Conseil municipal du mardi 27 mai 2014

mercredi 21 mai 2014, par Le Bureau

Politique

Le prochain conseil municipal se tiendra salle Antoine Maradeix en mairie le mardi 27 mai 2014 à 20 heures.

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 23 avril 2014

Affaires générales :

  • Règlement intérieur du conseil municipal
  • Constitution des commissions internes du conseil municipal
  • Droit à la formation des élus
  • Commission consultative des services publics locaux
  • Élection des membres de la commission de délégation de service public
  • Commission communale pour l’accessibilité

Finances :

  • Indemnité de conseil allouée au comptable
  • Budget principal 2014 : Décision modificative n°1
  • Budget Assainissement 2014 : Décision modificative n°1
  • Budget Eau Potable 2014 : Décision modificative n°1
  • Adhésion à la Plate-Forme 21 pour le Développement Durable

Ressources humaines :

  • Création d’un comité technique (CT) et d’un comité hygiène, sécurité et condition de travail commun aux agents employés par la commune et par le CCAS
  • Élection professionnelle 2014 : détermination du nombre de représentants du personnel (titulaires et suppléants) à élire pour siéger au comité technique et au comité hygiène sécurité et conditions de travail.
  • Création de 8 postes pour faire face à un accroissement temporaire d’activité et recrutement d’agents non-titulaires.
  • Désignation des délégués du conseil municipal au comité social du personnel.

Aménagement du territoire :

  • adhésion à l’ADUHME

Petite Enfance et vie scolaire :

  • convention d’objectifs et financement RAM/CAF

Animation de la cité :

  • Complément d’attribution de subventions 2014 aux associations
  • Annulation de spectacles de la saison culturelle 2013/2014 et remboursement de places
  • Aide financière de la commune au collège Molière à Beaumont dans le cadre du projet « Mission Nationale du Centenaire de la Première Guerre Mondiale »

Intercommunalité :

  • Modification statutaire de Clermont Communauté : composition du bureau.
  • Désignation de trois candidats commissaires pour siéger à la commission intercommunale des impôts directs.

Questions diverses

Documents joints

Accès / Localisation : Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont