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Conseil municipal

mardi 1er novembre 2011, par le bureau

Mercredi 2 novembre à 20 heures, salle Apolline à la Maison des Beaumontois, se tiendra un conseil municipal. L’ordre du jour est le suivant :

  • Procès verbal de la séance du 21/09/2011
  • Finances :
    • Garantie d’emprunt accordée par la commune à Logidôme concernant la construction de trois logements 17 rue d’Alsace.
    • Garantie d’emprunt accordée par la commune à Logidôme concernant la construction de trois logements 17 rue d’Alsace.
    • Garantie d’emprunt accordée par la commune à Logidôme concernant la construction de trois logements 17 rue d’Alsace.
    • Garantie d’emprunt accordée par la commune à Logidôme concernant la construction de trois logements 17 rue d’Alsace.
  • Techniques :
    • Délégation de Service Public : chauffage urbain de la ZAC du Masage.
    • Abords de l’Hôtel de Ville : éclairage provisoire.
    • Rachat d’immeuble à l’EPF-SMAF : parcelle BS192 rue de la Treille.
    • Cession de parcelle par la commune.
  • Informations diverses :
    • Rapport d’activités 2010 de Clermont-Communauté.
    • Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service d’assainissement communautaire.
    • Synthèse du rapport annuel 2010 du délégataire du service de l’eau.
  • Questions diverses.