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Conseil municipal

jeudi 22 avril 2010, par le bureau

Mercredi 28 avril à 20 heures en mairie se tiendra un conseil municipal. L’ordre du jour est le suivant :

  • Procès verbal de la séance du 10 mars 2010.
  • Finances :
    • Décision modificative n°1 du Budget principal.
    • Tarifs régie publicitaire de la revue communale “Beaumont en Action”.
    • Tarifs pour l’indemnisation des architectes ayant participé aux réunions du jury concernant l’extension de l’Hôtel de Ville et le réaménagement du Parc.
  • Cœur de ville :
    • Approbation des modalités du lancement de la procédure de dévolution de la maîtrise d’œuvre urbaine.
  • Développement durable :
    • Adhésion à la plateforme 21 pour le Développement Durable.
  • Ressources humaines :
    • Gratifications pour les stages supérieurs à 2 mois.
    • Personnel Communal. modification du tableau des effectifs : créations du poste de contrôleur de travaux et du poste de Brigadier chef principal.
  • Petite Enfance :
    • Réglement intérieur des multi accueils.
    • Convention d’objectifs et financements pour la crèche familiale et le multi accueil du Masage.
  • Technique :
    • Droit de préemption de la Châtaigneraie.
    • École du Masage : documents d’urbanisme.
    • Vente de la parcelle AI 380.
    • Convention de passage - collecteur Assainissement Chemin des Chaumets.
  • Ville Santé OMS :
    • Autorisation de signature de la déclaration de Zagreb.