Administration générale

• P.2 : Approbation du procès-verbal du Conseil métropolitain du 26 juin 2026
• P.32 : Modification des désignations des représentants à divers organismes
• P.34 : Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur l’exercice de la compétence GEMAPI depuis 2019
• Tiré à part : Mandat spécial pour M. Hervé PRONONCE dans le cadre des Rencontres du Réseau des Villes Michelin à Cunéo (Italie) les 8 et 9 octobre 2026

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, RH, évaluation des politiques publiques

• P.37 : Compte rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie pour le budget principal
• P.39 : Compte rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie pour les budgets de la régie de l’eau et de l’assainissement
• P.41 : Don à l’association des maires de France ( AMF) - Contribution du fonds de solidarité en faveur des communes sinistrées par les incendies
• P.42 : Adhésion à l’Association des Maires du Puy-de-Dôme (AMF63)
• P.43 : Commission Intercommunale des impôts directs : Constitution d’une liste pour la désignation des commissaires
• P.46 : Commission locale d’évaluation des charges transférées - Composition
• P.48 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 72 logements - Place de la croix neuve - Commune de Beaumont
• P.51 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 38 logements - Route d’Aubière - Commune de Beaumont
• P.54 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 19 logements - Avenue Edouard Michelin - Le Quartz - Ville de Clermont-Ferrand
• P.57 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 85 logements - Rue du Clos Four - Les Fabriks de Mai - Ville de Clermont-Ferrand
• P.60 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 42 logements - Route de Vichy (Courlandes) – Résidences les Qhadrihomes et les Bastides - Commune de Gerzat
• P.63 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 26 logements - Route de Vichy - Commune de Gerzat
• P.66 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 20 logements - Rue de la Maugagnade - Résidence La Maugagnade – Commune de Lempdes
• P.69 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 78 logements - Avenue du Docteur Besserve - Commune de Pont-du-Château
• P.72 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 37 logements - Boulevard Jean-Baptiste Romeuf - Commune de Royat
• P.75 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 2 Logements - 38 Rue d’Aubiat - Commune de Cébazat
• P.78 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de Action Logement Service) - Opération 1 logement - 2 Rue de la Poste - Commune de Ceyrat
• P.81 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 8 logements - 39 Rue du sable d’Etampes - Commune de Chamalières
• P.84 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 6 logements - Rue du champ de l’allée et Rue du 8 mai 1945 - Commune de Châteaugay
• P.87 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 24 logements - 47 Rue du Rassat - Résidence les Balcons d’Emma - Ville de Clermont-Ferrand
• P.90 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt d’Action Logement Service) - Opération 23 logements - 32 Route de Gravenoire - Commune de Royat
• P.93 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Ophis (Prêts de la Caisse des dépôts et consignations) - Concernant 4 opérations d’un total de 105 logements - 17 Rue de Niel - Résidence Arobase - Ville de Clermont-Ferrand
• P.97 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’OPHIS (prêt de la caisse des dépôts et consignations) - Opération 8 logements - 10 Rue Richelieu - Commune d’Aubière
• P.100 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de C.D.C Habitat Social (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 189 logements - 2 à 28 rue des Trioux et 17 à 25 rue des Jardiniers - « Les Trioux » - Ville de Clermont-Ferrand
• P.103 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de C.D.C Habitat Social (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 56 logements - Rue de la croix des Rameaux - Commune de Pont du Château
• P.106 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.109 : Information du conseil métropolitain sur des décisions prises en matière de marchés publics
• P.113 : Mise à jour du tableau des effectifs
• P.115 : Communes d’Aubière, Aulnat, Saint-Genès-Champanelle et du Cendre : Adhésion pack « Mission déléguée à la protection des données mutualisée »
• P.116 : Mutualisations descendantes : approbation des fiches sectorielles régularisations 2025 et prévisionnels 2026
• P.117 : Mutualisations ascendantes : approbation des fiches sectorielles régularisations 2025 et prévisionnels 2026
• P.118 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes pour l’hiver 2025-2026
• P.119 : Convention métropole Porte de parc - Avenant 2026 - Approbation

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, tourisme, agriculture, alimentation

• P.122 : Attribution de subventions à des entreprises : Dispositif de soutien aux activités de proximité « Coup de Pouce » - septembre 2026
• P.128 : Ouverture dominicale des commerces de détail - Extension du nombre de jours autorisés
• P.130 : Société Publique Locale Clermont Auvergne Volcans - Rapport annuel 2025 des administrateurs
• P.135 : Attribution de subventions de fonctionnement à cinq projets structurants dans le cadre de la feuille de route Économie Sociale et Solidaire (ESS) pour l’année 2026
• P.138 : Soutien à la création et au développement de tiers-lieux – Attribution de subventions d’investissement au titre de l’année 2026
• P.140 : Soutien à l’investissement en faveur des Sociétés Coopératives et Participatives (SCOP) et des structures de l’Économie Sociale et Solidaire – Attribution de subventions au titre de l’année 2026
• P.143 : Attribution d’une subvention à l’Association Convention des Entreprises pour le Climat
• P.146 : Attribution de subvention dans le cadre du dispositif « Pour une économie à impact positif »
• P.148 : Attribution de subventions aux entreprises : Dispositif RECRUT’SENIORS
• P.150 : Attribution de subvention à trois entreprises : dispositif d’aide à l’acquisition de véhicules à faibles émissions
• P.152 : Abondement du Fonds Métropolitain pour l’Entrepreneuriat de Production (FMEP)
• P.156 : Avenant n°6 au mandat de gestion des biens d’Assemblia et nouvelle convention : dissociation des immeubles situés sur le site ACCM (Ateliers de Construction du Centre Maintenance) du programme LUSO (Liaison Urbaine Sud-Ouest).
• P.158 : Création d’un poste de Chef de projets investissement en quartiers prioritaires de la Politique de la Ville au sein de la Direction Accompagnement des Entreprises
• P.161 : Attribution de subvention à la SAS Groupe ESC Clermont Auvergne Développement - Projet Campus Trudaine
• P.163 : Attribution de subventions aux projets de recherche académique du site universitaire métropolitain
• P.171 : Attribution de subvention dans le cadre du programme Recherche-Action 2026
• P.174 : Attribution d’une subvention à l’Université Clermont Auvergne pour soutenir le collège des Écoles doctorales et des Fondations universitaires
• P.177 : Attribution de subventions pour le soutien de la culture scientifique
• P.181 : Métropole agora - modalités d’organisation de la 10^e édition de la Clermont Innovation Week (CIW) en 2027
• P.184 : Attribution de subventions de soutien aux dispositifs d’innovation, d’entrepreneuriat et d’incubation du territoire métropolitain
• P.188 : Attribution de subventions aux pôles de compétitivités pour le soutien à l’innovation et à la compétitivité industrielle
• P.191 : Attribution de subventions : soutien aux actions renforçant la qualité et l’attractivité du territoire en santé publique
• P.195 : Désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole auprès de l’association Open Data France et du réseau des territoires innovants (Les Interconnectés)
• P.197 : Renouvellement de la convention avec le GIP Centre Régional Auvergne de l’Information Géographique (CRAIG) - 2026-2029
• P.198 : Fonds de concours 2026 : mutualisation informatique entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole
• P.200 : Société Publique Locale (SPL) Clermont Auvergne Volcans - Avenant 1 au Contrat de Délégation de Service Public de type affermage
• P.202 : Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Club Hôtelier Clermontois » pour l’année 2026
• P.204 : Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Colportage » pour l’année 2026
• P.206 : Attribution d’une subvention à l’Université Clermont Auvergne pour le soutien de congrès et colloques en 2026
• P.207 : Attribution d’une subvention à l’Association pour la Promotion Agricole du Massif Central pour le Sommet de l’Élevage 2026 et le Projet Pâture 2026
• P.209 : Désignation des élus métropolitains au Conseil de territoire de gouvernance du projet de candidature du site classé de Gergovie et des sites Arvernes au label Grand Site de France
• P.210 : Attribution d’une subvention au Réseau Éducation à l’Environnement Auvergne (REEA) pour initier un réseau d’éducation à l’agriculture et à l’alimentation saine et durable dans le Puy de Dôme
• P.212 : Attribution de subvention à la Fédération Régionale d’Agriculture Biologique pour le Salon professionnel Semeurs de Bio au Lycée de Marmilhat
• P.214 : Adhésion de Clermont Auvergne Métropole à l’association Terres en Villes

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.216 : Financement des postes d’accompagnement Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Conventions de partenariat 2026
• P.218 : Développement des clauses sociales dans la commande publique - Approbation d’une convention-cadre de coopération avec les donneurs d’ordre du territoire
• P.220 : Résultats Challenge ouvre boîte édition 2026
• P.222 : Attribution d’une subvention à l’agence régionale de l’orientation
• P.224 : Partenariat pour la mise en œuvre d’actions d’insertion professionnelle co-financées par la ville de Clermont-Ferrand dans le cadre du Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration
• P.225 : Convention de partenariat avec le GEIQ BTP 63 Soutien à l’insertion et à l’emploi dans le secteur du BTP
• P.226 : Mise en place d’une convention de partenariat avec les Entreprises de Travail Temporaire (ETT) et les Entreprises de Travail Temporaire d’Insertion (ETTI) dans le cadre de la mise en œuvre des clauses sociales sur le territoire métropolitain
• P.228 : Gens du Voyage - Subvention du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme pour la réalisation de 3 terrains locatifs publics à Lempdes
• P.230 : Fonds Solidarité Logement : Bilan de l’activité 2025
• P.236 : FSL - Aide à la gestion locative
• P.239 : FSL - Contributions des financeurs
• P.241 : Attribution d’une subvention à l’ANEF pour le fonctionnement du Service Intégré de l’Accueil et de l’Orientation (SIAO)
• P.246 : Plan Logement d’abord : Avenant à la convention financière
• P.251 : NPNRU Avenant n°1 avances de trésoreries Saint Jacques Nord

Commission espaces publics, mobilités, aménagement, urbanisme, sécurité, tranquillité publique

• P.254 : Contractualisation avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public
• P.256 : Convention encadrant la participation d’experts de Clermont Auvergne Métropole dans les commission de normalisation du Bureau de Normalisation des Transports, des Routes et de leurs Aménagement (BNTRA)
• P.257 : Conventions de financement avec le Territoire d’Energie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2026 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.260 : Convention d’occupation avec SNCF Gare et Connexions pour l’installation d’une box vélo sécurisée sur lgare Clermont la Pardieu
• P.261 : Convention pour l’implantation et la gestion d’une box vélo sécurisée à Saint-Genès-Champanelle
• P.262 : Convention de coopération public-public pour une mission d’accompagnement en ingénierie dans lcadre de l’application du PLU de la Métropole (PLUi) entre Clermont Auvergne Métropole et les communes membres
• P.264 : Modification des membres élus de la commission locale des Sites patrimoniaux remarquables de Clermont-Ferrand
• P.267 : Autorisation de revente directe donnée à l’EPF Auvergne au profit de l’ASA de Limagne Noire
• P.269 : Information du conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation au droit de préemption urbain
• P.271 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière - Ancienne mandature
• P.273 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière - Nouvelle mandature
• P.275 : Compétence voirie - Transfert des biens affectés - commune de Durtol
• P.277 : Compétence voirie - Transfert des biens affectés - commune de Gerzat
• P.279 : Compétence voirie - transfert des biens affectés - commune de Nohanent
• P.281 : Compétence voirie - transfert des biens affectés - commune d’Orcines
• P.283 : Compétence « plan local d’urbanisme » - Transfert des biens affectés - commune de Blanzat
• P.284 : Compétence « plan local d’urbanisme » - Transfert des biens affectés - commune de Durtol
• P.285 : Compétence « plan local d’urbanisme » - Transfert des biens affectés - commune de Gerzat
• P.286 : Compétence « plan local d’urbanisme » - Transfert des biens affectés - commune de Nohanent
• P.287 : Compétence « plan local d’urbanisme » - Transfert des biens affectés - commune d’Orcines
• P.288 : Compétence « plan local d’urbanisme » - Transfert des biens affectés - commune de Pont-du-Château
• P.289 : Service public de défense extérieure contre l’incendie - transfert des biens affectés - commune de Blanzat
• P.290 : Service public de défense extérieure contre l’incendie - transfert des biens affectés - commune de Durtol
• P.291 : Service public de défense extérieure contre l’incendie - transfert des biens affectés - commune de Gerzat
• P.292 : Service public de défense extérieure contre l’incendie - transfert des biens affectés - commune de Nohanent
• P.293 : Service public de défense extérieure contre l’incendie - transfert des biens affectés - commune d’Orcines
• P.294 : Service public de défense extérieure contre l’incendie - transfert des biens affectés - commune de Pont-du-Château
• P.295 : Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » - transfert des biens affectés - commune de Blanzat
• P.297 : Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » - transfert des biens affectés - commune de Durtol
• P.299 : Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » - Transfert des biens affectés - commune de Gerzat
• P.301 : Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » - Transfert des biens affectés - commune de Nohanent
• P.302 : Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » - transfert des biens affectés - commune d’Orcines
• P.303 : Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » - transfert des biens affectés - commune de Pont-du-Château
• P.305 : Transfert en pleine propriété de la médiathèque - Commune de Gerzat
• P.307 : Transfert en pleine propriété de la médiathèque - Commune d’Orcines

Eau, Assainissement (Conseil d’exploitation), pluvial et Gemapi

• P.310 : Rapport Annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement -Exercice 2025
• P.357 : Approbation des statuts et renouvellement du conseil d’exploitation de la régie autonome d’eau potable
• P.358 : Règlement intérieur de la régie autonome de l’eau
• P.359 : Achat de terrain attenant à l’usine de production d’eau potable
• P.360 : Convention d’alimentation en eau entre la Métropole et la commune de Mazayes
• P.361 : Convention d’alimentation en eau entre la Métropole et la commune de Ceyssat
• P.362 : Adhésion à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
• P.363 : Adhésion à l’Association scientifique et technique pour l’eau et l’environnement (ASTEE)
• P.364 : Adhésion à la Médiation de l’eau
• P.365 : Adhésion à l’association BIPEA (Association organisatrice d’essais de comparaisons interlaboratoires)
• P.366 : Approbation des statuts et renouvellement du conseil d’exploitation de la régie autonome d’assainissement
• P.367 : Règlement intérieur de la régie autonome de l’assainissement
• P.368 : Adhésion à l’Agence d’Ingénierie départementale du Puy-de-Dôme (ADIT)
• P.369 : Adhésion au GRAIE (Association d’intérêt général)
• P.370 : Adhésion au pôle AQUANOVA
• P.371 : Adhésion au Centre Européen de Prévention du risque inondation (CEPRI)
• P.372 : Adhésion à l’Association Rivières Rhône Alpes Auvergne (ARRA)

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers

• P.374 : Rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – 2025
• P.401 : Engagement de Clermont Auvergne Métropole dans la démarche « Territoire Engagé Transition Écologique » volet « Économie circulaire » et candidature pour la labellisation« -* P.404 : Appel à initiatives »Accélérer la transition écologique" 2026
• P.406 : Attribution de subvention pour la Ligue de Protection des Oiseaux
• P.408 : Attribution de subvention pour l’année 2026 aux projets de recherche en en lien avec l’environnement et le changement climatique
• P.410 : Attribution de subvention dans le cadre de la convention annuelle d’objectifs 2026 avec le Conservatoire d’Espaces Naturels d’Auvergne
• P.412 : Attribution d’une subvention à Alternatiba 63 pour la publication de son guide des alternatives 2026
• P.413 : Rapport d’activité de la distribution de gaz naturel 2025
• P.414 : Adhésion de Clermont Auvergne Métropole à l’association Sylv’acctes
• P.415 : Adhésion de Clermont Auvergne Métropole à l’association ALLIANCE des collectivités pour la qualité de l’air
• P.416 : Adhésion de Clermont Auvergne métropole à l’association AMORCE
• P.417 : Adhésion de Clermont Auvergne Métropole au Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement - CPIE
• P.418 : Adhésion de Clermont Auvergne Métropole à European Energy Exchange - EEX
• P.419 : Adhésion de Clermont Auvergne Métropole à l’association Energy Cities
• P.420 : Adhésion de Clermont Auvergne Métropole à l’association Aduhme
• P.421 : Cotisation de Clermont Auvergne Métropole à Clermont Métropole Energie
• P.422 : Convention partenariale 2026-2027 avec ATMO Auvergne-Rhône-Alpes
• P.424 : Attribution de primes air-bois
• P.425 : Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour l’implantation d’Infrastructures de Recharge de Véhicules Électriques (IRVE) dans les parkings relais de Durtol, Le Brezet, La Pardieu-Cristal
• P.426 : VALTOM - Convention de groupement de commandes « Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) » - 2027-2030
• P.427 : Adhésion à l’Eco-Organisme ECOPAE - collecte des petits appareils d’extinction d’incendie
• P.428 : Adhésion à l’Eco-Organisme REFASHION - collecte des textiles
• P.430 : Adhésion à l’Eco-Organismes ALIAPUR - collecte des pneus en déchèteries
• P.432 : VALTOM - Adhésion au groupement de commande de composteurs
• P.433 : Réseau Compost Citoyen Auvergne-Rhône-Alpes - Adhésion - Renouvellement
• P.435 : AMORCE - Adhésion - Renouvellement
• P.437 : CITEO - Tri hors foyer des emballages ménagers - Acte de candidature
• P.439 : ATELIER DE L’ARCHE - Textiles - Prise en charge financière partielle

Commission sports, patrimoine bâti, accessibilité, inclusion

• P.442 : Présentation du rapport annuel 2025 de la Commission Métropolitaine pour l’Accessibilité (CMA)
• P.444 : Information du Conseil métropolitain : décisions prises par le Président
• P.445 : Attribution de subventions en matière sportive

Commission Culture, Relations Internationales

• P.448 : Avenant à la convention de gestion du bâtiment Lafayette entre Clermont Auvergne Métropole, la Ville de Clermont-Ferrand et l’Université Clermont Auvergne
• P.450 : Bibliothèque du Patrimoine - convention de transfert de collections à l’Université de Clermont Auvergne
• P.455 : Bibliothèque du Patrimoine - convention de transfert de collections à l’Université de Clermont Auvergne
• P.456 : Lecture publique - vente de documents déclassés