Conseil municipal du mardi 12 avril 2022

mercredi 6 avril 2022, par Le Bureau

Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 12 avril 2022 à 20h, salle Antoine Maradeix en mairie

Approbation de procès-verbal

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 mars 2022

Grands travaux et aménagement du territoire

  • N° 2022/03/01 : Avis de la commune sur le projet de programme local de l’habitat (PLH) 2023 - 2028 avant arrêt en conseil métropolitain
  • N° 2022/03/02 : Classement dans le domaine public communal de la partie nord de la parcelle cadastrée section BH N°184
  • N° 2022/03/03 : Convention relative à l’usage du réseau de distribution publique d’électricité basse tension pour l’installation de caméras de vidéo-protection sur les supports du réseau aérien.

Cadre de vie et développement durable

  • N° 2022/03/04 : Approbation de l’acte constitutif et adhésion au groupement de commandes solaire dôme
  • N° 2022/03/05 : Approbation du plan de gestion 2022 — 2026 de l’ENSIL du Bois de la Châtaigneraie

Finances et vie économique

  • N° 2022/03/06 : Approbation du compte de gestion 2021 - budget principal
  • N° 2022/03/07 : Compte administratif 2021 - budget principal
  • N° 2022/03/08 : Affectation de résultat de clôture 2021 - budget principal
  • N° 2022/03/09 : Taux d’imposition 2022
  • N° 2022/03/10 : Budget primitif 2022 - budget principal

Animations, Vie associative, sportive, culturelle

  • N° 2022/03/11 : Attributions des subventions au titre de l’année 2022 en faveur des associations beaumontoises

Ressources humaines

  • N° 2022/03/12 : Personnel communal - création de 8 postes face à un accroissement temporaire d’activité et recrutement d’agents non-titulaires
  • N° 2022/03/13 : Rapport concernant la participation employeur à la protection sociale complémentaire, ouverture du débat
  • N° 2022/03/14 : Création d’un comité social territorial commun entre la commune et le CCAS
    N° 2022/03/15 : Composition et fonctionnement du comité social territorial commun entre la commune et le CCAS
    N° 2022/03/16 : Contrats d’assurance des risques statutaires
    N° 2022/03/17 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel-(RIFSEEP)

Questions diverses

Accès / Localisation : Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


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