Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 19 décembre 2025

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.65 : Coefficient d’assujettissement de TVA pour les activités accessoires
• P.67 : Dotation de Solidarité Communautaire 2026
• P.69 : Compte rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget de la régie autonome de l’eau et de la régie autonome de l’assainissement
• P.70 : Compte rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget Principal et Budget Crématorium
• P.71 : Information du Conseil Métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.76 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.77 : Attribution d’une subvention au COSACAM - 2026
• P.78 : Rémunération des vacataires maîtres nageurs
• P.79 : Mise à jour du tableau des effectifs
• P.81 : Convention de financement entre Clermont Auvergne Métropole et l’Agence d’Urbanisme Clermont Massif Central - Avenant 2026

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.84 : Aménagement et développement économique de la plaine de Sarliève nord : signature d’un traité de concession avec la Société Publique Locale (SPL) Auvergne
• P.142 : Adoption de la révision statutaire du SMACFA
• P.143 : ZAC des Gravanches - Modification de la vocation d’une parcelle sans changer le prix de vente
• P.144 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « Coup de Pouce » : attribution de subventions à des entreprises - février 2026
• P.147 : Dispositif RECRUT’SENIORS : attribution de subventions aux entreprises
• P.149 : Zone d’activités de Gerzat Sud : aménagement de la tranche 6
• P.152 : Parc des Montels : vente d’un foncier sur la ZAC du Parc logistique à Assemblia pour la revente d’une parcelle
• P.154 : Avenant N°1 à la convention de Co-financement d’une allocation doctorale Clermont Auvergne Métropole – VetAgro Sup 2023
• P.155 : Attribution d’une subvention à l’association ALUMNI PHD Clermont Auvergne - Métropole terreau de l’ambition
• P.157 : Attribution de subvention pour l’organisation d’événements dans le cadre de la Clermont Innovation Week 2026 - Métropole Agora
• P.161 : Compte rendu des décisions prises par le président en matière de renouvellement d’adhésions

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.163 : Lancement de l’Appel à Projets « Objectif spécifique L-Promouvoir et favoriser l’intégration sociale des personnes exposées au risque d’exclusion sociale »
• P.165 : NPNRU Les Vergnes - Convention de partenariat pour la gestion de la Ferme des Vergnes
• P.177 : Appel à projets Contrat de ville - Subventions accordées pour l’année 2026
• P.202 : Résultat complémentaire de l’Appel à Projets "Remobilisation sur les métiers de la métropole clermontoise par le biais d’un support audiovisuel
• P.204 : Complément de programmation du PLIE pour l’année 2026
• P.206 : Mise à jour du document relatif aux lignes de partage entre les organismes intermédiaires du Puy-de-Dôme pour la programmation du Fonds Social Européen 2022-2027
• P.207 : Challenge Ouvre Boîte 2026
• P.209 : Modification de la convention constitutive du GIP Logement Solidaire – Puy-de-Dôme (AIVS)

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.212 : Soutien au dossier de candidature pour l’obtention du statut de Service Express Régional Métropolitain
• P.214 : Avenant n°2 au procès verbal de transfert de biens - Compétence voirie
• P.215 : Extension du Réseau de Chaleur Urbain avenue d’Italie - Protocole d’accord transactionnel entre Engie Energie Services et Clermont Auvergne Métropole
• P.216 : Prolongation du bail à construction du parking les Carmes Delille
• P.217 : Convention de financement relative au programme 2024 d’éclairage public sur la commune de Ceyrat
• P.219 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
• P.221 : Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégations du droit de préemption urbain

Conseil d’exploitation des régie d’eau et d’assainissement

• P.223 : Accord territorial entre la Métropole et l’Agence de l’eau sur le petit cycle de l’eau et le grand cycle
• P.331 : Conventions spécifiques de solidarité de vente / achat d’eau entre la Métropole et le Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de la Basse-Limagne et le Syndicat Mixte de l’Eau de la Région d’Issoire et des Communes de la Banlieue Sud Clermontoise
• P.332 : Déclaration d’intérêt général pour l’entretien des rivières

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.334 : Mise en place du Droit de Préemption sur l’Espace Naturel Sensible du Massif des Côtes
• P.336 : Attribution de primes air-bois

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.338 : Médiathèque de Jaude - Organisation d’une vente de documents déclassés
• P.340 : Attribution de subventions aux associations sportives
• P.342 : Attribution d’une subvention à l’Association Sportive, Culturelle et d’Entraide de l’Environnement (ASCEE) du Puy de Dôme
• P.344 : Attribution d’une subvention à la Fédération Nationale des Syndicats d’Exploitants Agricoles (FNSEA)
• P.346 : Attribution d’une subvention à l’Institut National de Recherche pour l’Agriculture l’Alimentation et l’Environnement (INRAE)
• P.347 : Attribution d’une subvention à l’association Les Arts en Balade
• P.349 : Attribution d’une subvention au Comité des Carabins pour le Conseil d’Administration et Week-end des Élus Étudiants en Médecine – Tutorat des Années Supérieures (CAWEEM-TAS)
• P.351 : Attribution d’une subvention à Polyméris pour le Colloque National Recyclage des Polymères