Conseil municipal du 14 décembre 2021

mercredi 8 décembre 2021, par Le Bureau

Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 14 décembre 2021 à 20h, salle Antoine Maradeix en mairie.

Approbation de procès verbal

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2021

Affaires Générales

  • N° 2021/12/01 : Augmentation du nombre de membres du conseil municipal pour siéger au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et désignation desdits membres.

Grands travaux et aménagement du territoire

  • Présentation du projet cœur de ville

Petite enfance, enfance et jeunesse

  • N° 2021/12/02 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention territoriale globale (CTG), et tout avenant la concernant, avec les communes de Beaumont, Ceyrat, Saint-Genès-Champanelle} et la CAF du Puy-de-Dôme, pour la période du 01/01/2021 au 31/12/2024.
  • N° 2021/12/03 : Gestion par régie municipale de l’accueil de loisirs sans hébergement -autorisation donnée à monsieur le maire de signer le règlement intérieur modifié de l’accueil de loisirs municipal de Beaumont

Finances et vie économique

  • N° 2021/12/04 : Constitution de provision pour dépréciation des comptes de tiers
  • N° 2021/12/05 : Décision modificative n°2 - budget principal 2021
  • N° 2021/12/06 : Autorisation donnée au Maire d’ouverture de crédits : investissements 2022 dans le cadre de la possibilité de reconduire un quart du budget investissement du budget général
  • N° 2021/12/07 : Tarifs municipaux 2022
  • N° 2021/12/08 : Demande d’avis sur les dérogations exceptionnelles pour l’autorisation du travail le dimanche accordées par M. le Maire au titre de l’année 2022

Ressources humaines

  • N° 2021/12/09 : Nouvelle organisation du temps de travail – 1607 h
  • N° 2021/12/10 : modification du tableau des effectifs du personnel communal gestion en régie directe de l’accueil de loisirs sans hébergement : reprise du personnel et transfert des contrats de travail
  • N° 2021/12/11 : Autorisation donnée à M. Le Maire pour la signature de la convention de mise à disposition de moyens fixant les conditions d’exercice de la viabilité hivernale entre la métropole et la commune de Beaumont

Citoyenneté et démocratie implicative

  • N° 2021/12/12 : Recensement de la population 2022, recrutement du personnel d’enquête

Questions diverses

Accès / Localisation : Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


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