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Conseil municipal

lundi 31 mai 2010, par le bureau

Mercredi 2 juin à 20 heures en mairie se tiendra un conseil municipal. L’ordre du jour est le suivant :

  • Procès Verbal de la séance du 28 avril 2010
  • Finances - Marchés Publics
    • Compte Administratif 2009. Budget Principal
    • Compte de Gestion 2009. Budget Principal
    • Affectation du résultat de clôture 2009. Budget Principal
    • Compte Administratif 2009. Budget annexe Assainissement
    • Compte de Gestion 2009. Budget annexe Assainissement
    • Affectation du résultat de clôture 2009. Budget annexe Assainissement
    • Compte Administratif 2009. Budget annexe Eau Potable
    • Compte de Gestion 2009. Budget annexe Eau Potable
    • Affectation du résultat de clôture 2009. Budget annexe Eau Potable
    • Compte Administratif 2009. Budget annexe de la ZAC de la Mourette
    • Compte de Gestion 2009. Budget annexe de la ZAC de laMourette
    • Décision Modificative n°2. Budget Principal
    • Tarifs 2010. Salle de la Galipote
    • Tarifs assainissement
  • Développement Économique
    • Taxe Locale sur la Publicité Extérieure. Tarif des enseignes
  • Ressources Humaines
    • Personnel Communal. Modification du tableau des effectifs : Création d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi
    • Personnel Communal. Modification du tableau des effectifs : Création de 2 postes d’Ajoint Technique 2e classe à temps Complet
    • Avancements de grades
  • Animation de la Cité
    • Subvention de solidarité en faveur des sinistrés du Tremblement de terre d’Haïti.
    • Subvention à l’association « A tout Cœur »
  • Technique
    • Droit de préemption renforcé
    • Déclassement d’un terrain du domaine public dans le domaine privé communal. Chemin au sud de la parcelle BA 347(anciennement AB 441)
    • Déclassement d’un terrain du domaine public dans le Domaine privé communal. Terrain à l’est de la parcelle AC 705
    • Acquisition parcelle AO 105 (rue de la Ronzière)
    • Acquisition parcelle AP 532 (rue des Collonges)
    • Échange de terrains (Commune/Villotte) Modification
    • Marché d’exploitation des installations de chauffage
    • Éclairage public. Allée René Char
    • Éclairage public. Rue St Verny (haut)