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Conseil métropolitain du 18 décembre 2020

lundi 14 décembre 2020, par Le Bureau

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 18 décembre 2020 à 8 heures 30.

L’ordre du jour est le suivant :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • P.2 : Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 2 Octobre 2020
  • P.48 : Adoption du nouveau règlement intérieur
  • P.62 : Commission Départementale de Préservation des Espaces naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) - Désignations

COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE, INNOVATION, NUMÉRIQUE, GOUVERNANCE DE LA DONNÉE, MÉTROPOLE INTELLIGENTE

  • P.64 : Mise en place de dispositifs d’aide aux entreprises dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée
    au Covid 19
  • P.114 : Soutien à la création et l’implantation d’entreprises sur le territoire métropolitain : une offre nouvelle, les Résidences d’entrepreneurs
  • P.126 : Plan de relance de la Métropole
  • P.183 : Soutien aux activités de proximité : Dispositif métropolitain « Action coup de pouce »
  • P187. : Fonds d’urgence Le DAMIER
  • P.188 : GIP QUARTIER NUMERIQUE - Le Bivouac - Prolongation du GIP, nouvelle répartition des contributions financières publiques et privées au fonctionnement du GIP, modification de la subvention 2020 de Clermont Auvergne Métropole
  • Tiré à part : Crise sanitaire et ouverture des commerces le dimanche
  • P.190 : Équipements à vocation économique : Établissement d’un règlement intérieur opposable aux utilisateurs des salles de réunion
  • P.191 : Parc logistique Clermont Auvergne : rachat d’immeubles à l’EPF Smaf Auvergne (Cébazat et Gerzat) - annule et remplace la délibération 5474 en date du 20 décembre 2019
  • P.193 : Parc logistique Clermont Auvergne - rachat d’immeubles à Il’EPF Smaf Auvergne (Cébazat et Gerzat) - annule et remplace la délibération 5475 en date du 20 décembre 2019
  • P.195 : ZAE de Sarlieve sud - Cournon d’Auvergne - Convention de desserte GrDF
  • P.196 : Zone d’activités de Gerzat sud - Vente de terrain à la société HB TOWERS
  • P.197 : Équipements à vocation économique : exonération de loyer pour le mois de novembre 2020
  • P.199 : Fonds métropolitain d’innovation - bilan intermédiaire
  • P.201 : Université Clermont Auvergne - Convention Chaire Mobilité - Prolongation
  • P.202 : Crise sanitaire - Prolongation des conventions en matière d’Enseignement supérieur - Recherche - Innovation
  • P.204 : Demande de prolongation du projet FUI 2bmulch et modification du calendrier de versement de la subvention

COMMISSION HABITAT, LOGEMENT, INSERTION EMPLOI, POLITIQUE DE LA VILLE, ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, PRÉVENTION SPÉCIALISÉE, ÉGALITÉ

  • P.206 : Délégation des Aides à la Pierre : Programmation 2020 en logement social
  • P.210 : Actions et aides financières en faveur du logement social : modalités d’intervention et programmation 2020
  • P.218 : Mise en place du Service Public de la Performance Énergétique de l’Habitat (SPPEH)
  • P.263 : Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée - Construction de la candidature
  • P.269 : Soutien au CROUS pour la réhabilitation thermique du logement étudiant
  • P.271 : Fonds Solidarité Logement : octroi de remises gracieuses
  • P.272 : Fonds Solidarité Logement : Convention avec CeCler pour la gestion du Fonds Energie et conventions avec l’ANEF et l’UDAF pour les mesures d’accompagnement social lié au logement et des actions complémentaires
  • P.275 : Dispositif mutualisé de tranquillité résidentielle : convention financière modifiée
  • P.277 : NPRU Saint-Jacques Nord : acquisition de la station service sise 72 rue des Liondards
  • P.279 : Plan de Prévention et de Lutte Contre la Pauvreté : Plan d’Actions
  • P.287 : Poursuite de la délégation de gestion du Fonds Social Européen pour la période 2021-2027
  • P.288 : Fonds Métropolitain d’Aide aux Jeunes
  • P.291 : Prévention Spécialisée sur la Métropole : Année 2021
  • P.292 : Programmation PLIE 2021 : compléments
  • P.294 : Gens du voyage : offre de concours pour terrain temporaire sur Clermont-Ferrand
  • P.296 : Aires d’accueil des gens du voyage : aide exceptionnelle aux ménages gens du voyage sur la période de confinement
  • P.299 : Crématorium Amable Tuisat : modification du règlement intérieur : ouverture de créneaux supplémentaires de crémations et de cérémonies

COMMISSION MOBILITÉS, URBANISME, AMÉNAGEMENT, VOIRIE, PÔLES DE PROXIMITÉ

Projet [Réseau 2025] : Présentation du dossier de concertation

  • P.301 : Principe d’une convention de portage par l’EPF Smaf Auvergne du volet foncier de la DUP du projet de restructuration du réseau de bus
  • P.302 : Approbation des statuts du SMTC-AC
  • P.304 : Convention de participation financière entre Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC pour des travaux d’aménagement de quatre arrêts de bus à Clermont-Ferrand, Romagnat et Pérignat-lès-Sarlieve
  • P.305 : Délégation de maîtrise d’ouvrage au Syndicat Intercommunal d’Électricité de de Gaz pour les travaux d’éclairage public pour l’année 2020 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
  • P.307 : Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain
  • P.309 : Cession amiable par l’EPF Smaf Auvergne à la Mairie de Royat
  • P.310 : Cession amiable par l’EPF Smaf Auvergne à l’OPHIS du Puy-de-Dôme
  • P.311 : Clermont-Ferrand - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Approbation
  • P.315 : Gerzat - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Approbation
  • P.318 : Ville de Clermont-Ferrand : désaffectation d’espace public îlot Jules Verne le Brézet
  • P.319 : Enfouissement des réseaux télécoms rue de margeride (tranche 2) à Cournon d’Auvergne

CONSEIL D’EXPLOITATION DES RÉGIES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT

  • P.321 : Rapport sur le Prix et la Qualité des services publics d’eau et d’assainissement des syndicats dédiés
  • P.323 : Règlement intérieur du Conseil d’exploitation de la régie autonome de l’eau potable
  • P.330 : Règlement intérieur du Conseil d’exploitation de la régie autonome d’assainissement
  • P.337 : Modification des statuts du SIAREC (Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région de Clermont)

COMMISSION ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ÉNERGIE, AIR, CLIMAT, DÉCHETS MÉNAGERS, AGRICULTURE, ALIMENTATION

  • P.339 : Redevances d’occupation du domaine public dues par les ouvrages de transport et de distribution pour l’année 2021
  • P.341 : Déchetterie - Tarifs - 2021
  • P.343 : Montant des redevances dues au titre de l’année 2020 pour l’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
  • P.344 : Collecte des objets encombrants a domicile - Tarifs - 2021

COMMISSION SPORTS, CULTURE, ATTRACTIVITÉ, TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES

  • P.346 : Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme - Rapport annuel des administrateurs pour l’année 2019
  • P.353 : L’Escapad’ - Centre d’Activités Sportives et de Loisirs Verts (Saint-Genès Champanelle) : tarifs
  • P.355 : Piscine Marcel-Boubat - Amélioration du confort thermique de la halle bassin
  • P.357 : Sports : Campus Performance Formation Arténium - Demande de subvention de fonctionnement 2020
  • P.358 : Culture - compte rendu de décisions prises par le Président sur délégation
  • P.359 : Subvention à l’association Clermont-Massif central 2028
  • P.361 : Adhésion au Comité français du Bouclier Bleu
  • P.362 : Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique
  • P.363 : Université Clermont Auvergne - Signature d’une convention de partenariat 2021-2023 avec le Département Métiers de la Culture de l’UFR Lettres, Culture et Sciences Humaines
  • P.364 : Soutien aux congrès et colloques - versement d’une subvention annuelle à l’Université Clermont Auvergne pour l’année 2020

COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • P.366 : Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes des Déchets ménagers, Parcs et aires de stationnement, Equipements à vocation économique, Crématorium et ancien Centre routier du Brézet
  • P.370 : Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget primitif 2021 - Budgets annexes des Régies autonomes d’eau potable et d’assainissement
  • P.372 : Montants des attributions de compensation prévisionnelles 2021
  • P.375 : Dotation de solidarité communautaire 2021
  • P.377 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie
  • P.393 : Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées - Composition
  • P.395 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 36 logements - 20 avenue d’Italie - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.308 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 16 logements - 8 rue Bréguet - Ville de Clermont-Ferrand
  • p.401 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 37 logements - 12 place Regensburg - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.A04 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 6 logements - 126 bis rue Anatole France - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.407 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - 8 rue Bréguet - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.410 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 26 logements - rue de la Saulée - Commune de Pérignat-lès-Sarlièves
  • P.413 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 20 logements - avenue Roger Maerte - Commune d’Aubière
  • P.416 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’AUVERGNE HABITAT (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 10 logements - avenue de la Libération - Commune de Cournon-d’Auvergne
  • P.419 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’OPHIS (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 5 logements - 1 bis avenue Jean Jaurès - Commune de Royat
  • P.422 : Indemnisations pour dommages de travaux publics
  • P.424 : Indemnisation pour dommages de travaux publics - Révision
  • P.425 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
  • P.428 : Tarifs de la fourrière automobile - Actualisation
  • P.429 : Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable des communes de la Plaine de Riom - Transfert du siège social - à la Mairie d’Ennezat

VŒU

  • P431 : Vœu relatif à l’impact de la crise sanitaire sur les ressources de Clermont Auvergne Métropole

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