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Conseil municipal

lundi 14 novembre 2011, par le bureau

Mercredi 16 novembre à 20 heures, salle Apolline à la Maison des Beaumontois, se tiendra un conseil municipal. L’ordre du jour est le suivant :

  • Finances :
    • DM n°1 du budget assainissement 2011.
    • DM n°2 du budget eau potable 2011.
    • DM n°3 du budget principal 2011.
    • Mise en place de la taxe d’aménagement en lieu et place de la TLE. Fixation des taux et des exonérations facultatives.
    • Désignation des 3 candidats commissaires pour siéger à la commission intercommunale des impôts directs (CIID).
  • Personnel :
    • Avenant au contrat d’assurance statutaire du personnel entre la commune et CNP Assurance.
    • Avenant au contrat de prévoyance collective avec la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT).
  • Aménagement du Territoire :
    • Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU).
    • Réhabilitation du Complexe Sportif de l’Artière m attribution du concours de maîtrise d’œuvre.
  • Animation de la cité :
    • Convention d’occupation de locaux avec l’association Beaumont Gymnastique Mixte.
    • Convention d’occupation de locaux avec l’association As en Danse.
    • Convention d’occupation de locaux avec l’association Formes et Couleurs.
    • Convention d’occupation de locaux avec l’association I’am Bad.
    • Convention d’occupation de locaux avec l’association Beaumont Lutte.
    • Convention d’occupation de locaux avec l’association FBAM.
    • Convention d’occupation de locaux avec l’association Tennis Club de Beaumont.
    • Convention d’occupation de locaux avec l’association 1re Compagnie des Archers d’Auvergne.
    • Adhésion de la ville de Beaumont à l’association Phoenix Production.
  • Informations :
    • Décisions du Maire prises par délégation
    • Service de distribution de l’Eau Potable.
  • Vœu : Demande au gouvernement de renoncer à l’amputation de 10 % de la cotisation pour la formation des agents territoriaux.