Accueil > Vos élus > Conseil municipal du 12 février 2020
Conseil municipal du 12 février 2020
lundi 10 février 2020, par
Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 12 février 2020 à partir de 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville.
Attention, ce sera le dernier conseil municipal de la mandature 2014-2020. Ce dernier sera principalement consacré au budget.
L’ordre du jour du conseil municipal est le suivant :
- Approbation procès-verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2019
- Approbation procès-verbal du Conseil Municipal du 28 décembre 2019
- Finances :
- Taux d’imposition 2020
- Budget Primitif 2020
- Tarifs municipaux 2020
- Attribution des subventions aux associations année 2020
- Garantie d’emprunt SEML
- Garantie d’emprunt SEML.
- Convention Viabilité Hivernale
- Demande de remise gracieuse
- Ressources Humaines :
- Modalités de gratification lors de stages d’une durée supérieure à 2 mois
- Personnel communal. Création de huit postes pour faire face à un accroissement temporaire d’activité et recrutement d’agents non titulaires.
- Aménagement du Territoires :
- Convention de portage foncier par l’EPF-SMAF pour l’acquisition de la parcelle cadastrée section BD n°90.
- Acquisition d’une parcelle cadastrée section BS n°195
- Vente d’une parcelle cadastrée section B0 n°432.
- Vente d’une emprise situés au droit du 32 rue Saint-Guillaume
- Avis préalable à la désaffection d’une emprise foncière du domaine public par Clermont Auvergne Métropole
- Informations :
- Communication du rapport de la commission commune pour l’accessibilité aux personnes en situation de handicap. Période 2019-2020.
- Communication du rapport annuel d’activité 2018 de Clermont Auvergne Métropole
- Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal.
- Questions diverses