Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 13 Décembre 2024

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.21 : Rapport de situation comparée Femmes-Hommes

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.135 : Rapport d’étape de la Métropole en transition 2024

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.204 : Rapport d’orientations budgétaires pour 2025
• P.234 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt Action Logement) Opération 54 logements - 22 Rue château des Vergnes - Ville de Clermont-Ferrand
• P.237 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt Action Logement) Opération 134 logements - 15 à 17 Rue château des Vergnes - Ville de Clermont-Ferrand
• P.240 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 10 logements - 47 rue du Rassat - Ville de Clermont-Ferrand
• P.243 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 9 logements - 9 Rue Emile Zola - Commune de Gerzat
• P.246 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget principal et budgets annexes
• P.247 : Compte-rendu des décisions en matière de gestion de la dette et de la trésorerie pour la régie autonome de l’assainissement et la régie autonome de l’eau
• P.248 : Indemnisation suite aux dommages causés à un local technique de la Ville de Clermont-Ferrand
• P.249 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.250 : Groupement de commandes pour l’établissement de la feuille de route Transition écologique et solidaire
• P.251 : Information du Conseil Métropolitain sur les décisions prises en matière de commande publique
• P.255 : Subvention à l’Association Protectrice des Animaux du Puy-De-Dôme (APA 63) pour assurer l’activité refuge
• P.256 : Demande de subvention Fonds chêne 4 ACTEE+ : dossier de demande mutualisée avec les communes de Riom, Clermont-Ferrand, Saint-Genès-Champanelle et Romagnat
• P.257 : Présentation du rapport annuel 2023 de la commission métropolitaine pour l’accessibilité (CMA)P.259 : Subvention COSACAM 2025
• P.260 : Mise à jour du tableau des effectifs
• P.263 : Rétrocession des Équipements Communautaires de Proximité aux communes de Châteaugay, Cournon d’Auvergne, Gerzat, Pont-du-Château et Royat

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.266 : Gestion du site ACC M : avenant au protocole d’accord pour la réalisation de travaux de sécurisation et de proto-aménagements avec l’Établissement Public Foncier Auvergne
• P.268 : Suppression de la ZAC de Sarlieve Nord
• P.270 : Requalification de la zone d’activités économiques de Cournon - Le Cendre Mandat n°2 d’études et de travaux à la société publique locale Clermont Auvergne - avenant n°1
• P.272 : Requalification de la zone d’activités économiques de Cournon - Le Cendre Mandat n°3 d’études et de travaux à la société publique locale Clermont Auvergne
• P.274 : Requalification des espaces publics de la ZAE Cournon - Le Cendre travaux d’enfouissement des réseaux télécom - Avenue d’Aubière, commune de Cournon d’Auvergne

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.277 : PLH : réforme de la demande et des attributions du logement social Révision du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur (PPGDID)
• P.358 : Mise en œuvre d’un accompagnement renforcé à l’emploi au titre du Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration de la ville de Clermont-Fd
• P.359 : Partenariat renouvelé avec France Travail pour 2025
• P.361 : Crématorium AMABLE TUISAT : choix du mode de gestion du service public pour son exploitation

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.366 : Nouveau réseau bus : Convention de participation financière du SMTC-AC pour les travaux d’aménagement sous maîtrise d’ouvrage Clermont Auvergne Métropole
• P.368 : Convention de participation financière du SMTC-AC pour des travaux d’aménagement de 4 arrêts de bus à Clermont-Ferrand
• P.369 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
• P.371 : Lempdes : convention de rétrocession par l’AFUL Les Pradeaux à la métropole de voiries, espaces et équipements communs
• P.372 : Emplacement réservé n°12 avenue Jean-Moulin – Commune d’Aubière Acquisition de la parcelle CD n°95
• P.373 : Acquisition du terrain cadastré BO 1 sis lieu dit « Le petit Clos » à Clermont -Ferrand
• P.374 : Projet InspiRe complément Phase 1 - Travaux d’enfouissement du réseau électrique, des réseaux télécoms d’Orange et des réseaux de télécommunications électroniques de SFR avenue du Puy de Dôme, route de Durtol et Avenue de la Paix
• P.377 : Convention encadrant la participation d’experts de Clermont Auvergne Métropole dans les commissions de normalisation du BNTRA
• P.378 : Avenant à la convention de financement relative à la remise à niveau de l’avenue du Mont-Dore à Ceyrat
• P.379 : Mutualisation de matériels entre Clermont Auvergne Métropole et la commune du Cendre : nouvelles répartitions des charges et intégration d’un matériel communal du Cendre à Clermont Auvergne Métropole
• P381. : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue de laubize commune de Romagnat
• P.383 : Enfouissement des réseaux Télécom
• P.385 : Enfouissement des réseaux SFR
• P.387 : Enfouissement des réseaux électriques
• P.388 : Conventions de financement avec le territoire d’énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2025 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.390 : Convention de financement relative à l’aménagement de la rue de Bouys et des abords du collège Roger Quillot incluant l’écoparc de Trémonteix

Conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement

• P.392 : Convention avec l’association H2O sans frontières pour des projets de coopération décentralisée et des animations scolaires
• P.394 : Projet de bassins d’orage sur le secteur Galaxie-Fontgiève

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.396 : Convention citoyenne - Réponse 2024
• P.397 : Débat sur les propositions communales de Royat, de Cournon-d’Auvergne, de Saint-Genès-Champanelle et de Le Cendre concernant les ZAER
• P.399 : Contrat d’attribution des aides dans le cadre du contrat de chaleur renouvelable
• P.401 : Contrat d’attribution des aides dans le cadre du contrat de chaleur renouvelable - Modification
• P.403 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’élaboration d’études de localisation des énergies renouvelables
• P.405 : AMI 2 Ombrières photovoltaïques de parkings : conventions d’occupation
• P.406 : Délégation de service public de production et de distribution de chaleur des quartiers de Croix de Neyrat, Champratel et les Vergnes - avenant n°10
• P.409 : Mise en place d’un partenariat entre Clermont Auvergne Métropole et la Ligue contre le cancer dans le cadre du dispositif CLIIINK dans le cadre de la collecte et du tri verre

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.411 : Soutien aux Congrès et Colloques - Versement d’une subvention à la Fédération Française de Formation Continue et d’Évaluation en Dermatologie - Vénérologie (FFFCEDV) pour l’organisation de son congrès annuel 2025
• P.413 : Convention de coopération avec Mond’Arverne Communauté pour le développement touristique
• P.415 : Convention de mise à disposition de la plateforme Quick Studio
• P.417 : Convention de mandat de recettes - encaissement de recettes par le Musée d’Art Roger-Quilliot pour le compte de la SPL Clermont Auvergne Volcans
• P.419 : Inscription à l’inventaire réglementaire des musées métropolitains labellisés musée de France - 2024
• P.422 : Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique
• P.423 : Adhésion à 4 associations culturelles et patrimoniales
• P.425 : Bibliothèque du Patrimoine - convention quinquennale de pole associé avec la Bibliothèque Nationale de France
• P.426 : Culture - Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation

Vœux

• Tiré à Part : Vœu - L’ESS est un secteur d’avenir et ne doit pas servir de variable d’ajustement des budgets des collectivités - présenté par les groupes Communiste et Citoyen, Les Écologistes, Socialistes et apparentés, Génération·s et apparentés et Clermont en Commun – France Insoumise
• Tiré à Part : Vœu relatif au désengagement de l’état pour l’emploi des AESH présenté par les groupes des élus Non-Inscrits, Socialistes et Apparentés, Les Écologistes, Communiste et Citoyen, Géneration.s et apparentés
• Tiré à Part : Vœu dénonçant la baisse des moyens alloués à la culture par le gouvernement, présenté par les groupes des élus Socialistes et Apparentés, les Écologistes, Communiste et Citoyen, Géneration.s et apparentés