Administration générale

• P.1 : Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 6 Février 2026
• P.22 : Approbation du procès-verbal du Conseil métropolitain du 24 Avril 2026
• P.40 : Proposition d’élaboration d’un pacte de gouvernance
• P.49 : Débat sur les conditions et modalités de consultation du Conseil de Développement
• P.55 : Autres Délégations du Conseil au Président
• P.58 : Constitution des commissions thématiques métropolitaines
• P.59 : Désignation des membres des commissions thématiques métropolitaines
• P.69 : Renouvellement du Conseil d’exploitation de la régie autonome d’eau potable
• P.86 : Renouvellement du Conseil d’exploitation de la régie autonome d’assainissement
• P.103 : Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
• P.106 : Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public
• P.109 : Commission Consultative des Services Publics Locaux : Nomination des représentants
• P.112 : Mise en place des indemnités des membres de l’Assemblée métropolitaine
• P.115 : Remboursement des frais de mission des conseillers métropolitains
• P.118 : Droit à la formation des élus métropolitains
• P.120 : Nombre de collaborateurs et moyens du cabinet
• P.122 : Moyens des groupes d’élus
• P.124 : Mise à jour du Règlement Intérieur de l’Assemblée de Clermont Auvergne Métropole
• P.140 : Adoption du règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et de la Commission de Concession de Services et de Délégation de Service Public (CCSDSP) – Mandat 2026-2032
• P.149 : Désignations des représentants de Clermont Auvergne Métropole dans divers organismes et instances
• P.237 : Mise en place des élections professionnelles