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Conseil municipal

mercredi 1er février 2017, par le bureau

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 8 février à 20h, salle Antoine Maradeix en mairie. L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2016
  • Finances :
    • Rapport d’orientations budgétaires 2017
    • Autorisation d’ouverture de crédits
    • Autorisation d’ouverture de crédits
    • Autorisation donnée au Maire de signer le contrat de garantie d’emprunt SCIC Habitat pour 15 logements
    • Autorisation donnée au Maire de signer le règlement intérieur relatif aux conditions d’octroi de garanties d’emprunts en matière de logement social.
  • Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs. Création et suppression de postes.
  • Enfance et vie scolaire : projet de fusion des écoles du Masage
  • Urbanisme :
    • Vente d’un terrain à Logidôme cadastré section BD n°39
    • Vente d’un bien à M. et Mme Fournier cadastré section BI n°41
  • Cimetière : Déplacement du terrain commun et du carré des anges
  • Clermont Auvergne Métropole : Avenant n°1 à la convention d’adhésion de la commune aux services communs de Clermont Communauté. Adhésion au pack n°3 du service commun Systèmes d’Information.
  • Aménagement du Territoire :
    • Restructuration de la salle des fêtes. Approbation des études APD
    • Rapport de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes en situation de handicap, période 2016-2017
    • Approbation du PAVE (Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics) de la commune de Beaumont
  • Affaires générales : Autorisation de signature de la convention de transmission des actes via le système d’information @ctes.
  • Informations :
    • Charte éthique de vidéo protection des espaces publics de la ville de Beaumont.
    • Décision du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
  • Questions diverses

Accès / Localisation Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


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