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Conseil municipal

dimanche 18 septembre 2011, par le bureau

Le prochain conseil municipal se tiendra mercredi 21 septembre à 20 heures en mairie. L’ordre du jour est le suivant :

  • Procès Verbal de la séance du 29/06/2011
  • Finances :
    • Décision modificative n°1 — Budget Principal 2011.
    • Décision modificative n°1 — Budget Eau Potable 2011.
    • Budget Supplémentaire 2011 — Zac de la Mourette.
    • Régie comptable. Régime indemnitaire des régisseurs.
    • Exécution d’un mandat spécial.
      -* Hôtel de Ville :
    • Restructuration de l’hôtel de ville et aménagement du parc : Approbation de l’avant-projet définitif, avenant au marché de maîtrise d’œuvre.
  • Techniques
    • Cession de parcelles par la commune. Ilot Del Pla.
    • Rétrocession à l’euro symbolique de la parcelle AR 432.
    • Avenant à la convention de partenariat Mairie de Beaumont – Syndicat des apiculteurs.
    • Actualisation du coefficient unique de la taxe sur la consommation finale d’électricité.
      -* Culture
    • Saison culturelle 2011/2012. Tarif applicable aux scolaires.
  • Questions diverses