Conseil municipal
mercredi 16 mars 2011, par
PolitiqueMercredi 23 mars à 20 heures en mairie, se tiendra un conseil municipal. Comme d’habitude, il est possible pour le public de poser des questions d’intérêt général à la fin du conseil dans le cadre des questions citoyennes.
L’ordre du jour est le suivant :
- Procès Verbal de la séance du 16/02/2011
- Finances :
- Compte Administratif 2010 - Budget Principal
- Compte de Gestion 2010 - Budget Principal
- Compte Administratif 2010 - Budget Annexe du Service Assainissement
- Compte de Gestion 2010 - Budget Annexe du Service Assainissement
- Compte Administratif 2010 - Budget Annexe du Service de Distribution de l’Eau Potable
- Compte de Gestion 2010 - Budget Annexe du Service de Distribution de l’Eau Potable
- Compte Administratif 2010 - Budget Annexe de la ZAC de la Mourette
- Compte de Gestion 2010 - Budget Annexe de la ZAC de la Mourette
- Durée d’Amortissement des Servitudes de passage
- Convention de groupement de commandes entre la Ville et le CCAS
- Réhabilitation du Complexe sportif de l’Artière
- Délégation du Conseil Municipal au Maire en vertu de l’article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.)
- Ressources humaines :
- Création de 13 postes d’Agents non- titulaires pour besoin saisonnier
- Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste de Gardien de Police Municipal
- Technique :
- Convention de Conseil en Energie Partagé entre Adhume et Ville de Beaumont
- Diagnostic Assainissement mise en place et coût Convention entre Beaumont et Clermont-Communauté pour la mise en conformité vis-à-vis de la directive européenne ERU
- Subvention de la Fédération Française de Football
- Dénomination de l’ancien local des Pompiers « Espace Stéphane Hessel »
- Divers : Motion relative au projet de fusion de SCIC Habitat- Auvergne-Bourbonnais et SCIC Habitat Rhône-Alpes
- Questions diverses
- Questions citoyennes