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Conseil municipal du 22 mars 2017
dimanche 12 mars 2017, par
PolitiqueIntercommunalitéConseil municipalLe mercredi 22 mars à 20 heures en Mairie, salle Antoine Maradeix, se tiendra un conseil municipal.
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2017
- Finances :
- Compte Administratif 2016. Budget Principal
- Compte de Gestion 2016. Budget Principal
- Compte Administratif 2016. Budget annexe service Assainissement
- Compte de Gestion 2016. Budget annexe service Assainissement
- Compte Administratif 2016. Budget annexe distribution Eau Potable
- Compte de Gestion 2016. Budget annexe distribution Eau Potable
- Compte Administratif 2016. Budget annexe Zac de la Mourette
- Compte de Gestion 2016. Budget annexe Zac de la Mourette
- Affectation du résultat de clôture 2016. Budget Principal et Budgets annexes
- Taux d’imposition 2017
- Budget Primitif 2017. Budget Principal
- Budget Primitif 2017. Service Eau Potable
- Budget Primitif 2017. Service Assainisement
- Budget Primitif 2017. Zac de la Mourette
- Tarifs Municipaux 2017
- Attribution des subventions aux associations 2017
- Demande de participation financière auprès de l’Etat au titre de la dotation de soutien à l’investissement local 2017
- Ressources Humaines :
- Personnel Communal. Modification du tableau des effectifs : Création d’un poste de rédacteur Principal 2e classe à temps complet
- Prise en compte de la modification de l’indice brut terminal de la Fonction Publique pour fixation de l’enveloppe des indemnités de fonction
- Urbanisme : Rachat de parcelles cadastrées section BR N° 294 et 295 à l’Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne
- Clermont Auvergne Métropole :
- Autorisation donnée à Clermont Auvergne Métropole pour poursuivre les procédures d’élaboration ou d’évolution d’un PLU engagé par la commune
- Convention de mise à disposition du service finance + logiciel à Clermont Auvergne Métropole
- Questions diverses
Documents joints
cr-2017-03-22.pdf