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Conseil municipal

mardi 27 octobre 2009, par le bureau

Mercredi 4 novembre à 20 heures en mairie se tiendra un conseil municipal. L’ordre du jour est le suivant :

  • Procès Verbal de la séance du 23/09/09
  • Finances :
    • Décision budgétaire modificative n°2 du budget principal 2009
    • Admission en non valeur
    • Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public
  • Urbanisme :
    • Rachat de terrain à l’État : Route de Romagnat (remplace et annule la délibération n°2009/07/17).
    • Occupation temporaire du domaine public communal.
  • Vie culturelle et associative :
    • Demande d’attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association “Cultures du Cœur d’Auvergne” dans le cadre d’un projet culturel.
  • Démocratie de proximité :
    • Mise en place d’un Conseil Consultatif d’Experts Citoyens
  • Informations :
    • Service de l’Eau. Synthèse du rapport Annuel du Délégataire pour 2008.
    • Présentation rapport annuel sur le prix et la qualité du service Eau et Assainissement pour 2008.
    • Présentation rapport d’activité de Clermont-Communauté pour 2008.