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Conseil municipal

mercredi 3 mars 2010, par le bureau

Mercredi 10 mars à 20 heures en mairie se tiendra un conseil municipal. Celui-ci sera principalement consacré à des questions d’ordre financière avec en particulier le votes des différents budget pour 2010. Ainsi, l’ordre du jour est le suivant :

  • Procès verbal de la séance du 3 février 2010.
  • Finances :
    • Taux d’imposition 2010.
    • Budget Primitif 2010, Budget Principal.
    • Budget Primitif 2010, Service Eau Potable.
    • Budget Primitif 2010, Service Assainissement.
    • Budget Primitif 2010, ZAC de la Mourette.
    • Tarifs Eau et Assainissement 2010.
    • Tarifs Municipaux 2010.
  • Cœur de ville :
    • Autorisation de signature de l’annexe 1 à la convention de mandat et approbation du montant prévisionnel de la phase 1.
    • Maîtrise d’Œuvre Urbaine.
  • Ressources humaines :
    • Personnel Communal. Modification du tableau des effectifs : Création d’un poste d’Adjoint Technique de 1re classe.
    • Personnel Communal. Modification du tableau des effectifs : Transformation d’un poste d’Adjoint Technique de 2e classe de temps non complet à temps complet.
    • Personnel Communal. Création de 13 postes d’Agents non-titulaires pour besoin saisonnier.
    • Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs avec l’association “Comité Social du Personnel de la ville de Beaumont et du Centre Communal d’Action Sociale”.
    • Mise en place d’une astreinte pour les élections.
  • Animation de la cité :
    • Attribution des subventions 2010 aux associations.
    • Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs avec l’association “Chantecler”.
    • Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs avec l’association “Comité d’Animation”.
    • Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs avec l’association “USB Foot”.
    • Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs avec l’association “Racing Club Beaumontois”.
    • Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs avec l’association “USB Basket”.
  • Technique :
    • Retrait de la délibération concernant la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Beaumont.
    • Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Beaumont.
    • Acquisition d’un terrain par la commune Rue de la Ronzière.
  • Divers : Motion concernant le Plan de Déplacements Urbains.