Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 30 juin 2023
  Conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement
• P.37 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau et d’assainissement - Exercice 2022
• P.79 : Participation Forfaitaire à l’Assainissement Collectif
• P.83 : Participation Forfaitaire à l’Assainissement Collectif - adaptation du tableau des effectifs
• P.84 : Installations de panneaux photovoltaïques à la station d’épuration des trois rivières - avenant au mandat avec la SPL (Société Publique Locale)
• P.85 : Convention avec les vidangeurs
• P.86 : Vente d’équipements par la Métropole - fixation du prix

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.88 : Adoption du Schéma de transition énergétique et écologique actualisé 2023
• P.90 : Acquisition de lagunes de l’ancienne sucrerie Bourdon, propriété de Cristal Union
• P.97 : Convention de partenariat 2022-2025 - Observatoire métropolitain de la biodiversité : année 2023
• P.99 : Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur les quartiers Croix-de- Neyrat, Champratel et Les Vergnes à Clermont-Ferrand pour l’exercice 2022
• P.101 : Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Gauthière à Clermont-Ferrand pour l’exercice 2022
• P.103 : Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Beaumont pour l’exercice 2022
• P.105 : Subvention à l’association APOCES, pour la troisième édition du festival « Coupure de Courant »
• P.106 : Rapport annuel du concessionnaire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Royat pour l’exercice 2022
• P.108 : Avenant n°1 de la convention d’occupation du domaine public Parking de l’ECP La Vague à Gerzat, dans le cadre de la pose d’ombrières photovoltaïques par Les Ombrières d’Auvergne
• P.109 : Rapport d’activité de la distribution de gaz naturel en 2022
• P.110 : Convention partenariale 2023 avec ATMO Auvergne-Rhône-Alpes
• P.112 : Concession de Service Public pour la création et l’exploitation d’un réseau de chaleur dans le sud de l’agglomération de Clermont-Ferrand (réseau de chaleur Saint-Jacques +) - Avenant n°2
• P.115 : Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur de la ZAC du Masage à Beaumont - Avenant n°2
• P.116 : Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur sur Royat et Chamalières - Avenant n°7
• P.118 : Convention pluriannuelle (2022-2025) avec l’Aduhme pour le second Contrat de Chaleur Renouvelable (CCR), année 2023
• P.119 : Subvention au média Tikographie
• P.120 : Subvention 2023 allouée à l’association Acoucité
• P.121 : Déchetterie - mise en œuvre de nouvelles filières - conventionnement avec les Eco-organismes
• P.124 : Subvention d’aide à l’investissement à la SCIC « Le Biau Jardin »
  Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales
• P.127 : Sports : compte-rendu de décision prise par le Président sur délégation
• P.128 : Sports : Demandes de subventions 2023
• P.130 : Avenant à la convention de partenariat entre Clermont Auvergne Métropole et le Centre National de la Musique
• P.132 : Soutiens aux opérateurs culturels
• P.135 : Culture - compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation
• P.136 : Université Clermont Auvergne - signature d’une convention de partenariat 2024 - 2026 avec le département métiers de la culture de l’UFR lettres, culture et sciences humaines
• P.137 : Soutien aux colloques et congrès - versement d’une subvention de fonctionnement à l’association pour la promotion agricole du Massif Central (APRAMAC) pour l’organisation du Sommet de l’Élevage 2023
• P.139 : Soutien aux congrès et colloques - 44^e Rencontre Nationale des Agences d’Urbanisme
• P.141 : Versement d’une subvention à l’association « Le ciel pour tous » - financement de matériels adaptés à la pratique du parapente pour des personnes en situation de handicap
• P.142 : Club Hôtelier Clermontois - Versement d’une subvention annuelle de fonctionnement pour l’année 2023

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, rh, évaluation des politiques publiques

• P.145 : Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) et fixation de son coefficient multiplicateur pour 2024
• P.146 : Rapport annuel 2022 de l’activité de la Société Anonyme d’Économie Mixte locale Assemblia - débat et vote
• P.148 : Rapport annuel 2022 de la Société Publique Locale d’Aménagement Clermont Auvergne - débat et vote
• P.150 : Information sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre
• P.151 :Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 9 logements - 157-159 rue sous les vignes - Confiden’ciel - Ville de Clermont- Ferrand
• P.154 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêts de la caisse des dépôts et consignations) - opération 6 logements - 1 rue Bernard Brunhes - Résidence Hélix - Ville de Clermont- Ferrand
• P.157 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 16 logements - 9 rue Gilbert Roddier - « Résiden’ciel » - Ville de Clermont-Ferrand
• P.160 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 10 logements - 3 Avenue Marx Dormoy - Ville de Clermont-Ferrand
• P.163 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêts caisse des dépôts et consignations) - opération 15 logements - 9 rue de Condorcet - « study park » - ville de Clermont-Ferrand
• P.166 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 26 logements - Rue du sable d’Etampes et boulevard Gambetta - Tranche 1 - commune de Chamalières
• P.169 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêts de la caisse des dépôts et consignations) - opération 7 logements - rue du sable d’Estampes et boulevard Gambetta - Tranche 2 - commune de Chamalières
• P.172 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 6 logements - Rue du sable d’Estampes et boulevard Gambetta - Tranche 3 - commune de Chamalières
• P.175 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 3 logements - rue du sable d’Etampes et boulevard Gambetta - Tranche 1 - commune de Chamalières
• P.178 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 16 logements - Rue des Alouettes - « Les Bucoliques » - Commune de Cournon- d’Auvergne
• P.181 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 6 logements - Rue Pablo Picasso - « Les Terrasses du Parc » - Ville de Clermont- Ferrand
• P.184 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 11 logements - 96 Avenue Joseph Claussat - « Villa Gaïa » - Commune de Chamalières
• P.187 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - 13-15 Avenue de Fontmaure - « Fontmaure Inside » - Commune de Chamalières
• P.190 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêts de la caisse des dépôts et consignations) - Opération 8 logements - 63 Avenue Raymond Bergougnan - Ville de Clermont-Ferrand
• P.193 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 24 logements - Rue des Chemerets - « Les Chemerets » - Commune de Cournon- d’Auvergne
• P.196 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 10 logements - Rue Vercingétorix - « Le Champ des Bourbons » - Commune de Pont-du-Château
• P.199 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 8 logements - Chemin du Petit Pâcher - « Le Clos du petit Pan » - Commune de Pont-du-Château
• P.202 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 15 logements - Avenue de Cournon - « Le Domaine de la Barrière » - Commune de Pont-du-Château
• P.205 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 6 logements - 7 chemin des Quaires - « Fontfreyde » - Commune de Saint- Genès-Champanelle
• P.208 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - Rue de Ribeau - « Lotissement les Horts » - Tranche 3 - Commune de Saint-Genès-Champanelle
• P.211 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de C.D.C. HABITAT SOCIAL (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 38 logements - 129-131 Boulevard Lafayette - « Le Prisme » - Ville de Clermont-Ferrand
• P.214 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de FONCIERE D’HABITAT ET HUMANISME (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 1 logement - 6 Boulevard Vaquez - Commune de Royat
• P.217 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
• P.219 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.221 : Indemnisation pour dommages de travaux publics - rue du Moulin Le Cendre
• P.222 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.228 : Recrutement et rémunération des vacataires
• P.230 : Conventions de mutualisation ascendantes entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisations 2022 et prévisionnelles 2023
• P.231 : Conventions de mutualisation descendantes entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisations 2022 et prévisionnelles 2023
• P.232 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes pour l’hiver 2022-2023
• P.233 : Attribution du fonds de soutien métropolitain aux projets des communes de Aubière, Aulnat, Clermont- Ferrand, Lempdes, Nohanent et Orcines Approbation des conventions financières
• P.235 : Attribution d’une subvention à l’Association Objectif Capitales - Approbation de la convention de financement
• P.237 : Demandes de financement - Approbation des projets présentés et des plans de financement

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.241 : Candidature au programme Territoires d’industrie et à l’AMI Rebond Industriel
• P.243 : Abondement du Fonds Métropolitain pour l’Entrepreneuriat de Production (FMEP)
• P.247 : Métropole Terreau de l’Ambition Soutien 2023 au projet I-Site CAP 20-25 Contribution 2023 au volet ESRI du CPER 2021-2027
  -* P.254 : Métropole terreau de l’Ambition Participation de Clermont Auvergne Métropole au projet européen FEMACT-Cities Programme URBACT IV
• P.257 : Fonds de concours : mutualisation informatique entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole
• P.259 : Adhésion au Club de Sécurité des Systèmes d’Information Régionaux - CLUSIR
• P.260 : Modification de la convention relative aux aides aux entreprises entre la Région Auvergne Rhône-Alpes et Clermont Auvergne Métropole
• P.262 : Avenant n°6 au mandat d’études et de travaux portant sur le pôle économique secteur nord confié à la Société Publique Locale Clermont Auvergne (SPL) - rémunération forfaitaire
• P.264 : Dispositif Recrut’Seniors
• P.266 : Mise en place d’un parrainage pour l’évènement « Les petits-déjeuners de la Création »
• P.268 : Subvention à l’Association Convention des Entreprises pour le Climat
• P.270 : Subvention de fonctionnement au « Centre de recherche et développement et transfert en Innovations Sociales Clermont Auvergne » CISCA
• P.273 : Subvention de fonctionnement à l’association « LieU’topie »
• P.275 : Reconversion de bâtiments agricoles sur la commune de Saint-Genès-Champanelle - Mandat d’études à la SPL Clermont Auvergne
• P.277 : Les Graviers II : Zone d’Aménagement Concerté (Châteaugay) travaux d’Alimentation en Haute et Basse Tension du village Artisanal
• P.279 : La Fontanille II : Zone d’Aménagement Concerté (Lemdpes) - Travaux d’alimentation en Basse Tension pour l’implantation de l’entreprise EIFFAGE
• P.281 : Métropole Terreau de l’Ambition - Contribution 2023 à la Fondation de l’Université Clermont Auvergne et à la Fondation SIGMA
• P.283 : Métropole Terreau de l’Ambition Projet Campus Trudaine École Supérieure de Commerce (ESC) Clermont Business School
• P.284 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien à Clermont Auvergne Innovation
• P.286 : Métropole Laboratoire - Soutien aux dynamiques collaboratives publiques privées
• P.289 : Métropole Laboratoire - Soutien aux étudiants entrepreneurs
• P.290 : Métropole Laboratoire Soutien 2023 aux projets partenariaux sur le territoire de la Métropole
• P.295 : Métropole Agora Partenariat 2023-2024 avec le Collège des Ecoles Doctorales de l’Université Clermont Auvergne
• P.297 : Métropole Agora Soutien 2023 aux actions de diffusion de la culture scientifique
• P.300 : Métropole Agora Soutien à l’édition 2023 Clermont fête ses étudiants

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.302 : Soutien au SIAO, convention 2023
• P.308 : Fonds de solidarité pour le logement : aide à la gestion locative
• P.311 : Fonds solidarité logement : convention avec la caisse d’allocations familiales du puy-de-dome
• P.313 : Politique de la ville 2023 - Subvention à l’association Recycl’art Auvergne
• P.315 : Cession de mobil home
• P.316 : Avenant à la convention de partenariat avec France Victimes 63
• P.318 : Avenant à la convention financière ACTEO
• P.320 : Partenariat entre PROCIVIS PUY-DE-DÔME et Clermont Auvergne Métropole en faveur des propriétaires privés : convention 2023-2030
• P.323 : Stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté, reliquats 2023
• P.325 : Signature d’un Accord de co-responsabilité conjoint au titre du RGPD dans le cadre de l’expérimentation nationale « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée » Gerzat/ Les Vergnes
• P.327 : Compléments à la programmation du PLIE 2023

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.331 : PLUi - Accord sur les enveloppes de consommation foncière « habitat »
• P.334 : Projet de ceinture verte à Pont du Château - Bail emphytéotique
• P.337 : Projet InspiRe - travaux d’enfouissement du réseau électrique et des réseaux télécoms d’Orange en phase 2
• P.346 : Conventions de financement avec le territoire d’énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2023 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.348 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
• P.349 : Information du conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain
• P.351 : Information du conseil métropolitain sur les acquisitions à objet commercial ou économique par exercice ou délégation du droit de préemption urbain et droit de priorité
• P.352 : Approbation du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Saint-Jean
• P.355 : Définition des modalités de Participation du Public par Voie Electronique (PPVE) relative à la procédure de création de la ZAC Saint-Jean à Clermont-Ferrand
• P.358 : Projet d’instauration du périmètre du Projet Urbain Partenarial « Secteur Porte Ouest » du Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) Saint-Jean / Le Brézet sur la commune de Clermont-Ferrand
• P.362 : Aubière - convention de rétrocession par ASSEMBLIA à la Métropole de voiries, espaces et équipements communs
• P.363 : Aubière - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Approbation
• P.366 : Cession d’immeuble par l’Établissement Public Foncier Auvergne - 35 rue Maréchal Galliéni à Clermont- Ferrand - cadastré HL 282
• P.367 : Clermont-Ferrand : désaffectation d’une emprise du domaine public – impasse Montelloy
• P.368 : Gerzat - Désaffectation d’une emprise du domaine public – Ancien chemin de Lussat
• P.369 : Convention de financement relative à la remise à niveau de l’avenue du Mont Dore à Ceyrat
• P.371 : Approbation du règlement de voirie métropolitain
• P.374 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue de la treille commune d’Aubière
• P.376 : Rétrocession des espaces collectifs du projet « Origine Franc Rosier » à Clermont-Ferrand
• P.377 : Désaffectation d’une emprise du domaine public - allée des Capucines à Clermont-Ferrand
• P.378 : Désaffectation d’une emprise du domaine public - Rue du Traps - Cournon d’Auvergne
• P.379 : Désaffectation d’une emprise du domaine public – Rue Claude Bernard - Cournon d’Auvergne

Vœu

Tiré à part : Vœu « L’eau - Priorisons les usages » présenté par les groupes Europe Écologie Les Verts, Clermont en Commun – France Insoumise, Communiste et Citoyen - l’Humain d’abord, Socialistes et apparentés, Génération.S social et écologiste
Tiré à part : Vœu contre le projet de consigne pour le recyclage des bouteilles plastiques, dite « fausse consigne » présenté par le groupe des élus Non-Inscrits, Socialiste et Apparentés et Génération.s social et écologiste