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Conseil municipal du 22 mars 2017

dimanche 12 mars 2017, par le bureau

Le mercredi 22 mars à 20 heures en Mairie, salle Antoine Maradeix, se tiendra un conseil municipal.
L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2017
  • Finances :
    • Compte Administratif 2016. Budget Principal
    • Compte de Gestion 2016. Budget Principal
    • Compte Administratif 2016. Budget annexe service Assainissement
    • Compte de Gestion 2016. Budget annexe service Assainissement
    • Compte Administratif 2016. Budget annexe distribution Eau Potable
    • Compte de Gestion 2016. Budget annexe distribution Eau Potable
    • Compte Administratif 2016. Budget annexe Zac de la Mourette
    • Compte de Gestion 2016. Budget annexe Zac de la Mourette
    • Affectation du résultat de clôture 2016. Budget Principal et Budgets annexes
    • Taux d’imposition 2017
    • Budget Primitif 2017. Budget Principal
    • Budget Primitif 2017. Service Eau Potable
    • Budget Primitif 2017. Service Assainisement
    • Budget Primitif 2017. Zac de la Mourette
    • Tarifs Municipaux 2017
    • Attribution des subventions aux associations 2017
    • Demande de participation financière auprès de l’Etat au titre de la dotation de soutien à l’investissement local 2017
  • Ressources Humaines :
    • Personnel Communal. Modification du tableau des effectifs : Création d’un poste de rédacteur Principal 2e classe à temps complet
    • Prise en compte de la modification de l’indice brut terminal de la Fonction Publique pour fixation de l’enveloppe des indemnités de fonction
  • Urbanisme : Rachat de parcelles cadastrées section BR N° 294 et 295 à l’Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne
  • Clermont Auvergne Métropole :
    • Autorisation donnée à Clermont Auvergne Métropole pour poursuivre les procédures d’élaboration ou d’évolution d’un PLU engagé par la commune
    • Convention de mise à disposition du service finance + logiciel à Clermont Auvergne Métropole
  • Questions diverses

Accès / Localisation Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


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