Conseil municipal
vendredi 8 novembre 2013, par
PolitiqueMercredi 13 novembre à 20 heures, salle Apolline à la Maison des Beaumontois, se tiendra un conseil municipal.
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation PV de la séance du 09 Octobre 2013
- Finances :
- Décision modificative n°1. Budget Eau potable 2013
- Décision modificative n°1. Budget Assainissement 2013
- Groupement de commande relatif à la capture et le transport d’animaux et à la gestion de la fourrière animale
- Rachat d’immeuble à l’Epf-Smaf parcelle section BT n°4
- Ressources humaines :
- Personnel communal. Modification du tableau des effectifs. Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal 2e classe.
- Adhésion au pôle de prévention du Centre de gestion
- Contrat de groupe du Centre de Gestion. Assurance des risques statutaires
- Autorisation de participation de la commune à la prévoyance maintien de salaire des agents
- Personnel communal. Médaille d’honneur
Intercommunalité : Approbation du Plan de Protection de l’Atmosphère de l’agglomération Clermontoise
- Aménagement du territoire :
- Cession parcelle section BH n°195
- Autorisation de négociation d’une transaction
- Dispositif intervention Tags
- Informations :
- Présentation rapport annuel Veolia Eau.
- Rapport Très Haut Débit 2012 de Clermont-Communauté
- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
- Questions diverses