Conseil municipal
lundi 14 novembre 2011, par
PolitiqueMercredi 16 novembre à 20 heures, salle Apolline à la Maison des Beaumontois, se tiendra un conseil municipal. L’ordre du jour est le suivant :
- Finances :
- DM n°1 du budget assainissement 2011.
- DM n°2 du budget eau potable 2011.
- DM n°3 du budget principal 2011.
- Mise en place de la taxe d’aménagement en lieu et place de la TLE. Fixation des taux et des exonérations facultatives.
- Désignation des 3 candidats commissaires pour siéger à la commission intercommunale des impôts directs (CIID).
- Personnel :
- Avenant au contrat d’assurance statutaire du personnel entre la commune et CNP Assurance.
- Avenant au contrat de prévoyance collective avec la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT).
- Aménagement du Territoire :
- Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU).
- Réhabilitation du Complexe Sportif de l’Artière m attribution du concours de maîtrise d’œuvre.
- Animation de la cité :
- Convention d’occupation de locaux avec l’association Beaumont Gymnastique Mixte.
- Convention d’occupation de locaux avec l’association As en Danse.
- Convention d’occupation de locaux avec l’association Formes et Couleurs.
- Convention d’occupation de locaux avec l’association I’am Bad.
- Convention d’occupation de locaux avec l’association Beaumont Lutte.
- Convention d’occupation de locaux avec l’association FBAM.
- Convention d’occupation de locaux avec l’association Tennis Club de Beaumont.
- Convention d’occupation de locaux avec l’association 1re Compagnie des Archers d’Auvergne.
- Adhésion de la ville de Beaumont à l’association Phoenix Production.
- Informations :
- Décisions du Maire prises par délégation
- Service de distribution de l’Eau Potable.
- Vœu : Demande au gouvernement de renoncer à l’amputation de 10 % de la cotisation pour la formation des agents territoriaux.