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Conseil municipal

lundi 18 juin 2012, par le bureau

Mercredi 27 juin à 20 heures, salle Apolline à la Maison des Beaumontois, se tiendra un conseil municipal. L’ordre du jour est le suivant :

  • Finances :
    • Dotation de Solidarité Urbaine 2011
    • Modification de tarif municipal : extension de l’accueil de loisir sans hébergement aux 12-14 ans
  • Personnel :
    • Contrat de prévoyance
    • Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’ATSEM
    • Modification du tableau des effectifs : avancements de grade
    • Modification du tableau des effectifs : suppression de postes
    • Personnel communal : augmentation de temps de travail
  • Aménagement du territoire :
    • Acquisition de la parcelle cadastrée BP 428
    • Acquisition de la parcelle cadastrée BO 434
    • Cession de parcelle par la commune
    • Convention avec Orange pour les supports de téléphonie mobile du CTM
  • Objets mobiliers :
    • Demande d’inscription et de classement aux Monuments Historiques d’une bannière de fanfare municipale
    • Demande d’inscription et de classement aux Monuments Historiques d’un drapeau des Prévoyants de l’Avenir
    • Demande d’inscription et de classement aux Monuments Historiques d’un drapeau Napoléon III
  • Animation de la Cité :
    • Commande publique : contrat de production et de suivi de réalisation de l’œuvre “Aires de Repos / Eclats de Paysage”
    • Convention avec le comité de jumelage
    • Convention de partenariat avec “Culture du Cœur”
    • Convention de mise à disposition de locaux avec Beaumont Gymnastique Mixte
    • Convention de mise à disposition de locaux avec As en Dance
    • Convention de mise à disposition de locaux avec Beaumont Force Athlétique et Musculation
    • Convention de mise à disposition de locaux avec Tennis Club de Beaumont
    • Convention avec l’Association Nationale des Chèques Vacances
  • Intercommunalité : approbation du projet de Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage
  • Information : décisions du Maire
  • Questions diverses

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