Conseil Municipal du 7 juin : ordre du jour
dimanche 3 juin 2001, par
PolitiqueLe prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 7 juin à 20 heures en Mairie. Voici l’ordre du jour :
- Budget principal : compte administratif 2000
- Budget principal : compte de gestion 2000
- Budget annexe du service de distribution de l’eau potable : compte administratif 2000
- Budget annexe du service de distribution de l’eau potable : compte de gestion 2000
- Budget annexe du service d’assainissement : compte administratif 2000
- Budget annexe du service d’assainissement : compte de gestion 2000
- Reversement de subventions aux associations
- Délégation générale au Maire en matière de convention de travaux ou de services
- S.E.M.I.B. : désignation complémentaire
- Comité de jumelage : désignation des membres du Conseil Municipal
- Personnel communal : création d’un poste d’ingénieur subdivisionnaire
- Personnel communal : contrat d’apprentissage
- Convention provisoire pour la fourrière automobile
- Dénomination d’une rue
- Définition de la politique globale en matière d’urbanisme
- Acquisition de terrains à M. Yves TRESSOL
- Création d’un nouveau cimetierre
- Convention de fonds de concours : diagnostic paysager du Puy de Chaumontel
- Rue de Champ Madame : incorporation de parcelles communales dans le domaine public
- Régularisation d’une vente de terrains à M. Michel Dugay
- ZAC de la Mourette : convention pour occupation du domaine public
- Cession de terrain à la société PROMOBAT
- Vente d’une parcelle à la SCI Saint-Pierre, rue Beau de Rochas
- Demande de classement en catastrophe naturelle
- Alignement du chemin du Sou, cession à la commune
- Vente de parcelles à la société PRO-IMMO (AFU de Bernard Maître)
- Transferts de gestion des biens immobiliers du centre de secours
- Information : point étape sur la Maison des Beaumontois