Conseil municipal du 14 décembre 2017

samedi 9 décembre 2017, par Le Bureau

PolitiqueConseil municipal

Jeudi 14 décembre à 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville, se tiendra un conseil municipal.
L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 7 novembre 2017.
  • Finances :
    • Compte Administratif 2017. Budget annexe du service d’assainissement.
    • Compte de Gestion 2017. Budget annexe du service d’assainissement.
    • Compte Administratif 2017. Budget annexe du service de distribution de l’eau potable.
    • Compte de Gestion 2017. Budget annexe du service de distribution de l’eau potable.
    • Modification du transfert des résultats 2016. Budgets Assainissement et Eau Potable.
    • Décision Modificative n°3. Budget Principal 2017.
    • Autorisation d’ouverture de crédits : « investissements 2018 » dans le cadre de la possibilité de reconduire un quart du budget investissement du budget général.
    • Mise en place d’un nouveau moyen de paiement.
  • Enfance et Vie Scolaire : Convention d’occupation des gymnases ou installations couvertes (d’une superficie supérieure à 50 m2 pour le collège Molière).
  • Clermont Auvergne Métropole : Avenant n°1 au Procès-Verbal de mise à disposition de la Médiathèque René-Guy-Retour ligne automatique
    Cadou à Beaumont.
  • Aménagement du Territoire :
    • Cession parcelles cadastrées section BT n°145a Route de Romagnat.
    • des représentants de la commune au SIEG pour la compétence optionnelle éclairage public (annule et remplace la délibération n°2017/05/12)
  • Informations :
    • Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal.
    • Rapport d’activité 2016. Clermont-Communauté.
    • Rapport d’activité 2016. Service Assainissement communautaire.
    • Rapport d’activité 2015. Service de gestion des déchets.
  • Questions diverses

Documents joints

Accès / Localisation : Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont