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Conseil municipal du 14 décembre 2017
samedi 9 décembre 2017, par
PolitiqueConseil municipalJeudi 14 décembre à 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville, se tiendra un conseil municipal.
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 7 novembre 2017.
- Finances :
- Compte Administratif 2017. Budget annexe du service d’assainissement.
- Compte de Gestion 2017. Budget annexe du service d’assainissement.
- Compte Administratif 2017. Budget annexe du service de distribution de l’eau potable.
- Compte de Gestion 2017. Budget annexe du service de distribution de l’eau potable.
- Modification du transfert des résultats 2016. Budgets Assainissement et Eau Potable.
- Décision Modificative n°3. Budget Principal 2017.
- Autorisation d’ouverture de crédits : « investissements 2018 » dans le cadre de la possibilité de reconduire un quart du budget investissement du budget général.
- Mise en place d’un nouveau moyen de paiement.
- Enfance et Vie Scolaire : Convention d’occupation des gymnases ou installations couvertes (d’une superficie supérieure à 50 m2 pour le collège Molière).
- Clermont Auvergne Métropole : Avenant n°1 au Procès-Verbal de mise à disposition de la Médiathèque René-Guy-Retour ligne automatique
Cadou à Beaumont. - Aménagement du Territoire :
- Cession parcelles cadastrées section BT n°145a Route de Romagnat.
- des représentants de la commune au SIEG pour la compétence optionnelle éclairage public (annule et remplace la délibération n°2017/05/12)
- Informations :
- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal.
- Rapport d’activité 2016. Clermont-Communauté.
- Rapport d’activité 2016. Service Assainissement communautaire.
- Rapport d’activité 2015. Service de gestion des déchets.
- Questions diverses
Documents joints
cpte_rendu_cm_14.12.2017.pdf