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Conseil municipal du 22 octobre 2014

jeudi 16 octobre 2014, par le bureau

Mercredi 22 octobre à 20 heures en mairie, salle Antoine Maradeix, se tiendra un conseil municipal.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation PV de la séance du 24 Septembre 2014
  • Finances :
    • Décision Modificative n°2 du Budget Principal 2014
    • Cession d’un bien mobilier.
    • Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services entre la Communauté d’Agglomération Clermontoise et la Ville de Beaumont.
  • Ressources humaines : modification du tableau des effectifs et création d’un poste d’Adjoint Administratif 1re Classe.
  • Aménagement du Territoire :
    • Commission Communale pour l’Accessibilité. Approbation de la liste des membres Extérieurs.
    • Adhésion au groupement de commande pour la réalisation de l’étude Schéma Directeur Énergie.
    • Opération Cocon 63 pour l’isolation des combles perdues.
    • Cession de parcelles.
    • Exonération de la Taxe d’Aménagement des abris de jardin soumis à déclaration préalable.
    • Exonération de la Taxe d’Aménagement des surfaces de stationnement intérieur des locaux d’habitation et d’hébergement financés par un prêt aidé de l’État.
    • Modification du Plan Local d’Urbanisme n°4 et périmètre de protection des monuments historiques.
  • Informations :
    • Rapport annuel sur la Délégation de Service Public Eau Potable pour l’année 2013.
    • Rapport annuel sur la Délégation de Service Public Chauffage Urbain du Masage pour l’année 2013.
    • Rapport annuel sur le Service Assainissement de Clermont Communauté pour l’année 2013.
    • Rapport annuel sur le Service de Collecte des Ordures Ménagères de Clermont Communauté pour l’année 2013.
  • Questions diverses

Accès / Localisation Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


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