Conseil métropolitain du 29 mars 2024

lundi 25 mars 2024, par Le Bureau

BudgetFinanceIntercommunalitéMétropolePolitique

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 29 mars 2024 à 8 heures 30

Administration générale

  • P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 16 février 2024
  • P.27 : Modification des désignations de représentants de Clermont Auvergne Métropole

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

  • P.29 : État annuel des indemnités des membres du Conseil métropolitain - Point information
  • Dossiers spécifiques budget :
    • P.1 : Budget principal - Budget primitif 2024
    • P.30 : Budget annexe de la Régie autonome de l’assainissement - Budget primitif 2024
    • P.40 : Budget annexe de la Régie autonome de l’eau - Budget primitif 2024
    • P.49 : Budget annexe des Déchets ménagers - Budget primitif 2024
    • P.58 : Budget annexe ADIV - Budget primitif 2024
    • P.60 : Budget annexe de l’ancien Centre Routier du Brézet - Budget primitif 2024
    • P.62 : Budget annexe du Crématorium - Budget primitif 2024
    • P.66 : Budget annexe des Équipements à vocation économique - Budget primitif 2024
    • P.71 : Budget annexe des Parcs et aires de stationnement - Budget primitif 2024
    • P.76 : Budget annexe du PLIE - Budget primitif 2024
    • P.80 : Budget annexe des Zones d’Activité Économique - Budget primitif 2024
  • P.33 : Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) pour l’année 2024
  • P.36 : Vote des taux d’imposition directe locale pour 2024
  • P.37 : Information sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre
  • P.39 : Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2024 - Approbation des projets et des plans de financement
  • P.43 : Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et Fonds vert 2024 - Approbation du projet de réhabilitation du bâtiment de la conciergerie sur le site du centre technique du Limousin et du plan de financement
  • P.45 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget Principal
  • P.46 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budgets des régies autonomes de l’eau et de l’assainissement
  • P.48 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptables
  • P.50 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions en matière de remises gracieuses et remboursements
  • P.51 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 140 logements - 2 à 28 Rue du Pradou - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.54 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 140 logements - 2 à 28 Rue du Pradou - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.57 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 92 logements - 15 Rue Saint Antoine - Résidence « Le Presbytère » - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.60 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 64 logements - 23-29 et 35-37 Rue de Gomel - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.63 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 160 logements - 1 à 15 Rue des Jardiniers - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.66 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 54 logements - 22 Rue du Château des Vergnes - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.69 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 92 logements - Allée Nord - Cité de la Raye Dieu - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.72 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêt de la caisse des dépôts et consignations) - opération 23 logements - 4 et 4 bis Avenue Édouard Michelin - ville de Clermont-Ferrand
  • P.75 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’AUVERGNE HABITAT (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 66 logements - Route de Nohanent - « Le Clos Saint Vincent » - Commune de Blanzat
  • P.78 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’OPHIS (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - 2 Impasse du monastère - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.81 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la S.P.L. Clermont Auvergne (prêt de la Caisse d’Epargne) - dans le cadre de l’opération régénération urbaine du quartier saint Jean- ville de Clermont- Ferrand
  • P.83 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de S.P.L. Clermont Auvergne (prêt de la Caisse d’Epargne) - opération renouvellement urbain du quartier saint Jacques - ville de Clermont-Ferrand
  • P.85 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
  • P.87 : Groupement de commandes entre la ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole pour d’une part la fourniture de postes de travail, périphériques informatiques et logiciels et/ou reconditionnés
  • P.89 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
  • P.92 : Convention constitutive de groupement de commande pour la fourniture de prestations de service dératisation, désinfection et désinsectisation et fournitures de produits
  • P.93 : Mandat spécial pour MM. GISSELBRECHT et CASILDAS - Réseau ville Michelin - Anderson (États-Unis)
  • P.95 : Adoption du plan de prévention des risques d’atteinte à la probité de Clermont Auvergne Métropole
  • P.98 : Mise en place d’un dispositif d’alerte et de traitement des signalements d’atteinte à la probité
  • P.100 : Commune de Blanzat : Adhésion pack « Mission Déléguée à la Protection des Données mutualisée »

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

  • P.102 : Aide à la création d’une SCOP pour la reprise d’activité de l’entreprise « Pérugneau »
  • P.104 : Métropole Agora - attribution de subventions pour la Clermont Innovation Week 2024
  • P.108 : Métropole Agora Soutien aux actions de sensibilisation aux sciences Journées Portes Ouvertes 2024 de l’INRAE Auvergne-Rhône-Alpes
  • P.109 : Information du Conseil métropolitain sur la décision prise de remise gracieuse
  • P.110 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « coup de pouce » : attribution des aides 2023-2024
  • P.113 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « coup de pouce » : lancement de l’appel à projet 2024-2025 et modification du règlement
  • P.115 : Lot économique de Champratel / La grande Plaine - Vente de parcelles à la SCI FELIXIMMO
  • P.118 : Attribution de l’aide à l’acquisition de véhicules à faibles émissions

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

  • P.121 : Politique Métropolitaine de l’Habitat : Mise en œuvre des outils de la réforme de la demande et des attributions de logements sociaux
  • P.160 : Pacte des solidarités État Métropole
  • P.195 : Politique métropolitaine de l’habitat : définition d’un nouveau cadre de financement de la production de logements locatifs sociaux
  • P.197 : Délégation des aides à la pierre : avenants annuels de programmation 2024
  • P.201 : Subvention 2024 ADIL 63
  • P.203 : Appel à projets « Contrat de ville » - Subventions accordées pour l’année 2024
  • P.205 : NPRU approbation de la Convention de maitrise d’ouvrage unique (CMOU) dans le cadre de la réalisation de la ZAC Les Vergnes
  • P.208 : NPRU approbation du Programme des Équipements Publics et du dossier de réalisation de la ZAC Saint- Jacques Nord
  • P.212 : NPRU approbation de la convention quadripartite de gestion foncière de la ZAC Saint-Jacques Nord
  • P.214 : NPRU avenant n°1 au Traité de concession d’aménagement de la ZAC Saint-Jacques Nord
  • P.218 : NPRU approbation de la Convention de maîtrise d’ouvrage unique (CMOU) dans le cadre de la réalisation de la ZAC Saint-Jacques Nord
  • P.221 : Convention Métropole / Ville de Clermont-Ferrand dans le cadre du CTAI
  • P.222 : Programmation du PLIE pour 2024
  • P.226 : Prévention spécialisée : Tarification 2024
  • P.228 : Soutien aux missions locales au titre de 2024
  • P.230 : Fonds Métropolitain d’Aide aux Jeunes 2024
  • P.232 : Appel à projets Pacte des solidarités
  • P.234 : Territoire Zéro Chômeur Gerzat/ Les Vergnes - Avenant 2023
  • P.236 : Territoire Zéro Chômeur Gerzat/ Les Vergnes - 2024
  • P.242 : Ateliers et Chantiers d’Insertion 2024
  • P.245 : Soutien aux Entreprises d’Insertion, Lancement de l’Appel à Projet 2024

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

  • P.248 : Projet InspiRe - Avenant n°2 à la convention de co-maîtrise d’ouvrage relative au projet de développement et de restructuration du réseau métropolitain de transports en commun
  • P.250 : Approbation de la convention quadripartite de gestion foncière de la ZAC Saint-Jean
  • P.252 : Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique (CMOU) dans le cadre de la réalisation de la ZAC Saint-Jean
  • P.254 : Approbation du Programme des Équipements Publics et du dossier de réalisation de la ZAC Saint-Jean
  • P.259 : Approbation de l’avenant n°1 du traité de concession d’aménagement de la ZAC Saint-Jean
  • P.262 : Adhésion au club des villes et territoires cyclables et marchables
  • P.263 : Compte rendu des décisions prises par le président en matière foncière
  • P.264 : Service public de défense extérieure contre l’incendie Transfert des biens affectés - Commune de Lempdes
  • P.265 : Transfert en pleine propriété de la piscine Marcel Boubat à Lempdes
  • P.267 : Compétence « Gestion des eaux pluviales urbaines » Transfert des biens affectés - Commune de Lempdes
  • P.269 : Conventions de financement avec le territoire d’énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2024 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
  • P.271 : Travaux de dissimulation du réseau électrique avenue pasteur commune de Royat
  • P.272 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms avenue pasteur commune de Royat
  • P.274 : Adoption du barème de l’arbre métropolitain
  • P.276 : Protocole partenarial tripartite entre Clermont Auvergne Métropole, le SMTC et SNCF Immobilier
  • P.278 : Opération de revitalisation du territoire - Avenant n°1 à la convention avec l’Etat

Conseil d’exploitation des régie d’eau et d’assainissement

  • P.280 : Adhésion d’Orléans Métropole à l’Établissement Public Loire
  • P.281 : Convention de mandat avec l’Agence de l’eau pour les corrections d’inversions de branchements d’assainissement - autorisation de reversement aux bénéficiaires

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

  • P.283 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’Espace Naturel Sensible intercommunal du Massif des côtes
  • P.285 : Information : signature d’une convention de mise à disposition de parcelles par la Ville de Clermont- Ferrand à la Métropole
  • P.286 : Lutte contre les déchets abandonnés diffus - Conventionnement avec CITEO
  • P.287 : Candidature pour les 3 étoiles du label Territoire engagé pour la transition écologique - Climat Air Energie
  • P.290 : Mise en place d’une réglementation des boisements sur certaines communes de la Métropole
  • P.292 : Subvention à la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) pour l’organisation du Happy Grièche Festival à Cébazat
  • P.294 : Subvention à CoCoShaker pour l’organisation du « Sprint Alimentation durable »
  • P.295 : Convention de partenariat 2024 avec l’association Landestini pour la Ferme urbaine des Vallières

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

  • P.298 : Candidature au Label Pays d’Art et d’Histoire - Approbation du dossier de candidature
  • P.361 : Capitale européenne de la culture : clôture du processus de candidature porté par l’association Clermont Massif central 2028
  • P.370 : SPL Clermont Auvergne Tourisme - Modification des statuts et adoption du nouveau règlement intérieur de la société
  • P.376 : Adhésion au Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-de-Dôme (SIT 63)
  • P.377 : Subvention à l’Association Les Arts en Balade pour l’édition 2024
  • P.379 : Subvention au Club Hôtelier Clermontois - année 2024
  • P.381 : Subvention à l’association « Il Faut Aller Voir » pour l’édition 2024 de « Clermont Dessine ! »
  • P.383 : Subvention à l’UCA pour la tenue de colloques et congrès en 2024
  • P.384 : Décisions prises par le Président
  • P.385 : Sports : demandes de subventions 2024
  • P.390 : Subventions aux opérateurs culturels
  • P.400 : Cité du court : désignation de la Maîtrise d’œuvre
  • P.401 : Musées métropolitains - Tarifs de vente en boutique
  • P.403 : Inscription à l’inventaire réglementaire des musées métropolitains labellisés musées de France 2023
  • P.407 : Données d’inventaire du patrimoine métropolitain - convention de partenariat avec la Région Auvergne- Rhône-Alpes

Documents joints

Accès / Localisation : Clermont Auvergne Métropole


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