Générales :
- Démission de Mme Cournol du conseil municipal et son remplacement par Mme Mathieu
 - Démission de Mme Verdellet du Conseil municipal et son remplacement par M. Lafontaine.
 
 -  Finances :
- Compte de gestion 2017 du Budget Principal.
 - Compte administratif 2017 du Budget Principal
 - Compte de gestion 2017 du Budget Annexe de la ZAC de La Mourette
 - Compte administratif 2017 du Budget Annexe de la ZAC de La Mourette
 - Affectation des résultats de clôture du Budget Principal et du Budget Annexe.
 - Taux d’imposition 2018
 - Budget primitif 2018 du Budget Principal.
 - Tarifs municipaux 2018
 - Convention tripartite de prélèvement entre la Commune, Sofaxis et le Comptable.
 - Admission en non valeur
 - Attribution des subventions 2018 aux associations.
 
 - Ressources humaines : Contrat d’assurance des risques statutaires. Mandat au Centre de Gestion pour procéder à la négociation d’un contrat groupe d’assurance statutaire.
 -  Aménagement du Territoire :
- Convention avec CELLNEX France pour un support de téléphonie mobile au 1 place de la République.
 - Espace Naturel Sensible d’Initiative Locale du Bois de la Châtaigneraie : mise en place d’une convention de gestion et d’autorisation de passage sur les parcelles privées.
 
 - Questions diverses
 
Documents joints
Compte rendu du conseil municipal du 20 mars 2018