Conseil municipal du 10 octobre 2019

Conseil municipal

Le prochain conseil municipale se tiendra jeudi 10 octobre à 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation procès-verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2019

Aménagement du Territoire :

  • N°2019/05/01 – Avis préalable à la désaffectation d’une emprise foncière du Domaine Public par Clermont Auvergne Métropole
  • N°2019/05/02 – Acquisition parcelles cadastrées section BS n°229 et BS n°193
  • N°2019/05/03 – Rétrocession des biens amortis (parcelles non bâties) en portage par l’EPF-SMAF
  • N°2019/05/04 – Rétrocession des biens amortis (parcelles bâties) en portage par l’EPF-SMAF

Finances

  • N°2019/05/05 - Décision Modificative n°2. Budget Principal 2019
  • N°2019/05/06 - Réaménagement de la dette. Garantie d’emprunt Logidôme et Caisse des Dépôts et Consignation
  • N°2019/05/07 – Mise à disposition de services entre Clermont-Auvergne Métropole et la ville de Beaumont. Régularisation fiches sectorielles 2018. Fiches sectorielles 2019

Ressources Humaines

  • N°2019/05/08 –Conventions relatives à l’établissement des projets de préparation au reclassement

Clermont Auvergne Métropole

  • N°2019/05/09 – Convention Intercommunale d’Attribution des Logements

Vidéo-Protection

  • N°2019/05/10 – Extension du périmètre de Vidéo-Protection de la commune : Convention de servitudes avec La Poste D.O.I
  • N°2019/05/11 – Extension du périmètre de Vidéo-protection de la commune : Convention avec Logidôme

Questions Diverses

Accès / Localisation : Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont