Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 16 février 2024
• P.27 : Modification des désignations de représentants de Clermont Auvergne Métropole

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.29 : État annuel des indemnités des membres du Conseil métropolitain - Point information
• Dossiers spécifiques budget :
  • P.1 : Budget principal - Budget primitif 2024
  • P.30 : Budget annexe de la Régie autonome de l’assainissement - Budget primitif 2024
  • P.40 : Budget annexe de la Régie autonome de l’eau - Budget primitif 2024
  • P.49 : Budget annexe des Déchets ménagers - Budget primitif 2024
  • P.58 : Budget annexe ADIV - Budget primitif 2024
  • P.60 : Budget annexe de l’ancien Centre Routier du Brézet - Budget primitif 2024
  • P.62 : Budget annexe du Crématorium - Budget primitif 2024
  • P.66 : Budget annexe des Équipements à vocation économique - Budget primitif 2024
  • P.71 : Budget annexe des Parcs et aires de stationnement - Budget primitif 2024
  • P.76 : Budget annexe du PLIE - Budget primitif 2024
  • P.80 : Budget annexe des Zones d’Activité Économique - Budget primitif 2024
• P.33 : Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) pour l’année 2024
• P.36 : Vote des taux d’imposition directe locale pour 2024
• P.37 : Information sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre
• P.39 : Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2024 - Approbation des projets et des plans de financement
• P.43 : Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et Fonds vert 2024 - Approbation du projet de réhabilitation du bâtiment de la conciergerie sur le site du centre technique du Limousin et du plan de financement
• P.45 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget Principal
• P.46 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budgets des régies autonomes de l’eau et de l’assainissement
• P.48 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptables
• P.50 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions en matière de remises gracieuses et remboursements
• P.51 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 140 logements - 2 à 28 Rue du Pradou - Ville de Clermont-Ferrand
• P.54 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 140 logements - 2 à 28 Rue du Pradou - Ville de Clermont-Ferrand
• P.57 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 92 logements - 15 Rue Saint Antoine - Résidence « Le Presbytère » - Ville de Clermont-Ferrand
• P.60 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 64 logements - 23-29 et 35-37 Rue de Gomel - Ville de Clermont-Ferrand
• P.63 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 160 logements - 1 à 15 Rue des Jardiniers - Ville de Clermont-Ferrand
• P.66 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 54 logements - 22 Rue du Château des Vergnes - Ville de Clermont-Ferrand
• P.69 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 92 logements - Allée Nord - Cité de la Raye Dieu - Ville de Clermont-Ferrand
• P.72 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêt de la caisse des dépôts et consignations) - opération 23 logements - 4 et 4 bis Avenue Édouard Michelin - ville de Clermont-Ferrand
• P.75 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’AUVERGNE HABITAT (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 66 logements - Route de Nohanent - « Le Clos Saint Vincent » - Commune de Blanzat
• P.78 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’OPHIS (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - 2 Impasse du monastère - Ville de Clermont-Ferrand
• P.81 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la S.P.L. Clermont Auvergne (prêt de la Caisse d’Epargne) - dans le cadre de l’opération régénération urbaine du quartier saint Jean- ville de Clermont- Ferrand
• P.83 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de S.P.L. Clermont Auvergne (prêt de la Caisse d’Epargne) - opération renouvellement urbain du quartier saint Jacques - ville de Clermont-Ferrand
• P.85 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.87 : Groupement de commandes entre la ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole pour d’une part la fourniture de postes de travail, périphériques informatiques et logiciels et/ou reconditionnés
• P.89 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.92 : Convention constitutive de groupement de commande pour la fourniture de prestations de service dératisation, désinfection et désinsectisation et fournitures de produits
• P.93 : Mandat spécial pour MM. GISSELBRECHT et CASILDAS - Réseau ville Michelin - Anderson (États-Unis)
• P.95 : Adoption du plan de prévention des risques d’atteinte à la probité de Clermont Auvergne Métropole
• P.98 : Mise en place d’un dispositif d’alerte et de traitement des signalements d’atteinte à la probité
• P.100 : Commune de Blanzat : Adhésion pack « Mission Déléguée à la Protection des Données mutualisée »

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.102 : Aide à la création d’une SCOP pour la reprise d’activité de l’entreprise « Pérugneau »
• P.104 : Métropole Agora - attribution de subventions pour la Clermont Innovation Week 2024
• P.108 : Métropole Agora Soutien aux actions de sensibilisation aux sciences Journées Portes Ouvertes 2024 de l’INRAE Auvergne-Rhône-Alpes
• P.109 : Information du Conseil métropolitain sur la décision prise de remise gracieuse
• P.110 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « coup de pouce » : attribution des aides 2023-2024
• P.113 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « coup de pouce » : lancement de l’appel à projet 2024-2025 et modification du règlement
• P.115 : Lot économique de Champratel / La grande Plaine - Vente de parcelles à la SCI FELIXIMMO
• P.118 : Attribution de l’aide à l’acquisition de véhicules à faibles émissions

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.121 : Politique Métropolitaine de l’Habitat : Mise en œuvre des outils de la réforme de la demande et des attributions de logements sociaux
• P.160 : Pacte des solidarités État Métropole
• P.195 : Politique métropolitaine de l’habitat : définition d’un nouveau cadre de financement de la production de logements locatifs sociaux
• P.197 : Délégation des aides à la pierre : avenants annuels de programmation 2024
• P.201 : Subvention 2024 ADIL 63
• P.203 : Appel à projets « Contrat de ville » - Subventions accordées pour l’année 2024
• P.205 : NPRU approbation de la Convention de maitrise d’ouvrage unique (CMOU) dans le cadre de la réalisation de la ZAC Les Vergnes
• P.208 : NPRU approbation du Programme des Équipements Publics et du dossier de réalisation de la ZAC Saint- Jacques Nord
• P.212 : NPRU approbation de la convention quadripartite de gestion foncière de la ZAC Saint-Jacques Nord
• P.214 : NPRU avenant n°1 au Traité de concession d’aménagement de la ZAC Saint-Jacques Nord
• P.218 : NPRU approbation de la Convention de maîtrise d’ouvrage unique (CMOU) dans le cadre de la réalisation de la ZAC Saint-Jacques Nord
• P.221 : Convention Métropole / Ville de Clermont-Ferrand dans le cadre du CTAI
• P.222 : Programmation du PLIE pour 2024
• P.226 : Prévention spécialisée : Tarification 2024
• P.228 : Soutien aux missions locales au titre de 2024
• P.230 : Fonds Métropolitain d’Aide aux Jeunes 2024
• P.232 : Appel à projets Pacte des solidarités
• P.234 : Territoire Zéro Chômeur Gerzat/ Les Vergnes - Avenant 2023
• P.236 : Territoire Zéro Chômeur Gerzat/ Les Vergnes - 2024
• P.242 : Ateliers et Chantiers d’Insertion 2024
• P.245 : Soutien aux Entreprises d’Insertion, Lancement de l’Appel à Projet 2024

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.248 : Projet InspiRe - Avenant n°2 à la convention de co-maîtrise d’ouvrage relative au projet de développement et de restructuration du réseau métropolitain de transports en commun
• P.250 : Approbation de la convention quadripartite de gestion foncière de la ZAC Saint-Jean
• P.252 : Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique (CMOU) dans le cadre de la réalisation de la ZAC Saint-Jean
• P.254 : Approbation du Programme des Équipements Publics et du dossier de réalisation de la ZAC Saint-Jean
• P.259 : Approbation de l’avenant n°1 du traité de concession d’aménagement de la ZAC Saint-Jean
• P.262 : Adhésion au club des villes et territoires cyclables et marchables
• P.263 : Compte rendu des décisions prises par le président en matière foncière
• P.264 : Service public de défense extérieure contre l’incendie Transfert des biens affectés - Commune de Lempdes
• P.265 : Transfert en pleine propriété de la piscine Marcel Boubat à Lempdes
• P.267 : Compétence « Gestion des eaux pluviales urbaines » Transfert des biens affectés - Commune de Lempdes
• P.269 : Conventions de financement avec le territoire d’énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2024 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.271 : Travaux de dissimulation du réseau électrique avenue pasteur commune de Royat
• P.272 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms avenue pasteur commune de Royat
• P.274 : Adoption du barème de l’arbre métropolitain
• P.276 : Protocole partenarial tripartite entre Clermont Auvergne Métropole, le SMTC et SNCF Immobilier
• P.278 : Opération de revitalisation du territoire - Avenant n°1 à la convention avec l’Etat

Conseil d’exploitation des régie d’eau et d’assainissement

• P.280 : Adhésion d’Orléans Métropole à l’Établissement Public Loire
• P.281 : Convention de mandat avec l’Agence de l’eau pour les corrections d’inversions de branchements d’assainissement - autorisation de reversement aux bénéficiaires

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.283 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’Espace Naturel Sensible intercommunal du Massif des côtes
• P.285 : Information : signature d’une convention de mise à disposition de parcelles par la Ville de Clermont- Ferrand à la Métropole
• P.286 : Lutte contre les déchets abandonnés diffus - Conventionnement avec CITEO
• P.287 : Candidature pour les 3 étoiles du label Territoire engagé pour la transition écologique - Climat Air Energie
• P.290 : Mise en place d’une réglementation des boisements sur certaines communes de la Métropole
• P.292 : Subvention à la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) pour l’organisation du Happy Grièche Festival à Cébazat
• P.294 : Subvention à CoCoShaker pour l’organisation du « Sprint Alimentation durable »
• P.295 : Convention de partenariat 2024 avec l’association Landestini pour la Ferme urbaine des Vallières

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.298 : Candidature au Label Pays d’Art et d’Histoire - Approbation du dossier de candidature
• P.361 : Capitale européenne de la culture : clôture du processus de candidature porté par l’association Clermont Massif central 2028
• P.370 : SPL Clermont Auvergne Tourisme - Modification des statuts et adoption du nouveau règlement intérieur de la société
• P.376 : Adhésion au Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-de-Dôme (SIT 63)
• P.377 : Subvention à l’Association Les Arts en Balade pour l’édition 2024
• P.379 : Subvention au Club Hôtelier Clermontois - année 2024
• P.381 : Subvention à l’association « Il Faut Aller Voir » pour l’édition 2024 de « Clermont Dessine ! »
• P.383 : Subvention à l’UCA pour la tenue de colloques et congrès en 2024
• P.384 : Décisions prises par le Président
• P.385 : Sports : demandes de subventions 2024
• P.390 : Subventions aux opérateurs culturels
• P.400 : Cité du court : désignation de la Maîtrise d’œuvre
• P.401 : Musées métropolitains - Tarifs de vente en boutique
• P.403 : Inscription à l’inventaire réglementaire des musées métropolitains labellisés musées de France 2023
• P.407 : Données d’inventaire du patrimoine métropolitain - convention de partenariat avec la Région Auvergne- Rhône-Alpes