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Conseil municipal

jeudi 26 janvier 2012, par le bureau

Mercredi 1er février à 20 heures à la Maison des Beaumontois, salle Apolline se tiendra un conseil municipal. L’ordre du jour est le suivant :

  • Finances :
    • Taux d’imposition 2012
    • Budget primitive 2012 - Budget principal
    • Budget primitive 2012 - Budget du service de l’eau potable
    • Budget primitive 2012 - Budget du service de l’assainissement
    • Budget primitive 2012 - Budget de la ZAC de la Mourette
    • Tarifs des services Eau Potable et Assainissement
    • Tarifs municipaux 2012
  • Techniques :
    • Acceptation d’une opération réalisée par Clermont-Communauté
    • Cession d’une partie de la parcelle cadastrée BP n°19 par la commune
    • Cession de parcelles par la commune
    • Rachat d’immeuble à l’Établissement Public Foncier SMAF cadastré section BS n°368, 369 (lot 3-8) et 370 (lot 3).
    • Adhésion à l’EPF-SMAF
    • Travaux groupe scolaire du Masage - Plan de financement et demande de subvention DETR
    • Intégration d’une partie de la voirie communale dans le domaine privée
    • Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
    • Rétrocession voirie privée - Lotissement Le verger des Collonges.
  • Animation de la Cité : Attribution des subventions 2012 aux associations
  • Pôle Petite Enfance :
    • Convention Écoles
    • Convention Mapajou
  • Questions diverses