Conseil municipal
mardi 27 octobre 2009, par
PolitiqueMercredi 4 novembre à 20 heures en mairie se tiendra un conseil municipal. L’ordre du jour est le suivant :
- Procès Verbal de la séance du 23/09/09
- Finances :
- Décision budgétaire modificative n°2 du budget principal 2009
- Admission en non valeur
- Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public
- Urbanisme :
- Rachat de terrain à l’État : Route de Romagnat (remplace et annule la délibération n°2009/07/17).
- Occupation temporaire du domaine public communal.
- Vie culturelle et associative :
- Demande d’attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association “Cultures du Cœur d’Auvergne” dans le cadre d’un projet culturel.
- Démocratie de proximité :
- Mise en place d’un Conseil Consultatif d’Experts Citoyens
- Informations :
- Service de l’Eau. Synthèse du rapport Annuel du Délégataire pour 2008.
- Présentation rapport annuel sur le prix et la qualité du service Eau et Assainissement pour 2008.
- Présentation rapport d’activité de Clermont-Communauté pour 2008.