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Conseil municipal

mercredi 12 octobre 2016, par le bureau

Le prochain conseil municipal est prévu pour le mercredi 19 octobre à 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du PV du 30 juin 2016
  • Finances :
    • Décision modificative n°2. Budget principal.
    • Autorisation donnée au Maire pour la signature de la convention avec le SMTC pour le remboursement des frais de transports des élèves pour l’activité Natation.
  • Ressources humaines :
    • Participation d’un enseignant dans le cadre d’une activité accessoire.
    • Personnel communal. Modification de la durée du temps de travail d’un agent.
  • Citoyenneté - Cimetière :
    • Mise en place de la procédure de reprise de concessions funéraires en état d’abandon.
    • Création d’un ossuaire dans le cimetière.
  • Intercommunalité : Transformation de la Communauté d’Agglomération en Communauté Urbaine.
  • Enfance et vie scolaire : contrat enfance - jeunesse
  • Aménagement du Territoire :
    • Vente d’un terrain à Mme Joëlle Bourg et Bruno Frenette cadastré section BB n°263b.
    • Rachat par l’EPF-SMAF de l’immeuble cadastré section BR n°164.
    • Restructuration de la salle des fêtes. Attribution du marché de maîtrise d’œuvre.
    • Éclairage public. Renouvellement câbles rue du Champclos.
    • Autorisation de signature d’un protocole transactionnel. Sinistre sol sportif du Stade de l’Artière.
  • Informations : décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal.
  • Questions diverses

Accès / Localisation Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


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