Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 21 Février 2025
• P.30 : Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil métropolitain dans le cadre du prochain renouvellement général des Conseils municipaux en mars 2026
• P.34 : Désignation de représentants de Clermont Auvergne Métropole auprès de divers organismes et Établissements

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.36 : État annuel des indemnités des membres du Conseil Métropolitain - Point information

Dossiers financiers tiré à part

• P1. : Budget principal - Budget primitif 2025
• P.32 : Budget annexe de la Régie autonome de l’eau - Budget primitif 2025
• P.42 : Budget annexe de la Régie autonome de l’assainissement - Budget primitif 2025
• P.52 : Budget annexe des Déchets ménagers - Budget primitif 2025
• P.60 : Budget annexe ADIV - Budget primitif 2025
• P.62 : Budget annexe de l’ancien Centre Routier du Brézet - Budget primitif 2025
• P.64 : Budget annexe du Crématorium - Budget primitif 2025
• P.68 : Budget annexe des Équipements à vocation économique - Budget primitif 2025
• P.73 : Budget annexe des Parcs et aires de stationnement - Budget primitif 2025
• P.79 : Budget annexe des Solidarités - Budget primitif 2025
• P.84 : Budget annexe des Zones d’Activité Économique - Budget primitif 2025

Autres dossiers

• P.40 : Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) pour l’année 2025
• P.42 : Vote des taux d’imposition directe locale pour 2025
• P.43 : Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2025 Approbation des projets et des plans de financement
• P.47 : Information sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre - Exercice 2024
• P.48 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie Budget principal
• P.49 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie Budget de la régie de l’eau et budget de la régie de l’assainissement
• P.51 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptables
• P.53 : Information du conseil métropolitain sur les décisions en matière de remises gracieuses et remboursements
• P.54 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignation) - opération 3 logements - 12 Avenue Charles de Gaulle - « Pavillon Joséphine » - Commune d’Aubière
• P.57 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 26 logements Rue des Graveyroux - « Les Graveyroux V » - Commune du Cendre
• P.60 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 1 logement - Avenue Centrale - Commune du Cendre
• P.63 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 9 logements Chemin des Cluzelles - « Les Cluzelles » - Commune de Chateaugay
• P.66 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 15 logements Rue de l’Amourette - « Les Bucoliques » - Commune de Cournon-d’Auvergne
• P.69 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 64 logements (Résidentialisation) Rue Gomel - Résidence La Boucle - Ville de Clermont-Ferrand
• P.72 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 64 logements (Réhabilitation) - Rue Gomel - Résidence La Boucle - Ville de Clermont-Ferrand
• P.75 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 81 logements - « Vaucanson 1 et 2 » - Ville de Clermont-Ferrand
• P.78 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 12 logements - Rue du Pré de la Reine - « TEC Saint-Jean » - Ville de Clermont-Ferrand
• P.81 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 4 logements - Rue Champfleuri - Résidence Inten’city - Ville de Clermont-Ferrand
• P.84 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 146 logements - Réhabilitation sur plusieurs résidences - Ville de Clermont-Ferrand
• P.87 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt d’Action Logement Services) - opération 2 logements - 7 Rue Champfleuri - Ville de Clermont-Ferrand
• P.90 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt d’Action Logement Services) - opération 10 logements - Rue Rassat - « Les Terrasses Bovary » - Ville de Clermont-Ferrand
• P.93 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 22 logements - 107 à 117 Boulevard Gambetta - Résidence Les Corniches - Commune de Chamalières
• P.96 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 81 logements - Réhabilitation sur plusieurs résidences - Commune de Chamalières
• P.99 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt d’Action Logement Services) - opération 8 logements - 22 Avenue de la Libération - Commune de Cournon-d’Auvergne
• P.102 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt d’Action Logement Services) - opération 8 logements - 32 Route de Gravenoire - Commune de Royat
• P.105 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’OPHIS (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 5 logements - 33 Rue Maréchal Gallieni - Ville de Clermont-Ferrand
• P.108 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’OPHIS (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 54 logements - Avenue Franklin Roosevelt - « Les Allées Blatin » - Ville de Clermont-Ferrand
• P.111 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’OPHIS (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 25 logements - 38-42 Avenue Marx Dormoy - Ville de Clermont-Ferrand
• P.114 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’OPHIS (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 3 logements - Rue Nestor Perret - « Boisséjour » - Commune de Ceyrat
• P.117 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’OPHIS (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 2 logements - Place de l’ancienne mairie - Commune de Ceyrat
• P.120 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’OPHIS (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 18 logements - Rue Georges Brassens - Commune de Romagnat
• P.123 : Indemnisation pour dommages de travaux public
• P.124 : Site ACC-M : conclusion d’un bail emphytéotique avec la société ACC-M
• P.127 : Principes d’un protocole d’accord relatif à la dépollution par anticipation du site des ACC-M, rue du Pré la Reine
• P.129 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.131 : Attribution du fonds de soutien métropolitain aux projets des communes d’Aubière, Aulnat, Clermont-Ferrand, Le Cendre, Pérignat-les-Sarliève, Romagnat, Royat, Saint-Genès-Champanelle
• P.133 : Projet FEMACT-CITIES - Convention avec l’Agence d’Urbanisme Clermont Massif Central

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.135 : Création du dispositif « Impact + » (Pour une économie à impact positif)
• P.148 : Modification de la convention relative aux aides aux entreprises entre la Région Auvergne Rhône-Alpes et Clermont Auvergne Métropole
• P.150 : Avenant de prolongation - Allocations doctorales – projet I-Site CAP 20-25
• P.151 : Avenant N°1 a la Convention de subvention Clermont Innovation / SOUTIEN 2024 AUX PROJETS I-SITE CAP 20-25
• P.152 : Avenant n°1 à la convention Soutien de Clermont Auvergne Metropole I-SITE CAP 20-25 2023 CIR 2 Équipement laser FEMTOSECONDE
• P.153 : Avenant N°1 a la Convention de subvention Soutien 2024 de Clermont Auvergne Métropole aux projets de recherche FENOMENES MODE BIOTIC IDEAL et 3R inscrits au volet ESRI du CPER 2021-2027
• P.154 : Métropole Agora - attribution de subventions pour la Clermont Innovation Week 2025
• P.156 : Métropole terreau de l’ambition - Soutien annuel au cluster « Le Damier » - Exercice 2025
• P.158 : Adhésion à l’association PALME (Parcs d’activités durables)
• P.160 : Modification du règlement relatif à l’attribution d’une aide pour l’acquisition de véhicules à faibles émissions
• P.162 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « coup de pouce » : attribution des aides 2024-2025
• P.165 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « coup de pouce » : création d’un dispositif pérenne et modification du règlement
• P.168 : Dispositif recrut’seniors : attribution de subventions aux entreprises
• P.171 : Renouvellement du parrainage pour l’evenement « Les petits-déjeuners de la Création »

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.174 : Appel à projets Contrat de ville - Subventions accordées pour l’année 2025
• P.198 : Dispositif CitésLab - Convention de partenariat triennale 2025-2028 avec BGE Auvergne Rhône-Alpes et Clermont Auvergne Métropole
• P.231 : Experimentation « Territoire Zero Chomeur de longue duree » Gerzat/ Les Vergnes
• P.244 : Politique métropolitaine de l’habitat : convention de partenariat avec Action Logement Services
• P.246 : Délégation des aides à la pierre : avenants annuels de programmation 2025
• P.250 : Renouvellement de la convention de mise à disposition gratuite des locaux entre Clermont Auvergne Métropole, la ville de Clermont-Ferrand et l’association Centre de Loisirs des Jeunes - Police Nationale pour la période 2025-2028
• P.251 : Concours ouvre boîte 2025
• P.253 : Fonds métropolitain d’aide aux jeunes 2025
• P.255 : Soutien aux missions locales au titre de l’année 2025
• P.257 : Tarification 2025 service de prévention spécialisée
• P.259 : Soutien aux entreprises d’insertion, lancement de l’appel à projet 2025
• P.261 : Ateliers et chantiers d’insertion 2025
• P.265 : Accompagnement renforcé des participants du Plan Local pour l’Insertion et l’emploi : résultat de l’appel à projets 2025
• P.267 : Prolongation de la durée de réalisation des marchés étapes de parcours
• P.268 : Complément de programmation du PLIE pour l’année 2025
• P.270 : Convention de partenariat entre le Ministère des armées dans le département du Puy-de-Dôme- 92^e régiment d’infanterie, les communes jumelées, la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.272 : Projet InspiRe - Avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage par Territoire d’Énergie du Puy-de-Dôme et Clermont Auvergne Métropole relative à l’éclairage public et à la signalisation lumineuse tricolore des lignes B et C et des aménagements connexes
• P.273 : Autorisation de revente directe donnée à l’EPF Auvergne au profit du SMTC-AC pour le futur centre d’exploitation et de maintenance
• P.275 : Requalification du quartier de la gare de Cournon-d’Auvergne, portage foncier par l’EPF Auvergne
• P.277 : Délibération d’approbation pour l’acceptation du projet de l’AFU de « Puy Valeix » sur la commune de Nohanent
• P.279 : Convention de participation financière du SMTC-AC aux travaux d’aménagement du nouveau réseau bus avenue du Mont-Dore à Ceyrat
• P.280 : Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage de Clermont Auvergne Métropole à la commune de Ceyrat pour l’aménagement de la Via BoisCeyrat
• P.281 : Conventions de financement avec le territoire d’énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2025 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.283 : Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain
• P.284 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière

Conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement

• P.286 : Adhésion au Centre Européen de Prévention du risque inondation (CEPRI)

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.288 : Relance du Fonds Air-Bois
• P.293 : Lancement de la révision de la feuille de route de transition écologique du territoire
• P.295 : Règlement des déchèteries métropolitaines
• P.296 : CITEO - Emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usages graphiques - Contrat
• P.297 : Convention Pluriannuelle d’Objectifs avec la Fédération régionale des Centres d’Initiatives pour Valoriser l’Agriculture et le Milieu rural d’Auvergne (FR-CIVAM)
• P.299 : Subvention à CocoShaker pour l’organisation du « Sprint Alimentation durable »

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.301 : Dispositif de soutien au tourisme responsable : Accompagnement personnalisé à la mise en place d’une démarche RSE pour les hébergements touristiques et les restaurants
• P.313 : Dispositif de soutien au tourisme responsable : Aide à la labellisation / certification responsable de l’offre
• P.328 : Dispositif de soutien au tourisme responsable : Aide à la qualification de l’offre
• P.337 : Sports : demandes de subvention 2025
• P.342 : Site sportif des Gravanches - redéfinition des occupations
• P.344 : Information du Conseil métropolitain : Avenant à la convention d’occupation précaire d’une dépendance du domaine public en date du 18 juin 2019
• P.345 : Soutien aux colloques et congrès - versement d’une subvention annuelle de fonctionnement à l’Association des Journées de Neurologie de Langue Française (JNLF) 2025
• P.347 : Soutien aux colloques et congrès - versement d’une subvention annuelle de fonctionnement à l’Association pour la Promotion Agricole du Massif Central (APRAMAC) pour l’organisation du Sommet de l’Élevage 2025
• P.349 : Soutien aux congrès et Colloques - Versement d’une subvention a l’association Le Damier pour l’organisation du congrès 2025 « LUX, Lumiere sur les Industries Culturelles et Creatives ».
• P.351 : Soutien aux congrès et Colloques - Versement d’une subvention a la Federation des Acteurs et Actrices des Musiques et Danses Traditionnelles (FAMDT) pour l’organisation de ses rencontres annuelles 2025
• P.353 : Soutien aux congrès et Colloques - Versement d’une subvention a la Federation Internationale de l’Environnement, de l’Urbanisme et de la Construction pour l’organisation de son congrès annuel 2025
• P.355 : Soutien aux congrès et Colloques - Versement d’une subvention a l’Union Regionale Accueil des Villes Françaises (URAVF) pour l’organisation de son congrès national annuel 2025
• P.357 : Soutien aux congrès et Colloques - Versement d’une subvention a l’Institut National de Recherche pour l’Agriculture l’Alimentation et l’Environnement (INRAE) pour l’organisation du 14^e Symposium international sur la microbiologie gastro-intestinale
• P.359 : Subvention annuelle de fonctionnement à l’association « Il faut aller voir » pour l’édition 2025 de « Clermont dessine ! »
• P.361 : Subvention annuelle de fonctionnement à l’association « Les Arts en Balade » pour l’édition 2025 de la manifestation
• P.363 : Soutiens aux opérateurs culturels
• P.376 : Partenariat 2025 avec le Centre National de la Musique
• P.378 : Convention pluriannuelle d’Objectifs de la Coloc’ de la Culture
• P.380 : Musées métropolitains - révision de la grille tarifaire
• P.381 : Musées métropolitains : tarifs de vente en boutique
• P.382 : Conservatoire à rayonnement régional suppression de la notion d’acompte sur droits d’inscription
• P.384 : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage à l’Université Clermont Auvergne pour la réalisation de travaux d’aménagement sur le bâtiment Lafayette
• P.386 : Convention de gestion entre la Ville de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne Métropole et l’Université Clermont Auvergne sur le bâtiment Lafayette