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Conseil municipal du 24 septembre 2014

mardi 16 septembre 2014, par le bureau

Mercredi 24 septembre 2014 à 20 heures en mairie, salle Antoine Maradeix, se tiendra un conseil municipal. L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation PV de la séance du 25 Juin 2014
  • Affaires générales :
    • Désignation de Mme Cournol. Commission Vie Sociale – Petite Enfance – Solidarité : proposition d’un nouveau membre suite à la démission de Mme Malanczyk.
    • Proposition d’un nouveau membre du Conseil Municipal pour siéger au sein du Conseil d’Administration du CCAS suite à la démission de Mme Malanczyk.
    • Proposition d’un nouveau membre du Conseil Municipal auprès du Comité de Jumelage suite à la démission de Mme Malanczyk.
  • Finances
    • Affectation du résultat de clôture 2013. Budget Principal et Budgets annexes.
    • Budget Supplémentaire 2014. Budget Principal.
    • Budget Supplémentaire 2014. Budget Assainissement.
    • Budget Supplémentaire 2014. Budget Eau.
    • Budget Supplémentaire 2014. Budget Zac de la Mourette.
    • Garanties Emprunt OPHIS logement.
    • Avenant à la convention de mandat ICADE.
    • Exécution d’un mandat spécial.
  • Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires.
  • Vie scolaire : Modification du Règlement Intérieur des garderies périscolaires et du restaurant scolaire.
  • Aménagement du territoire :
    • Adhésions à l’EPF-Smaf.
    • Montant de la redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité.
    • Éclairage Public. Passage en 2 classes quartier test (7 armoires) et rénovation EP sur armoires.
    • Approbation de l’acte constitutif du groupement de commande pour la fourniture de gaz naturel et services associés.
    • Réduction de pénalités de retard (dossier Hôtel de Ville).
  • Information : Rapport d’activité Clermont-Communauté année 2013.
  • Questions diverses

Accès / Localisation Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


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