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Conseil Municipal du 7 juin : ordre du jour

dimanche 3 juin 2001, par le bureau

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 7 juin à 20 heures en Mairie. Voici l’ordre du jour :

  • Budget principal : compte administratif 2000
  • Budget principal : compte de gestion 2000
  • Budget annexe du service de distribution de l’eau potable : compte administratif 2000
  • Budget annexe du service de distribution de l’eau potable : compte de gestion 2000
  • Budget annexe du service d’assainissement : compte administratif 2000
  • Budget annexe du service d’assainissement : compte de gestion 2000
  • Reversement de subventions aux associations
  • Délégation générale au Maire en matière de convention de travaux ou de services
  • S.E.M.I.B. : désignation complémentaire
  • Comité de jumelage : désignation des membres du Conseil Municipal
  • Personnel communal : création d’un poste d’ingénieur subdivisionnaire
  • Personnel communal : contrat d’apprentissage
  • Convention provisoire pour la fourrière automobile
  • Dénomination d’une rue
  • Définition de la politique globale en matière d’urbanisme
  • Acquisition de terrains à M. Yves TRESSOL
  • Création d’un nouveau cimetierre
  • Convention de fonds de concours : diagnostic paysager du Puy de Chaumontel
  • Rue de Champ Madame : incorporation de parcelles communales dans le domaine public
  • Régularisation d’une vente de terrains à M. Michel Dugay
  • ZAC de la Mourette : convention pour occupation du domaine public
  • Cession de terrain à la société PROMOBAT
  • Vente d’une parcelle à la SCI Saint-Pierre, rue Beau de Rochas
  • Demande de classement en catastrophe naturelle
  • Alignement du chemin du Sou, cession à la commune
  • Vente de parcelles à la société PRO-IMMO (AFU de Bernard Maître)
  • Transferts de gestion des biens immobiliers du centre de secours
  • Information : point étape sur la Maison des Beaumontois