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Conseil municipal

vendredi 8 novembre 2013, par le bureau

Mercredi 13 novembre à 20 heures, salle Apolline à la Maison des Beaumontois, se tiendra un conseil municipal.
L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation PV de la séance du 09 Octobre 2013
  • Finances :
    • Décision modificative n°1. Budget Eau potable 2013
    • Décision modificative n°1. Budget Assainissement 2013
    • Groupement de commande relatif à la capture et le transport d’animaux et à la gestion de la fourrière animale
    • Rachat d’immeuble à l’Epf-Smaf parcelle section BT n°4
  • Ressources humaines :
    • Personnel communal. Modification du tableau des effectifs. Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal 2e classe.
    • Adhésion au pôle de prévention du Centre de gestion
    • Contrat de groupe du Centre de Gestion. Assurance des risques statutaires
    • Autorisation de participation de la commune à la prévoyance maintien de salaire des agents
    • Personnel communal. Médaille d’honneur
      Intercommunalité : Approbation du Plan de Protection de l’Atmosphère de l’agglomération Clermontoise
  • Aménagement du territoire :
    • Cession parcelle section BH n°195
    • Autorisation de négociation d’une transaction
    • Dispositif intervention Tags
  • Informations :
    • Présentation rapport annuel Veolia Eau.
    • Rapport Très Haut Débit 2012 de Clermont-Communauté
    • Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
  • Questions diverses

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