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Conseil municipal du 10 octobre 2019
vendredi 4 octobre 2019, par
Le prochain conseil municipale se tiendra jeudi 10 octobre à 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville.
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation procès-verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2019
- Aménagement du Territoire :
- Avis préalable à la désaffectation d’une emprise foncière du Domaine Public par Clermont Auvergne Métropole
- Acquisition parcelles cadastrées section B5 n°229 et B5 n°193
- Rétrocession des biens amortis (parcelles non bâties) en portage par l’EPF-SMAF
- Rétrocession des biens amortis (parcelles bâties) en portage par l’EPF-SMAF
- Finances
- Décision Modificative n°2. Budget Principal 2019
- Réaménagement de la dette. Garantie d’emprunt Logidôme et Caisse des Dépôts et Consignation
- Mise à disposition de services entre Clermont-Auvergne Métropole et la ville de Beaumont. Régularisation fiches sectorielles 2018. Fiches sectorielles 2019
- Ressources Humaines : Conventions relatives à l’établissement des projets de préparation au reclassement.
- Clermont Auvergne Métropole : Convention Intercommunale d’Attribution des Logements
- Vidéo-Protection :
- Extension du périmètre de vidéo-protection de la commune : Convention de servitudes avec La Poste D.O.I
- Extension du périmètre de vidéo-protection de la commune : Convention avec Logidôme
- Questions Diverses