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Conseil municipal du 10 février 2016

jeudi 28 janvier 2016, par le bureau

Mercredi 10 février à 20 heures salle Antoine Maradeix en mairie, conseil municipal. L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2015
  • Finances :
    • Taux d’imposition 2016
    • Budget primitif 2016. Budget principal
    • Budget primitif 2016. Budget annexe du service de distribution de l’eau potable
    • Budget primitif 2016. Budget annexe du service d’assainissement
    • Budget primitif 2016. Budget annexe de la ZAC de La Mourette
    • Tarif Eau & Assainissement 2016
    • Tarifs municipaux 2016
    • Autorisation donnée au Trésorier municipal d’incinérer la totalité des tickets de cantine inutilisés et stockés sur les anciennes régies des cantines scolaires à la trésorerie municipale.
  • Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs
  • Aménagement du Territoire
    • Acquisition parcelle BK n°131
    • Acquisition parcelle BT n°27
    • Signature d’une convention de mise à disposition de bâtiments communaux pour l’installation et l’hébergement d’équipements de télé-relevé.
    • Redevance pour l’Occupation Provisoire du Domaine Public (ROPDP) pour les chantiers de travaux sur les ouvrages du réseau public de transport d’électricité et réseau de transport de gaz.
    • Chartre chromatique du centre historique de Beaumont. Modification du montant de l’aide allouée par la commune aux propriétaires.
    • Espace Naturel Sensible d’Initiative Locale – Bois de la Châtaigneraire. Demande de subvention au Conseil Départemental pour la mise en œuvre 2016 du plan de gestion.
    • Adhésion de six nouvelles communes et d’une communauté de communes à l’EPF-SMAF.
  • Culture, Sport et Vie Associative :
    • Attribution des subventions 2016 aux associations.
    • Adhésion de la ville à l’ANDES
  • Information : Décisions du Maire prises par délégation.
  • Questions diverses

Accès / Localisation Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


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