Conseil métropolitain du jeudi 10 novembre 2022

jeudi 3 novembre 2022, par Le Bureau

IntercommunalitéMétropole

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le jeudi 10 novembre 2022 à 8 heures 30.

Administration générale

  • P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 30 Septembre 2022.

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

  • P.55 : Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme - Rapport annuel des administrateurs pour l’année 2021
  • P.179 : Sports : demande de subvention
  • P.180 : Avenant 2 au contrat de Délégation de Service Public avec la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme - prolongation de durée
  • P.182 : Bibliothèques métropolitaines - Tarifs, conditions d’inscription et droits de prêts
  • P.184 : Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

  • P.187 : Mise en oeuvre d’un Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés Métropolitain (PLPDMA)
  • P.188 : VALTOM - Contrat d’Objectif Déchets Organiques et Economie Circulaire (CODOEC)
  • P.190 : Convention de partenariat avec l’association M.O. Entreprise
  • P.191 : Concession de service public pour la création et l’exploitation du réseau de chaleur « Saint Jacques+ ». Avenant n°1
  • P.192 : Contrat de Chaleur Renouvelable - Fonds chaleur - Attribution des aides
  • P.195 : Attribution de la prime air-bois

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

  • P.197 : Montants des attributions de compensation prévisionnelles 2023
  • P.200 : Budget principal, budgets annexes des déchets ménagers et équipements à vocation économique : admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2014 à 2022
  • P.201 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt caisse des dépôts et consignations) - Opération 19 logements - Rue de la croix des rameaux - Commune de Pont-du-Château
  • P.204 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie
  • P.205 : Contrat de Plan Etat - Région 2021-2027 - Volet Enseignement Supérieur Recherche Innovation - Approbation
  • P.207 : Conventions de mutualisation ascendante entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisation 2021 et prévisionnelles 2022
  • P.208 : Convention de Mise à disposition du service « Direction des relations internationales et européennes (DREI) » de la ville de Clermont-Ferrand au profit de la Métropole et approbation de la fiche sectorielle prévisionnelle 2022
  • P.210 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes pour l’hiver 2021-2022
  • P.211 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
  • P.212 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
  • P.217 : Groupement de commandes pour la fourniture de produits d’entretien pour les terrains de sport
  • P.218 : Groupement de commande de Fourniture de consommables et d’encres informatiques
  • P.219 : Mise à jour du tableau des effectifs

Commission habitat, logement, insertion, emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

  • P.223 : Délégation des aides à la pierre : approbation de la convention de délégation 2023-2028
  • P.226 : Politique de l’Habitat - Convention de partenariat avec CDC Habitat
  • P.228 : Actions en faveur du logement privé : approbation de la convention partenariale avec le pôle départemental de lutte contre l’habitat indigne du puy-de-dôme (2022-2027)
  • P.231 : Soutien aux opérations de réhabilitation de logements sociaux dans le cadre de la convention NPRU (Nouveau Programme de Renouvellement Urbain)
  • P.233 : Missions de Travail d’Intérêt Général à la Métropole
  • P.234 : « Emploi et Diversité », une action métropolitaine pour rapprocher les habitants des QPV et les entreprises
  • P.235 : Réponse à l’appel à projet de l’Etat pour renforcer la politique Métropolitaine de promotion de l’Emploi par la commande publique
  • P.236 : Actions de développement des compétences - PLIE 2023

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

  • P.239 : Royat - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) Modalités de mise à disposition du public
  • P.241 : Orcines - Plan Local d’Urbanisme - Modification simplifiée n°2 - Approbation
  • P.243 : Le Cendre - Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Approbation
  • P.251 : Le Cendre - Droit de Préemption Urbain
  • P.252 : Intégration de voie privée dans le domaine public Métropolitain - Impasse Jean-Baptiste Romeuf à Royat
  • P.253 : Saint-Genes-Champanelle - Désaffectation d’une emprise foncière du domaine public - FONTFREYDE- Place des Mayets
  • P.254 : Bibliothèque métropolitaine -Acquisition de 3 places de stationnement
  • P.255 : Information du Conseil Métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain
  • P.257 : Conventions de financement avec le Territoire d’Énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2022 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
  • P.259 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue du docteur Fournier commune de Lempdes
  • P.261 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue Emmanuel Chabrier tranche 1 commune d’Aubière

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

  • P.264 : Financement du Pole d’Innovation CATAROUX,par une aide à l’investissement matériel à son exploitant, TURING 22
  • P.268 : Métropole Agora - Assises régionales de la Nutrition
  • P.269 : Métropole Agora - Clermont Innovation Week
  • P.270 : Métropole Agora Soutien au Festival 2023 Littérature et Science Association Littérature au Centre d’Auvergne
  • P.271 : Métropole Agora Dispositif partenarial Rectorat Métropole « Comment devenir un territoire à énergie positive ? »
  • P.273 : Métropole Terreau de l’Ambition - Contribution annuelle à la Fondation SIGMA
  • P.274 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien à Clermont Auvergne Innovation
  • P.276 : Métropole terreau de l’ambition Soutien à l’équipement et aménagement de l’Installation Expérimentale du site de Crouël INRAE
  • P.278 : Métropole Terreau de l’ambition Soutien à l’installation du Global Development Network
  • P.280 : Métropole Terreau de l’ambition Projet Campus Trudaine École Supérieure de Commerce (ESC) Clermont Business School
  • P.282 : Métropole Terreau de l’Ambition Cofinancement de deux allocations doctorales I-Site CAP 20-25 INRAE - Clermont Auvergne Métropole
  • P.284 : Métropole Laboratoire Programme TETRAE - Projet Part’AGE
  • P.286 : Métropole Laboratoire - Soutien à l’ONAPS
  • P.288 : Métropole Laboratoire - Fonds d’innovation métropolitain
  • P.290 : Avenant de prolongation de la convention « Allocations doctorales – Challenge 2/ 3 / 4 du projet I-Site CAP 20-25 » Clermont Auvergne Métropole – Université Clermont Auvergne.
  • P.291 : Partenariat avec le Centre Jacques Cartier
  • P.293 : Approbation du Compte Rendu Annuel de la Collectivité au 31 décembre 2021 relatif à la Zone d’Aménagement Concertée des Cheix - Romagnat
  • P.295 : Approbation du Compte Rendu Annuel de la Collectivité au 31 décembre 2021 relatif à la Zone d’Aménagement Concertée (ZAC des Montels 3) et approbation de l’avenant n°11 à la Convention Publique d’Aménagement - Cébazat
  • P.298 : Approbation du Compte Rendu Annuel de la Collectivité au 31 décembre 2021 relatif à la Zone d’Aménagement Concertée (ZAC des Graviers 2) et approbation d’un avenant n°15 à la Convention Publique d’Aménagement - Châteaugay
  • P.301 : Approbation du Compte Rendu Annuel de la Collectivité au 31 décembre 2021 relatif à la Zone d’Aménagement Concertée de la Fontanille 2 - Lempdes
  • P.305 : ZAC du Petit Clos - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021- Avenant de prorogation
  • P.308 : ZAC de Claveloux - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021
  • P.311 : Subvention d’investissement pour une aide au démarrage du tiers-lieu « FairePlay » de l’association « #2nde vie #2nde chance »
  • P.313 : Subvention à l’association Concordia pour son projet « ESS’team, jeunes ambassadeurs de l’ESS »
  • P.316 : Subvention de fonctionnement à l’association « LieU’topie »
  • P.319 : Avenant à la convention de partenariat 2021-2023 Clermont Auvergne Métropole - SENS 9
  • P.321 : Partenariat avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat Auvergne Rhône-Alpes Puy-de-Dôme - avenant à la convention-cadre
  • P.322 : Partenariat avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat Auvergne Rhône-Alpes Puy-de-Dôme - accompagnement des entreprises artisanales à la transition écologique et énergétique
  • P.324 : Demande de subvention pour le Cluster Digital League
  • P.327 : Dispositif d’accompagnement à la transformation numérique des TPE/PME - Programme Coachwebs
  • P.329 : Adhésion à la centrale d’achat public RESAH
  • P.330 : Parc d’activités des Montels - modification du prix de cession
  • P.331 : Soutien à l’association La Pampa - Approbation
  • P.332 : Avenant n°10 à la convention de cofinancement du déploiement et de l’exploitation du réseau de communication électroniques très haut débit auvergnat

Vœux

  • Tiré à part : Vœu de Clermont Auvergne Métropole et de ses 21 communes membres relatif aux ressources financières des collectivités locales dans un contexte de crise énergétique
  • Tiré à part : Vœu de soutien à l’Arménie et à l’Artsakh présenté par les groupes des élus Socialistes et apparentés, GénérationS Social Écologiste, Communiste et Citoyen, ENSEMBLE Citoyens ! - Clermont Auvergne Métropole et Indépendant et Républicain

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