Conseil métropolitain du 26 février 2021

IntercommunalitéMétropolePolitique

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Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 26 février 2021 à 8 heures 30.

L’ordre du jour est le suivant

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • P.2 : Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 18 décembre 2020

COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • P.39 : Rapport d’Orientation Budgétaire pour 2021
  • P.62 : Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière juridique
  • P.64 : Autorisation à la prise de participation par Assemblia au sein de la société Ombrières d’Auvergne

COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE, INNOVATION, NUMÉRIQUE, GOUVERNANCE DE LA DONNÉE, MÉTROPOLE INTELLIGENTE

  • P.91 : Métropole Agora - Demandes de subventions pour la Clermont Innovation Week
  • P.95 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au Pôle de compétitivité CIMES
  • P.102 : Métropole terreau de l’ambition - Cluster Le Damier
  • P.123 : Désignation de représentants de Clermont Auvergne Métropole EPE UCA - IUT de l’UCA - Clermont Auvergne INP
  • P.193 : Prolongation du dispositif d’aide « Fonds Région Unie » et modification de la convention associée
  • P.208 : Dispositif de soutien aux activités de proximité

COMMISSION HABITAT, LOGEMENT, INSERTION EMPLOI, POLITIQUE DE LA VILLE, ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, PRÉVENTION SPÉCIALISÉE, ÉGALITÉ

  • P.213 : Délégation de Service Public Gestion par affermage du Crematorium choix du délégataire
  • P.229 : Délégation des aides à la Pierre : avenant de fin de gestion 2020 et avenant annuel de programmation 2021

COMMISSION MOBILITÉS, URBANISME, AMÉNAGEMENT, VOIRIE, PÔLES DE PROXIMITÉ

  • P.244 : BEAUMONT - Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
  • P.264 : NOHANENT - Accord du projet de l’Association Foncière Urbaine (AFU) « LAVAS »

CONSEIL D’EXPLOITATION DES RÉGIES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT

  • P.266 : Convention entre la Métropole et la commune de Royat pour la réalisation des travaux de réseaux humides rue de la Grotte
  • P.274 : Règlement du service public d’eau potable
  • P.295 : Règlement du service public d’assainissement non collectif
  • P.308 : Règlement du service public d’assainissement collectif
  • P.330 : Assainissement non collectif - désignation de représentants au sein du SIAREC

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