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Conseil municipal

mercredi 16 mars 2011, par le bureau

Mercredi 23 mars à 20 heures en mairie, se tiendra un conseil municipal. Comme d’habitude, il est possible pour le public de poser des questions d’intérêt général à la fin du conseil dans le cadre des questions citoyennes.
L’ordre du jour est le suivant :

  • Procès Verbal de la séance du 16/02/2011
  • Finances :
    • Compte Administratif 2010 - Budget Principal
    • Compte de Gestion 2010 - Budget Principal
    • Compte Administratif 2010 - Budget Annexe du Service Assainissement
    • Compte de Gestion 2010 - Budget Annexe du Service Assainissement
    • Compte Administratif 2010 - Budget Annexe du Service de Distribution de l’Eau Potable
    • Compte de Gestion 2010 - Budget Annexe du Service de Distribution de l’Eau Potable
    • Compte Administratif 2010 - Budget Annexe de la ZAC de la Mourette
    • Compte de Gestion 2010 - Budget Annexe de la ZAC de la Mourette
    • Durée d’Amortissement des Servitudes de passage
    • Convention de groupement de commandes entre la Ville et le CCAS
    • Réhabilitation du Complexe sportif de l’Artière
    • Délégation du Conseil Municipal au Maire en vertu de l’article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.)
  • Ressources humaines :
    • Création de 13 postes d’Agents non- titulaires pour besoin saisonnier
    • Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste de Gardien de Police Municipal
  • Technique :
    • Convention de Conseil en Energie Partagé entre Adhume et Ville de Beaumont
    • Diagnostic Assainissement mise en place et coût Convention entre Beaumont et Clermont-Communauté pour la mise en conformité vis-à-vis de la directive européenne ERU
    • Subvention de la Fédération Française de Football
    • Dénomination de l’ancien local des Pompiers « Espace Stéphane Hessel »
  • Divers : Motion relative au projet de fusion de SCIC Habitat- Auvergne-Bourbonnais et SCIC Habitat Rhône-Alpes
  • Questions diverses
  • Questions citoyennes