Conseil municipal du 12 février 2020

lundi 10 février 2020, par Le Bureau

PolitiqueConseil municipalBudget

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 12 février 2020 à partir de 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville.
Attention, ce sera le dernier conseil municipal de la mandature 2014-2020. Ce dernier sera principalement consacré au budget.

L’ordre du jour du conseil municipal est le suivant :

  • Approbation procès-verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2019
  • Approbation procès-verbal du Conseil Municipal du 28 décembre 2019

Finances

  • N°2020/01/01 – Taux d’imposition 2020
  • N°2020/01/02 – Budget Primitif 2020
  • N°2020/01/03 – Tarifs municipaux 2020
  • N°2020/01/04 – Attribution des subventions aux associations année 2020
  • N°2020/01/05 – Garantie d’emprunt SEML
  • N°2020/01/06 – Garantie d’emprunt SEML
  • N°2020/01/07 – Convention Viabilité Hivernale
  • N°2020/01/08 – Demande de remise gracieuse

Ressources Humaines

  • N°2020/01/09 – Modalités de gratification lors de stages d’une durée supérieure à 2 mois.
  • N°2020/01/10 –Personnel communal. Création de huit postes pour faire face à un accroissement temporaire d’activité et recrutement d’agents non titulaires.
  • N°2020/01/11 – Personnel communal. Modification du tableau des effectifs.

Aménagement du Territoires

  • N°2020/01/12 – Convention de portage foncier par l’EPF-SMAF pour l’acquisition de la parcelle cadastrée section BD n°90
  • N°2020/01/13 – Acquisition d’une parcelle cadastrée section BS n°195
  • N°2020/01/14 – Vente d’une parcelle cadastrée section BO n°432
  • N°2020/01/15 – Vente d’une emprise située au droit de 32 rue St Guilllaume
  • N°2020/01/16 – Avis préalable à la désaffectation d’une emprise foncière du domaine public par Clermont Auvergne Métropole.
  • N°2020/01/17 – Communication Rapport de la Commission Communale pour l’Accessibilité aux personnes en situation de handicap. Période 2019-2020.

Informations

  • Communication du rapport annuel d’activité 2018 de Clermont Auvergne Métropole
  • Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal.

Questions diverses

Accès / Localisation : Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont