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Conseil municipal

samedi 12 septembre 2009, par le bureau

Mercredi 23 septembre à 20 heures en mairie se tiendra un conseil municipal.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Présentation du pré-programme Opération Hôtel de Ville et Parc de l’Hôtel de Ville par la société CRX-AMO
  • Procès Verbal de la séance du 24/06/09
  • Finances
    • Budget Supplémentaire du Budget Principal de la Ville
    • Taxe sur la vacance
    • Garantie d’emprunt Ophis Mourette Tranche 3
    • Garantie d’emprunt Ophis Mourette Tranche 4
    • Position du Conseil Municipal pour régularisation situation M.Derue
    • Opération « Cœur de Ville » : demande de subvention approche environnementale
  • Urbanisme
    • Boisbeaumont-Champclos T2- Eclairage Public
    • Boisbeaumont-Champclos T3- Eclairage Public
    • Brut-Pasteur- Eclairage Public
    • Collonges (sud) – Eclairage Public Collonges (T2) / St Verny – Eclairage Public
    • Rue des Noyers – Eclairage Public Rachat immeuble à l’EPF (Porte nord)
    • Vente à Logidome terrain route de Romagnat-rue du Masage
    • Rachat immeuble à l’EPF (Av. de l’Europe)
    • Rachat immeuble à l’EPF (Rue du Masage)
    • Rachat immeuble à l’état (acquisition de terrains route de Romagnat)
    • Augmentation C.O.S de 50% pour logements sociaux
    • Modification C.O.S de 20% pour construction de logements sociaux
    • Cession parcelle BS 28. Vente à Logidôme
    • École Jean Zay. Rénovation de façades
    • Acquisition Chataigneraie BA 194
    • Acquisition d’une parcelle sise « La verre & Montpoly »
    • Sécurisation de la statuaire de l’église St-Pierre. Demande de Subvention
    • EPF-Smaf – adhésions
    • Demande de subvention défibrillateurs
    • Jury de concours hôtel de Ville
    • Mourette – local stockage
  • Vie culturelle, associative et sportive
    • Annulation de délibérations
    • Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs.
    • Subvention Ligue contre le cancer
  • Informations
    • Présentation rapport annuel sur le prix et la qualité du service Eau et Assainissement
    • Présentation rapport d’activité de Clermont-Communauté année 2008.
    • Plan de Continuité des Services à Beaumont – Grippe A