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Conseil municipal du mardi 27 mai 2014

mercredi 21 mai 2014, par le bureau


Le prochain conseil municipal se tiendra salle Antoine Maradeix en mairie le mardi 27 mai 2014 à 20 heures.

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 23 avril 2014

Affaires générales :

  • Règlement intérieur du conseil municipal
  • Constitution des commissions internes du conseil municipal
  • Droit à la formation des élus
  • Commission consultative des services publics locaux
  • Élection des membres de la commission de délégation de service public
  • Commission communale pour l’accessibilité

Finances :

  • Indemnité de conseil allouée au comptable
  • Budget principal 2014 : Décision modificative n°1
  • Budget Assainissement 2014 : Décision modificative n°1
  • Budget Eau Potable 2014 : Décision modificative n°1
  • Adhésion à la Plate-Forme 21 pour le Développement Durable

Ressources humaines :

  • Création d’un comité technique (CT) et d’un comité hygiène, sécurité et condition de travail commun aux agents employés par la commune et par le CCAS
  • Élection professionnelle 2014 : détermination du nombre de représentants du personnel (titulaires et suppléants) à élire pour siéger au comité technique et au comité hygiène sécurité et conditions de travail.
  • Création de 8 postes pour faire face à un accroissement temporaire d’activité et recrutement d’agents non-titulaires.
  • Désignation des délégués du conseil municipal au comité social du personnel.

Aménagement du territoire :

  • adhésion à l’ADUHME

Petite Enfance et vie scolaire :

  • convention d’objectifs et financement RAM/CAF

Animation de la cité :

  • Complément d’attribution de subventions 2014 aux associations
  • Annulation de spectacles de la saison culturelle 2013/2014 et remboursement de places
  • Aide financière de la commune au collège Molière à Beaumont dans le cadre du projet « Mission Nationale du Centenaire de la Première Guerre Mondiale »

Intercommunalité :

  • Modification statutaire de Clermont Communauté : composition du bureau.
  • Désignation de trois candidats commissaires pour siéger à la commission intercommunale des impôts directs.

Questions diverses

Accès / Localisation Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


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