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Conseil municipal

dimanche 11 novembre 2012, par le bureau

Mercredi 14 novembre à 20 heures, salle Apolline à la Maison des Beaumontois, se tiendra un conseil municipal. L’ordre du jour est le suivant :

  • Finances :
    • Décision modificative n°4 du budget principal
    • Exécution d’un mandat spécial
  • Ressources Humaines :
    • Personnel communal : avenant concernant l’aménagement de taux du contrat d’assurance statutaire des agents affiliés à la CNRACL.
    • Personnel communal : autorisation de participation de la commune à la complémentaire santé des agents.
  • Aménagement du Territoire :
    • Approbation de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme de Beaumont.
    • Acquisition de la parcelle (BP 387) par la commune (Chemin Vert)
    • Acquisition de la parcelle (BP 388) par la commune (Chemin Vert)
  • Animation de la Cité : subvention exceptionnelle au Comité d’Animation
  • Questions diverses

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