Affaires générales

• N° 23-12-19-1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 novembre 2023

Commissions thématiques

• N° 23-12-19-2 : Modification des membres du conseil municipal, membre de la commission communale pour l’accessibilité - désignation d’un nouveau membre
• N° 23-12-19-3 : Modification des membres de l’organe délibérant pour siéger au sein du comité social territorial

Affaires générales

• N° 23-12-19-4 : Convention cadre de services entre la ville et le centre communal d’action sociale de la ville de Beaumont

Finances et Vie économique

• N° 23-12-19-5 : Attributions de compensation définitives 2023 et prévisionnelles 2024
• N° 23-12-19-6 : Autorisation donnée au maire d’ouverture de crédits : « investissements 2024 » dans le cadre de la possibilité de reconduire un quart du budget investissement du budget général
• N° 23-12-19-7 : Tarifs municipaux 2024
• N° 23-12-19-8 : Demande d’avis sur les dérogations exceptionnelles pour l’autorisation du travail le dimanche accordées par M. Le Maire au titre de l’année 2024
• N° 23-12-19-9 : Convention constitutive de groupement de commande pour la passation d’un marché́ public de capture, transport d’animaux et de fourrière animale

Ressources humaines

• N° 23-12-19-10 : Évolution du forfait mobilités durables
• N° 23-12-19-11 : Renouvellement de l’adhésion au pôle santé, sécurité et qualité de vie au travail du centre de gestion du Puy-de-Dôme
• N° 23-12-19-12 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal approbation de la création de poste