Conseil municipal du 29 juin 2021

Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 29 juin 2021 à partir de 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 23 mars 2021

Grands travaux et aménagement du territoire

  • N° 2021/06/01 : Règlement d’attribution de la subvention pour le nettoyage de déjections de pigeons et les mesures de dépigeonnage
  • N° 2021/06/02 : Approbation du plan de gestion 2021-2031 de l’Espace Naturel Sensible d’intérêt local (ENSIL) du bois de la Châtaigneraie.
  • N° 2021/06/03 : Création d’un comité consultatif pour le suivi du plan de gestion de l’Espace Naturel Sensible d’Intérêt Local (ENSIL) du bois de la Châtaigneraie
  • N° 2021/06/04 : Autorisation donnée au Maire pour la signature de la convention avec le Conseil Départemental portant sur la fabrique départementale des transitions
  • N° 2021/06/05 : Rétrocession des biens amortis (parcelles bâties) en portage par l’EPF Auvergne - Autorisation donnée au maire pour la signature d’un protocole d’accord pour la réalisation de travaux de sécurisation et de protoaménagement
  • N° 2021/06/06 : Annulation de la délibération n°2020/01/16 relative à la désaffectation d’une emprise foncière du domaine public, cadastrée section BH
    n°58, par Clermont Auvergne Métropole
  • N° 2021/06/07 : Autorisation donnée au Maire pour la signature des actes de cession de la parcelle cadastrée section BC n°54 rue Paul Clément
  • N° 2021/06/08 : Autorisation donnée au Maire pour la signature des actes d’acquisition de trois parcelles cadastrées section BA n°92, 94 et 102 - La Châtaigneraie
  • N° 2021/06/09 : Autorisation donnée au Maire pour la signature des actes d’acquisition d’une parcelle cadastrée section BP n°429 sise Les Cheires
  • N° 2021/06/10 : Révision du plan local d’urbanisme de la ville de Beaumont
    Arrêt du proiet de PLU et bilan de la concertation
  • N° 2021/06/11 : Mise en place d’une convention de portage entre l’EPF Auvergne et la commune de Beaumont pour la parcelle cadastrée section BC n°304 sise 5 place de la Croix Neuve
  • N° 2021/06/12 : Autorisation donnée au Maire pour la signature des actes de cession des parcelles cadastrées section BS n° 449(A1) et n°450(A2), sise rue du centre

Animation, vie associative, sportive, culturelle

  • N° 2021/06/13 : Approbation de la mise en place d’ateliers de théâtre à Beaumont et d’une dotation exceptionnelle de fonctionnement à l’association « collectif romy »
  • N° 2021/06/14 : Approbation d’une dotation exceptionnelle à l’association Gym Vitalité Beaumont (GVB)

Ressources humaines

  • N° 2021/06/15 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal - Approbation de la création et suppression de postes
  • N° 2021/06/16 : Personnel communal - Création de 8 postes pour faire face à un accroissement temporaire d’activité et recrutement d’agents non-titulaires
  • N° 2020/06/17 : Recours aux contrats d’apprentissage au sein de la collectivité
  • N° 2020/06/18 : Demandes d’agrément de structure d’accueil au titre du service civique

Citoyenneté et démocratie implicative

  • N° 2021/06/19 : Approbation de la création du comité de suivi de la charte éthique

Questions diverses

Accès / Localisation : Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


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